Ce séminaire s'inscrit dans les activités organisées dans le cadre de la recherche collective « Dynamiques normatives du principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité juridique », soutenue par la Mission de recherche droit et justice du Ministère de la Justice, et dirigée par Genevieve Giudicelli-Delage (professeur émerite de l'université Paris 1) et Stefano Manacorda (professeur à l'université Naples II) au sein de l'UMR de droit comparé de Paris (coordination Luca d'Ambrosio, chercheur associé au Collège de France).

Présentation

S’appuyant sur l’analyse comparée du contentieux qui s’est développé en France et en Italie dans les domaines de la sécurité environnementale, sanitaire et alimentaire, le séminaire vise à déterminer l’incidence que le principe de précaution peut avoir sur les catégories de la responsabilité et du procès pénaux.

Ce séminaire s'inscrit dans les activités organisées dans le cadre de la recherche collective "Dynamiques normatives du principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité juridique", soutenue par la Mission de recherche Droit et Justice du Ministère de la Justice, et dirigée par Genevieve Giudicelli-Delage (Professeur émerite de l'Université Paris 1) et Stefano Manacorda (Professeur à l'Université Naples II) au sein de l'UMR de droit comparé de Paris (coordination Luca d'Ambrosio, chercheur associé au Collège de France). 

Programme

• 10h30 : Accueil des participants
• 10h45 : Le contentieux français, par M. François Rousseau, Professeur à l’Université de Nantes
• 11h30 : Discussion
• 12h30 : Déjeuner
• 14h00 : Le contentieux italien, par M. Donato Castronuovo, Professeur à l’Université de Modène
• 14h45 : Discussion
• 16h00 : Fin des travaux

Inscriptions

Place limitées - Pour inscriptions : luca.dambrosio@college-de-france.fr