Projet ATLAS

Conférence du 2 juillet 2009

Amphithéâtre Maurice Halbwachs
Collège de France
11, Place Marcelin Berthelot
75 005  Paris

8h45 : Accueil des participants

9h00 : Introduction - Mireille DELMAS-MARTY, Professeure au Collège de France

9h10-10h40 :

1. Les ambiguités entre « parties » et « tiers » dans les conflits armes contemporains

Sous la présidence de Corneliu-Liviu Popescu, Professeur à l’Université de Bucarest :

• La coordination entre armées régulières et sociétés militaires privées : complémentarité ou concurrence ?, Andrew BEARPARK, Directeur général de la British Association of Private Security Companies (BAPSC)

• Le rôle des Etats frontaliers face aux groupes armés : les limites de la participation au conflit, Hirad ABTAHI, Conseiller juridique de la Présidence de la Cour pénale internationale

• Discutant : La diversification des acteurs impliqués dans les conflits armés : vers un dépassement de la « participation directe aux hostilités » ?, Frédéric MEGRET, Professeur adjoint, titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droits de la personne et pluralisme juridique, Université Mc Gill

Débats

10h40-11h00 : Pause café

11h00-12h30

2. Le role des tiers dans la dénonciation et la condamnation des violations du droit international humanitaire

Sous la présidence d’Hélène Ruiz Fabri, Professeure à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne :

• Le rôle des médias et l’accès des journalistes sur le terrain des hostilités : une garantie supplémentaire du respect du droit international humanitaire?, Jean-François JULLIARD, Secrétaire général, Reporters sans Frontières

•  Le rôle des organisations internationales et non gouvernementales dans la condamnation des violations du droit international humanitaire, Antoine BERNARD, Directeur exécutif, Fédération internationale des Ligues des droits de l’homme (FIDH)

•  Discutant : Condamnation médiatique, politique et/ou juridique des violations du droit international humanitaire : quelle efficacité ?, Louis BALMOND, Professeur à l’Université de Nice Sophia Antipolis

Débats

12h30-14h00 : Pause déjeuner

14h00-15h30

3. le role des tiers dans l’incitation des groupes armes au respect du droit international humanitaire

Sous la présidence d’Evelyne Lagrange, Professeure à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne :

• Le rôle des organisations internationales dans l’incitation des groupes armés au respect du droit international humanitaire, Svetlana ZAŠOVA, Chercheur, Projet ATLAS, CERDIN

• Le rôle des organisations non-gouvernementales dans l’incitation des groupes armés au respect du droit international humanitaire, Pascal BONGARD, Directeur de programme, Conseiller en politique, Appel de Genève

• Discutant : Les tiers comme interlocuteurs privilégiés des groupes armés?, Laurence BURGORGUE-LARSEN, Professeure à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Directrice du Centre de Recherche sur l’Union européenne (CRUE)

Débats

15h30-15h50 : Pause café

15h50-17h20

4. Les Enjeux de l’action des tiers dans la protection des populations civiles

Sous la présidence de Jorge Cardona Llorens, Professeur à l’Université de Valence :

• L’accès du personnel humanitaire à la population civile en temps de conflit armé et la sécurité des personnels et des locaux des organisations humanitaires, Sylvain VITE, Conseiller juridique, CICR Genève

• ~Les relations civilo-militaires dans la protection de la population civile : le cas d'EUFOR Tchad, Pierre SEAILLES, DG Relex, Commission européenne

• Discutant : Vers un mécanisme global de protection de la population civile  en temps de conflit armé ?, Georges ABI SAAB, Professeur Honoraire à l’Institut des Hautes Etudes internationales et du développement de Genève

Débats

17h20 : Conclusions - Jean-Marc SOREL, Directeur du CERDIN

18h00 : Cocktail