Mardi 6 décembre 2011

8h30 Accueil des participants

9h00 Allocutions d’ouverture

• Edouard Verny, Professeur de droit, Doyen de la faculté de Droit et de science politique de Rennes 1
• Maurice Baslé, Professeur, Chaire Jean Monnet en Economie et intégration européennes,Vice président Europe et international, Université européenne de Bretagne

9h15 Introduction du séminaire :

• Nathalie Hervé-Fournereau, Chargée de Recherche CNRS, HDR droit public et Directrice-adjointe de l’IODE, UMR 6262 CNRS, Université de Rennes 1
• Sophie Thériault, Professeur de droit, Université d’Ottawa (Canada)

9h30 Agnès Michelot, Maître de Conférences de droit public, co-directrice du Centre d’Etudes Juridiques et Politiques (EA 3170) Université de la Rochelle
« Justice environnementale et biodiversité »

9h50 Pause

I- Au miroir des concepts

Sous la présidence d’Emilie Gaillard, Maître de Conférences de droit privé, Université de Caen

L’avenir du concept de patrimoine

• 10h15 Paule Halley, Professeur de droit, Chaire de recherche en droit de l’environnement, Université de Laval (Canada)
  « Le patrimoine naturel commun, un concept d’avenir ? »
• 10h45 Marie-Pierre Camproux-Duffrene , Maître de Conférences de droit privé, Directrice du Centre de droit de l’environnement (CDES), Université de Strasbourg
  « Patrimoine, biodiversité et équité au prisme du code civil »
• 11h15 Véronique Inserguet-Brisset, Maître de Conférences de droit public, LEDP EA 2237, Université de Rennes 1
  « Patrimoine naturel, équité et propriété publique »

L’émergence du concept de services écosystémiques

• 14h00 Isabelle Doussan, Directrice de Recherche INRA, CREDEG-CREDECO, UMR 6227 CNRS, Université de Nice
  « Propos introductifs : Biodiversité, Services écosytémiques et équité »
• 14h15 Anderson Lobato, Professeur de droit, Université de Pelotas Brésil
  « La réforme du Code Forestier brésilien »
• 14h45 Nathalie Hervé-Fournereau, Chargée de Recherche CNRS, IODE UMR 6262 CNRS
  « L’Union européenne, la protection des forêts tropicales et les services écosystémiques : quelles responsabilités pour quelle(s) équité(s) ? »
• 15h15 Alexandra Langlais , Chargée de Recherche CNRS, IODE UMR 6262 CNRS, Université de Rennes 1
  « La PAC et les services écosystémiques : quels paiements ? »

15h45 Pause et débats

• 16h00 Danièle Briand Meledo, Maître de Conférences de droit privé, CDAPR EA 3195, Université de Rennes 1
  «Réflexions sur l’équité et les services écosystémiques du point de vue de la concurrence»
• 16h30 Jeanne Serre, Ingénieur chef de projets R&D environnement chez VEOLIA, Environnement Recherche et Innovation
  « Analyse des coûts et des bénéfices externes associés au recyclage de produits résiduaires organiques en agriculture »

18h00 Réception à l’hôtel de Ville de Rennes

Mercredi 7 décembre 2011

II- Regards d’acteurs et pluralisme normatif

Sous la présidence d’Adélie Pomade, Post-doctorante CEDRE, Facultés Saint Louis de Bruxelles

• 9h00 Carlos Alberto Lunelli et Aior Carlos Brandelli, Professeur de droit, Brésil
  « La culture des organismes génétiquement modifiés: la position des tribunaux brésiliens »
• 9h30 Danielle Charles Le Bihan, Professeur de droit public de l’Université de Rennes 2, chaire européenne Jean Monnet, IODE UMR 6262 CNRS
  « L’Union européenne, les régions ultrapériphériques et la protection de la bio-diversité »
• 10h00 Sophie Theriault, Professeur de droit, Université d’Ottawa,Canada
  « Équité environnementale et pluralisme normatif : l’intégration des savoirs autochtones à la gestion de la biodiversité dans le Nord canadien »

10h30 Pause

• 11h00 Maria Claudia Brauner, Professeur de droit, Université de Pelotas Brésil
  « La protection des savoirs traditionnels et du patrimoine génétique des populations vulnérables: les indiens, les quilombolas et la population amazonienne »
• 11h30 Philippe Billet, Professeur de droit public, Directeur de l’Institut de droit de l’environnement (IDE), Université Jean Moulin Lyon 3 (EDPL, EA 666)
  «Autochtonie et droit d’accès aux ressources naturelles. Le «Nordmaling case» et lerégime des parcours traditionnels»

12h00 Discussions

14h00 Conclusions du séminaire et Perspectives pour la prochaine rencontre : Alexandra Aragão, Professeur de droit, Université de Coimbra (Portugal)