Alors que le maître mot des discours politiques a été celui de la rupture, en dépit du fait que dans le domaine du droit l’évolution d’un principe de sécurité juridique invitait à se préoccuper des transitions et à prendre la mesure du provisoire, l’enjeu des changements de paradigmes dans tous les domaines des sciences sociales soulève une série de questions qu’il apparaît difficile d’esquiver. L’étude de la notion de continuité conduit à appréhender toutes ses dimensions : linéarité et permanence, constance et répétition, prolongement, enchaînement et succession, engrenage et persistance, acquis et résistance, obstination et fidélité… Pour tenter d’en discerner quelques unes de ces nuances, un colloque dont le thème est fédéré autour de la continuité est organisé, les 12 et 13 février 2009 par le Centre d’études et de recherche : fondements du droit public (CER/FDP) de l’université de Cergy-Pontoise et l’équipe de recherche EA « Forces du droit : paradoxes, comparaisons, expérimentations » (FD:PCE) de l’université de Paris 8 Vincennes Saint-Denis.

Réalisé sur les deux sites, ce colloque se tiendra le jeudi 12 février 2009 dans la salle des thèses de l’Université de Cergy-Pontoise sur le site des Chênes ; le vendredi 13 février 2009 dans la salle D002, au rez-de-chaussée du bâtiment D, campus nord de l’Université de Paris 8.

Des renseignements sur la tenue de ce colloque peuvent être obtenus auprès de Marie-Christine Passot , tel : 01 34 25 60 08, pour l’université de Cergy-Pontoise et de Anne Duhin, tel : 01 49 40 73 27, pour l’université de Paris 8.

Programme – Colloque – La continuité

Jeudi 12 février 2009 à l’Université de Cergy-Pontoise (UCP)

10h. Accueil des participants

10h15. Allocution de bienvenue : Mme la Présidente de l’Université, Mme Françoise Moulin Civil

10h30. Les terrains et les territoires

Françoise Pagney Bénito-Espinal, Dép. Lettres-Sc. humaines, Saint-Claude, Univ. Antilles-Guyane :
Continuité et réponse aux catastrophes naturelles dans le bassin caraïbe

Laetitia Janicot, Pr. Dr. public, UCP :
Le principe d’imprescriptibilité du domaine public

Mélody Senat, All. Dr. public, UCP, CER/FDP :
Remarques terminologiques sur la notion de “continuité territoriale”

14h00. Les textes et les formes

Brigitte Galtier, McF Littérature du XXe siècle, UCP, CER/FDP :
“Refondation” ou création discontinue (Ch. Péguy) ?

Alice Fuchs-Cessot, McF Dr. public, Univ. Paris 8, FD/PCE :
Continuité et mensonges constitutionnels : l’adaptation de la Constitution du 4 octobre 1958 à l’Europe communautaire

Lauréline Fontaine, Pr. Dr. public, Univ. Caen, CRDFED :
Continuité et normes constitutionnelles

15h30. Le temps des passages et transitions

Marie-Thérèse Avon-Soletti, McF Hist. du droit, Univ. Jean Monnet de Saint-Etienne :
La continuité : réalité d’une cohérence issue de l’unité entre dynamisme et stabilité

Mihaela M. Similie (Popa), Docteur en Droit, Institut des Sciences Administratives « Paul Negulescu » :
Le droit administratif dans la Roumanie postcommuniste : Ruptures ? ou Continuité !

Daphné Romy-Masliah, Docteur ès Lettres, Département de l’Instruction Publique, Genève, FD/PCE :
Le multiculturalisme à l’épreuve du temps

Vendredi 13 février 2009 à l’Université de Paris 8 Vincennes Saint-Denis (Paris 8)

9h. Accueil des participants

9h15. Allocution d’accueil : M. le Président de l’Université, M. Pascal Binczak

9h30. Le temps des ruptures et recompositions

Emmanuel Cartier, Pr. Dr. public, Univ. Lille 2, IRDP :
Entre validité et effectivité, ruptures et continuités du droit constitutionnel

Roland Ricci, Pr. Dr. public, Univ. Paris XIII :
Continuité des systèmes juridiques et succession des constitutions : analyse d’un paradoxe

Isabelle Meyrat, McF Dr. privé, UCP, CRDE :
Entre continuité du Droit social et discontinuité du Droit du travail

10h30. Les textes et les normes

Guillaume Le Floch, McF Dr. public, UCP, CER/FDP :
La continuité des traités

Gilles J. Guglielmi, Pr. Dr. public, Univ. Paris 2 Panthéon-Assas, CERSA :
Un principe de continuité du service public

François Brenet, Pr. Dr. public, Univ. Paris 8, FD/PCE :
Continuité ou discontinuité du droit administratif ?

14h00. Les espaces et les incertitudes

Anne Duhin, Chercheuse CEME, Paris 8,
L’Anthropologie : une discipline de la discontinuité ?

Sophie Nadal, McF Dr. privé, UCP, CRDE :
Continuité (et discontinuités) des normes négociées en Droit du travail

Claudine Viard, McF Dr. public, UCP, CER/FDP :
Une nature en miettes : de quelques efforts de construction d’une continuité

Geneviève Koubi, Pr. Dr. public, Univ. Paris 8, FD/PCE :
L’illusion de la continuité en droit

15h45. Discussion générale - Essai de synthèse

NB : tous les ateliers sont suivis d’un débat.

Les contributions à ce colloque feront l’objet d’une publication. Pourront y être joints d’autres articles proposés par des chercheurs qui ne seraient pas intervenus durant ces deux journées.