Ethis (étique et santé) programme de recherche, propose sa première journée d’étude sur le thème « Secret et confidentialité en matière médicale : enjeu(x) éthique(s) » Les informations relatives à la santé de la personne sont l’objet d’une attention particulière notamment dans une société démocratique, relevant d’un régime de protection spécifique. Le respect de la personne et de sa liberté, comme la confiance nécessaire à la relation patient/soignant, sont les premiers fondements à la règle du secret médical qui apparaît alors comme un élément essentiel de l’éthique médicale. Aujourd’hui encore, le principe du secret médical est énoncé avec force dans divers textes normatifs. Cependant, les évolutions des pratiques thérapeutiques, du cadre de l’exercice médical, des nouvelles technologies viennent bousculer ce principe qui se heurte à d’autres intérêts tant individuels que collectifs. Comment appréhender cette relativisation du secret médical au regard de l’éthique médicale ?

30 novembre 2010

MSH-Ange Guépin Nantes

Amphithéâtre Simone Weil

9h :      Accueil des participants :

9h30 :  Ouverture de la journée d’étude dans le cadre d’ETHIS

• Gérard Dabouis, Professeur, Faculté de médecine-Nantes
• Véronique Guienne, Professeur, UFR de sociologie-Nantes

Modérateur : Gérad Dabouis, Professeur, Faculté de médecine-Nantes

9h45 :  Présentation du thème d’étude

Sylvie Grunvald, Maître de conférences, Faculté de droit et des sciences politiques-Nantes

10h : Secret et confidentialité des données à caractère personnel : enjeu démocratique

10h30 : Discussion

10h45 : Secret et confidentialité des informations médicales. Approche anthropologique"

Sylvie Fainzang, Directrice de recherche, anthropologue-Cermes/Inserm-Villejuif,

11h15 : Discussion

11h30 : Secret et confidentialité : approche juridique

Frédérique Dreifuss-Netter, Professeur, Faculté de droit-Paris V, Conseiller près la Cour de cassation

12h : Discussion

12h15 – 13h45 : Pause déjeuner

Modérateur : Véronique Guienne, Professeur, UFR de sociologie-Nantes

14h : Secret et confidentialité à l’épreuve des fichiers médicaux

José Covassin, médecin conseil régional adjoint des Pays de la Loire et Jacques Pivette, médecin conseil, chef de service responsable des systèmes d’informations médicales

14h40 : Discussion

14h55 : "Données personnelles, recherche en santé publique : enjeux éthiques et politiques"

Nicolas Lechopier, Maître de conférence en philosophie des sciences, Université Lyon 1 - INRP

15h25 : Discussion

15h40 : Secret et confidentialité : mythe ou réalité ? Le regard du praticien

Philippe Bizouarn, Praticien hospitalier au CHU de Nantes, chercheur associé à l’équipe Rehseis-Paris VII

16h10 : Discussion

16h30 : Clôture des travaux

Gérard Dabouis et Véronique Guienne