Marché de prestation intellectuelle et d’étude

Maître d’ouvrage :

Monsieur le Directeur
Agence de l’Eau Rhône Méditerranée & Corse
2,4 Allée de Lodz
69363 LYON CEDEX 07

Gestionnaire du marché :

Délégation de Besançon,
Agence de l’Eau Rhône Méditerranée & Corse,
Immeuble « Le Cadran »,
34, rue de la Corvée, 25000 Besançon

tél : 03 81 25 23 50, fax : 03 81 25 23 51

Procédure suivie :

Marché selon procédure appel d’offre ouvert (art 33, 57 et 59 du Code des Marchés Publics)

Objet du marché :

« Gouvernance, territoires de projets et milieux humains »
Diagnostic, orientations stratégiques et référentiels méthodologiques sur le bassin versant de la Tille

Territoires concernés par l’étude :

Un bassin versant : Tille (21-52)

Eléments de la mission :

Phase 1 : diagnostic territorial et dynamiques d’acteurs, stratégies de pilotage et de gestion concertée des procédures locales de l’eau.

Phase 2 : exploration des représentations sociales des usagers des milieux aquatiques et axes de médiation à développer.

Phase 3 : construction du volet Communication du Contrat de rivière/SAGE sur la base d’une meilleure connaissance des profils, des acteurs et des usagers et habitants du territoire.

Phase 4 : référentiel d’évaluation eau/société, des procédures Contrat du rivière/SAGE.

Phase 5 : synthèse croisée de l’étude.

Phase 6 : élaboration d’un protocole méthodologique de transposition de la démarche.

Dossier de consultation/ cahier des charges :

• Dossier à retirer à partir du 28/12/2009 à l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée & Corse, Délégation de Besançon,
• ou dossier pouvant être téléchargé à l’adresse suivante :
  https://eau-rmc.achatpublic.com
  https://eau-rmc.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_2009_joIYdkc__A

tél : 03 81 25 23 50, fax : 03 81 25 23 51

Critère de jugement des offres :

Prix de la prestation (coef : 50%), la valeur technique des offres (coef : 50%).

Date limite de transmission des offres :

19 février 2010 à 16h00 à l’Agence de l’Eau RM&C Délégation de Besançon