En France, la Chambre haute a souvent mauvaise réputation. Elle serait un rassemblement de vieux, une survivance de privilèges. Elle serait en contradiction avec les idéaux d’égalité et d’unité, avec le principe d’unité d’action du législatif. Toutefois le qualificatif « haute » ou l’expression « grand conseil des communes de France » (Gambetta) rappelle qu’elle a rencontré et rencontre toujours certaines faveurs. Cet objet politique sera analysé à l’occasion de cette journée d’études selon trois angles dont les deux premiers (le rôle des chambres hautes, la permanence britannique et l’instabilité française) seront principalement français et historiques, alors que le troisième, développé sur deux séquences, élargira l’horizon à l’Europe actuelle et ouvrira une perspective comparatiste.

En France, la chambre haute a souvent mauvaise réputation. Elle serait un rassemblement de vieux, une survivance de privilèges. Elle serait en contradiction avec les idéaux d’égalité et d’unité, avec le principe d’unité d’action du législatif. Toutefois le qualificatif « haute » ou l’expression « grand conseil des communes de France » (Gambetta) rappelle qu’elle a rencontré et rencontre toujours certaines faveurs.

En Europe, le monocamérisme est majoritaire. Cependant, le parlement est organisé en deux chambres dans tous les Etats les plus peuplés (à l’exception de l’Ukraine), mais aussi en Tchéquie, en Irlande et en Slovénie, souvent en raison de la structure décentralisée de l’Etat ou de la prégnance de la tradition constitutionnelle. Certains, parfois, ont souhaité que la deuxième chambre représente les intérêts économiques et sociaux, comme Charles De Gaulle en 1969, ou encore l’actuelle Slovénie. La légitimité démocratique et l’étendue des pouvoirs de la deuxième chambre varient d’un Etat à l’autre, mais partout, elle exerce une fonction de régulation du pouvoir législatif. Le double examen des textes législatifs permet de les améliorer sur le plan juridique et d’éviter qu’ils soient votés sous le coup d’une impulsion passagère. Il exige des délais propices à la réflexion.

Ces différences et ces similitudes témoignent de la richesse et de l’intérêt de cet objet politique qui sera analysé à l’occasion de cette journée d’études selon trois angles dont les deux premiers (le rôle des chambres hautes, la permanence britannique et l’instabilité française) seront principalement français et historiques, alors que le troisième, développé sur deux séquences, élargira l’horizon à l’Europe actuelle et ouvrira une perspective comparatiste.

1re séquence : Le rôle des chambres hautes

Présidence - Michel Leymarie (Lille 3, IRHiS)

9h20

La « fournée » Villèle de 1827 : la « noblesse départementale » à la Chambre des pairs, Roger Baury (Lille 3, IRHiS)

9h45

Une institution conservatrice face à une économie en révolution, Matthieu de Oliveira (Lille 3, IRHiS)

10h10

Le rôle du Bundesrat en Allemagne et en Autriche, Jérôme Vaillant et Alfred Strasser (Lille 3, CECILE)

10h40 : Discussion

10h55 : Pause

2e séquence : Permanence britannique et instabilité française

Présidence Odile Parsis-Barubé (Lille 3, IRHiS)

11h10

Les multiples enseignements des élections sénatoriales partielles de 1885 dans le Pas-de-Calais, Jean-Marc Guislin (Lille 3, IRHiS)

11h35

Les enjeux des élections au Conseil de la République dans le Pas-de-Calais, Philippe Roger (Lille 3, IRHiS)

12h

Les Lords, passé et présent : le point de vue d’un historien et d’un pair actif, Lord Kenneth Morgan of Aberdyfi

12h30 : Discussion

12h 45 : Déjeuner

3e séquence : Des exemples actuels en Europe du Nord-Ouest

Présidence Jean-Louis Thiébault (IEP de Lille)

14h15

La Chambre des Lords, une chambre en transition, Elizabeth Gibson (Université de Tours)

14h40

Le Sénat de Belgique, André Leton (IEP de Lille)

15h05 : Discussion

15h15 : Pause

4e séquence : Des exemples actuels en Europe méridionale

Présidence Lord Kenneth Morgan of Aberdyfi

15h25

Le Sénat dans l’Espagne actuelle : un témoin des dynamiques territoriales et des ambiguités politiques de la transition démocratique (1978-2009), Benoît Pellistrandi (Professeur de CPGE au Lycée Hélène Boucher [Paris])

15h50

Le Sénat italien ou le bicamérisme parfait, Alessandro Giacone (Université de Grenoble)

16h15 : Discussion

16h25 : Pause

16h40

Conclusions par Jean-Louis Thiébault (IEP de Lille, ancien directeur)