Le colloque "Propriété littéraire et artistique et humanités numériques" aura lieu à la Maison de la recherche le vendredi 6 décembre 2013. Les enjeux juridiques des humanités numériques (numérisation massive, compilation et modification d'oeuvres, diffusion dans un but d'enseignement ou de recherche, etc.) seront débattus par des intervenants du monde universitaire ainsi que par des professionnels.

Programme

8h30 Accueil

8h45 Mot d’accueil des organisateurs

• Alexandra Bensamoun, directrice du Cerdi
• Arnaud Latil, membre du Cerdi et du Labex Obvil

Matinée. La liberté de constituer des corpus (9h00-12h30)

Présidence : Alexandra Bensamoun, Maître de conférences HDR, Université Paris-Sud

Introduction :

• 9h00. Brève présentation des problèmes rencontrés par un chercheur en humanités numériques, Alexandre Gefen, Directeur de recherche, CNRS
• 9h20. L’expérience juridique des Humanités numériques en Allemagne, Silke Von Lewinski, chef de département, Institut Max-Planck de Munich
• 9h40. L'applicabilité des exceptions aux corpus numériques, Pauline Leger, ATER et membre du Cerdi, Université Paris-Sud
• 10h10. Les droits fondamentaux appliqués aux Humanités numériques, Laure Marino, Professeur, Université de Strasbourg

10h30-10h50 Pause café

10h50. Les œuvres orphelines dans les Humanités numériques

• Les œuvres orphelines dans les Humanités numériques : une opportunité ? Céline Castets-Renard, Professeur, Université Toulouse 1 Capitole
• Les utilisations autorisées des œuvres orphelines : regard croisé sur les directives 2012/28/EU et 2003/98/CE, Cristiana Sappa, Assistant Professor, ESCP Europe, Department of Economics, Law and Social Sciences
• 11h30. Les humanités numériques : un danger pour le droit au respect des œuvres ?, Noémie Enser, ATER et membre du Cerdi, Université Paris-Sud

Débat

12h30. Déjeuner libre

Après-midi. La protection et l’exploitation des corpus numériques (14h00- 16h40)

Présidence : Arnaud Latil, Maître de conférences, Université Paris-Sorbonne

14h10. L’application du droit des bases de données aux corpus numériques

• Approche française, pertinence de la qualification et opportunité du régime, Sarah Dormont, Maître de conférences, Université Paris-Est Créteil, Laboratoire OBM (Obligations, Biens, Marché)
• Approche internationale : Gemma Minero, Lecturer in Law, Universidad Autónoma de Madrid
• 14h50. L’application du droit d’auteur aux corpus numériques, Michel Dupuis, Professeur, Université Lille 2 et  Audrey EGO, Doctorante, Université Lille 2
• 15h30. Portée et limites de la gestion collective, Gilles Vercken, Avocat
• 15h50. Le cas des oeuvres indisponibles, Florence-Marie Piriou, sous-directrice de la Sofia

Propos conclusifs :

• 16h10. Numériser 50 ans d’affiches, plans et gravures du Parvis Saint-Jean : le traitement in concreto du droit d'auteur dans un programme national du Ministère de la Culture, Martine Barré-Pépin, Chercheur associée du CREDESPO, Université de Dijon

Débat

• 16h50. Clôture. Didier Alexandre, Professeur, Université Paris-Sorbonne

17h Cocktail