Le Comité d’histoire du Conseil d’État et de la juridiction administrative a le plaisir de vous annoncer la venue de Monsieur Emmanuel Vernier, administrateur civil chargé des fonctions de maître des requêtes au Conseil d’Etat, dans le cadre du cycle des « Conférences Vincent Wright » organisées au Palais-Royal. Celui-ci donnera, le lundi 2 mai 2011, à 18h, salle de l’Assemblée générale du Conseil d’Etat, une conférence intitulée « Violence privée, violence publique : de l’interdiction des guerres privées par saint Louis aux demandes de concours de la force publique ». L’entrée est libre, sur inscription auprès du comité-histoire@conseil-etat.fr ou par téléphone au 01 40 20 81 31.

Programme

26 janvier 2010

Sylvie HUBAC et Jean-François THERY, « La classification des films de cinéma du XXe au XXIe siècle »

22 mars 2010

Jean-Louis MESTRE, « Les contrôles de constitutionnalité exercés par les juridictions françaises entre 1791 et 1914 »

14 juin 2010 à 18h

Yves GAUDEMET, Professeur à l’Université Panthéon-Assas Paris II. Agrégé des facultés de droit, Yves Gaudemet est spécialiste de droit public, en particulier du contentieux administratif et du droit des biens. Auteur de nombreux articles et ouvrages sur le sujet, il est également co-directeur de la Revue de droit public.
« La prohibition de l’arrêt de règlement s’adresse t-elle au juge administratif ?Les leçons de l’histoire »

22 novembre 2010 à 18h

François MONNIER

Jean Massot, Président du Comité d'histoire du Conseil d'Etat et de la juridiction administrative, a le plaisir de vous convier à la conférence de Monsieur François Monnier, directeur d'études à l'Ecole Pratique des Hautes Etudes (EPHE - Section des Sciences historiques et philologiques), intitulée "Philippe de Béthune, un conseiller d'Etat des règnes d'henri IV et Louis XIII". Cette conférence sera donnée au Palais-Royal, le lundi 22 novembre 2010, à 18h, salle de l'Assemblée générale. L'entrée est libre, sur inscription, auprès du comite-histoire@conseil-etat.fr (ou au 01-40-20-81-31)

2 mai 2011 à 18h

Emmanuel Vernier, administrateur civil chargé des fonctions de maître des requêtes au Conseil d'Etat.  "Violence privée, violence publique : de l'interdiction des guerres privées par saint Louis aux demandes de concours de la force publique"

vendredi 17 juin, à 18 heures

Bernard Pacteau, professeur à la Faculté de droit de Bordeaux

"Emile Reverchon, commissaire du gouvernement trop indépendant et martyr".

Emile Reverchon (1811-1877) incarne la ferme volonté d'indépendance de la justice administrative et de ses commissaires du gouvernement, indépendance qu'il a affichée et affirmée en 1852, au péril de sa carrière, lors de l'affaire très politique des biens de la famille d'Orléans. Pressé de conclure dans le sens des intérêts du nouveau pouvoir, il ne céda pas, fut dessaisi du dossier, puis révoqué. Mais, le réprouvé de 1852 aura d'autres vies, comme avocat, puis, après 1870, comme membre de la Cour de cassation, d'où il sera dépêché, en 1872, au tribunal des conflits, y redevenant... commissaire du gouvernement.
Au travers de ses travaux, Emile Reverchon se révèle grand et fin juriste. C'est le parcours de ce fils d'un maître de forges du Jura, parsemé de heurts et dominé par l'honneur, que la conférence s'efforcera de retracer.

Informations pratiques

L'entrée est libre, sur inscription (comite-histoire@conseil-etat.fr)
Salle de l’Assemblée générale
Contact : comite-histoire@conseil-etat.fr ou tél. 01.40.20.81.31