« Napoléon, ayant entendu parler avec éloge » de l’Allgemeines Bürgerliches Gesetzbuch, « s’en fit faire des extraits, et regretta de n’en avoir pas eu connaissance avant d’avoir fait publier son Code » (Baron de Wessenberg, L’empereur François, 1841). Malgré l’intérêt que lui aurait ainsi manifesté Napoléon et en dépit des traductions qui en ont été publiées, le Code civil autrichien de 1811 (ABGB) a peu retenu l’attention en France et y demeure encore fort méconnu. Réparer ce relatif oubli mais aussi et surtout proposer une réflexion comparative sur l’élaboration, l’évolution et l’actualité d’un code, faisant partie avec le Code civil français de la première vague de codification européenne, ou encore plus largement faire connaître au public français la culture juridique de l’Autriche, constituent les principales ambitions du présent colloque.

Colloque : d’une commémoration, l’autre : Le bicentenaire du Code civil autrichien de 1811

• Université Panthéon-Assas, Institut d’Histoire du droit / Ecole doctorale de droit privé / Institut de droit comparé
• Universite de Vienne
• Institut für Römisches Recht und Antike Rechtsgeschichte

Vendredi 2 décembre 2011

Université Paris II — Salle des conseils, 12, place du Panthéon 75005 Paris

9h30 : Allocution de bienvenue

• 10h00 : « La responsabilité civile dans l'ABGB et le Code civil : une étude comparative ».
  Olivier Descamps, Professeur à l’Université Panthéon-Assas
• 10h30 : « L'interprétation contemporaine de l'ABGB et les projets de réforme en matière de responsabilité civile ».
  Jean-Sébastien Borghetti, Professeur à l’Université Panthéon-Assas
• 11h00 : « La révision de l’ABGB et du Code civil à l’heure de leur centenaire. Approche comparée ».
  Laurent Pfister, Professeur à l’Université Panthéon-Assas
• 11h30 : « Le code civil autrichien pendant la période national-socialiste (1938 - 1945) ».
  Franz-Stefan Meissel, Professeur à l’Université de Vienne

Pause déjeuner

• 14h30 : « Portalis et Zeiller : Une conception historique de la codification ».
  Yves Mausen, Professeur à l’Université de Montpellier I
• 15h00 : « De la vocation européenne du code civil autrichien ».
  Christiane Wendehorst, Professeur à l’Université de Vienne
• 16h00 : « La publicité des sûretés réelles ».
  Louis d’Avout, Professeur à l’Université Jean Moulin, Lyon III
• 16h30 : « ABGB 2012 – les réformes à venir » (en allemand).
  Georg Kathrein, Directeur général auprès du Ministère de la justice autrichien