Les déclinaisons du droit autrement sont multiples, que l'on songe aux droits des autres, aux alternatives au droit, aux autres sources du droit. Penser « le droit autrement », c'est chercher à l'envisager dans des espaces et des temps différents, et c'est aussi braquer un autre regard afin de remettre en question son apparente unité.

Programme

8h45 Accueil – Ouverture : Christian Lauranson-Rosaz, Université Jean Moulin Lyon 3

9h00 Présidence : Aram Mardirossian, Université Paris Ouest

Droit et religion

• Michèle Bégou-Davia, Université Paris Sud La centralisation pontificale au XIIIe siècle, mythe ou réalité ?

A travers quelques exemples de nominations, montrer qu'au delà d'une mainmise juridique sur les désignations épiscopales et abbatiales, les souhaits des corps électoraux, en apparence dépossédés de leurs prérogatives, peuvent être en réalité respectés.

• Brigitte Basdevant-Gaudemet, Université Paris Sud Droit canonique et droits civils ; coexistence pacifique ou tumultueuse ?

Religions et pouvoirs séculiers s’adressent aux mêmes individus, fidèles d’une religion et sujets d’un État. Église et État entendent légiférer en toute indépendance. Mécanismes de réception ou de placet suffisent-ils, au cours des temps, à apaiser toutes les tensions ?

• Soudabeh Marin, INALCO Les Yézidis

Une confrérie hétérodoxe du Kurdistan dont on parle en ce moment, entre sunnisme et chi’isme, entre orthodoxie et hétérodoxie

11h00 Présidence : Danièle Lochak, Université Paris Ouest

Droit et résistances

• Emmanuel Dockès, Université Paris Ouest Le droit et la révolte : observations à partir du droit comparé de la grève

La grève est un droit à la désobéissance, à la révolte. Or les systèmes juridiques sont plus habitués à favoriser la soumission et la discipline qu'à protéger son contraire... Empêtrés dans cette schizophrénie légère, ils sont ici plus qu'ailleurs contradictoires et hypocrites, à la recherche des moyens de reprendre d'une main ce qu'ils accordent de l'autre. Certains d'entre eux, n'en contiennent pas moins quelques importantes protections. Les droits de la grève comparés seront les droits français, britannique, allemand, canadien, japonais et sud coréen.

• Frédéric Constant, Université Paris Ouest La tradition juridique chinoise face à la modernité

Depuis la fin du XIXe siècle les pays d’Asie orientale se sont dotés d’institutions juridiques inspirées des modèles occidentaux, rejetant leur tradition juridique jugée archaïque. Ce mouvement s’est poursuivi pour la Chine depuis les débuts des années 80 et le droit de la RPC s’est construit sur l’assimilation d’apports extérieurs. Mais alors que la Chine s’affirme de plus en plus comme une puissance économique et politique de premier plan, certaines voix s’élèvent pour demander de prendre désormais en compte les spécificités de la tradition juridique chinoise, sans que l’on voit vraiment quels seraient les contours de cette nouvelle orientation. Nous nous interrogerons sur la possibilité, dans le contexte actuel de mondialisation du droit, d’une pratique alternative du droit en Chine.

• Christian Biet, Université Paris Ouest Le droit avec/contre la littérature ?

• Nicole Dockès-Lallement, Université Jean Moulin Lyon 3 Le droit pénal autrement : une réaction lyonnaise au Dei delitti e delle pene de Beccaria

Il s’agit de lettres d’un juriste lyonnais Benoît Goy, académicien; manuscrits qui se trouvent aux archives de l’Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Lyon Ms150 f. 9-19 et 42-47.

14h00 Présidence : Christophe Archan, Université Paris Ouest

Droit et contre-droit

• Gilduin Davy, Université Paris Ouest Les mésaventures du droit dans l'Islande médiévale : le témoignage de la saga de Njal le Brûlé

• Christian Lauranson-Rosaz, Université Jean Moulin Lyon 3 « Cornes et corneries »

Aux frontières du folklore et du contre-droit, les Cornards du Puy en Velay

• Jacques Péricard, Université de Limoges Dire le droit... et le contourner (Berry, X-XIIe s.)

Il s'agit  de mettre en valeur des actes citant clairement le droit romain ou une coutume pour mieux les écarter. Le procédé montre combien les circonstances et les rapports de force dominent finalement ces sources.

16h00 Présidence : Matthieu Conan, Université Paris Ouest

Langue et droit

• Emmanuelle Chevreau, Université Paris II Panthéon-Assas Les fausses étymologies juridiques romaines, le signe d'une certaine vision du droit

Il s'agit de montrer comment les juristes romains se servent  des étymologies pour façonner leur vision d'une institution juridique. L'étymologie n'a aucunement vocation à retracer la genèse historique d'une institution à travers le terme qui la désigne. Elles ont au contraire vocation à amplifier le prétendu sens naturel du mot afin de souligner l'évidence de la fonction et de la finalité que l'on entend donner à un concept juridique. 

• Pierre Ganivet, Université d’Auvergne Les noms de la loi

Nommer est une manière d'appréhender. En France, l'expression "Bréviaire d'Alaric" est unanimement reçue pour désigner la forme sous laquelle la loi romaine écrite a été connue et a circulé durant le haut Moyen Age (VIe-XIe s.). Les manuels d'histoire du droit y voient même une dénomination consacrée depuis le XVIe siècle. Or, le fait même de nommer la compilation alaricienne n'a pas toujours relevé de l'évidence, et il y eut, selon les lieux et selon les temps, différentes manières de la nommer. L'histoire de ces dénominations est révélatrice de l'évolutio n du regard porté sur la chose, des préjugés ou des préoccupations de certaines générations de juristes et d'historiens. Et soulève cette question : est-il satisfaisant de continuer à parler, aujourd'hui, du "Bréviaire d'Alaric" ?

Famille et droit

• Sophie Démare-lafont, Université Paris II Panthéon-Assas Après son père : Le beau-fils et sa marâtre dans les droits babylonien et assyrien

Alors que les remariages étaient sans doute fréquents en Mésopotamie, les relations entre le beau-fils et sa marâtre sont rarement évoquées dans les sources juridiques. Deux textes législatifs y font référence, quoique de manière elliptique : le Code de Hammurabi, dans un passage consacré à l’inceste, et les Lois assyriennes à propos de l’entretien de la veuve. Ces deux lois seront présentées et commentées.

• Christian Settipani, Centre d'Histoire et de Civilisation de Byzance (CNRS, UMR 8167 Orient et Méditérranée) Retour sur les Conradiens, ou du bon usage des interdits canoniques

Il s'agit de revenir sur la polémique qui fait rage dans un petit microcosme sur la parenté des membres de la famille des Conradiens, débat dont la pierre angulaire est le respect, ou non, des interdits matrimoniaux.