Le colloque du Comité d'histoire du Conseil d'État et de la juridiction administrative porte sur le thème « Le Conseil d'État et la Grande Guerre ». Les sujets abordés sont : les hommes et la guerre ; le conseiller d'État face à la guerre ; juger l'État en guerre.

Programme prévisionnel

Vendredi 20 novembre

Amphithéâtre A. Parodi de l’ENA

9h30 : Ouverture, par Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d’Etat

9h50 : Introduction, par Antoine Prost, professeur émérite des universités

I. Les hommes et la guerre

• 10h20 : Présidente de séance : Martine de Boisdeffre, conseillère d’Etat, présidente du Comité d’histoire du Conseil d’Etat et de la juridiction administrative

1/ Les hommes à la guerre

• 10h25 : Les membres du Conseil d’État, les agents et les avocats aux Conseils dans les armées : les mobilisés, les engagés, les prisonniers, par Antoine Perrier, agrégé d’histoire
• 10h45 : Un engagé de 58 ans : Henri Collignon, conseiller d’Etat et soldat de 2ème classe , par Terry Olson, conseiller d’Etat
• 11h05 : Le Conseil d’Etat, la mort et le deuil, par Annie Deperchin, chercheur associé au Centre d’histoire judiciaire de l’université Lille 2
• 11h25 : Les conseillers de préfecture à la guerre, par Marc Bouvet, professeur à l’université d’Angers
• 11h45 : Échanges avec la salle et pause

2/ L’adaptation à la guerre

• 12h00 : L’administration de la guerre hors des institutions – un exemple : l’activité de Georges Cahen-Salvador concernant les prisonniers de guerre, par Alain Chatriot, chargé de recherche au CNRS

12h20 : Déjeuner

Après-midi

• 14h30 : Le Conseil d’État pendant la grande guerre : regard sociologique sur un grand corps républicain, par Camille Pascal, conseiller d’Etat
• 14h55 : Les conseillers de préfecture dans leurs conseils et les institutions pendant et à la suite de la guerre, par Marc Bouvet

3/ Réflexions de sortie de guerre

15h20 : Quel avenir pour les institutions et l’État ? Présentation des écrits de Léon Blum, d’Henri Chardon, par Nicolas Roussellier, maître de conférences à l’Institut d’études politiques de Paris

15h45 : Échanges avec la salle et pause

II. Conseiller l’État face à la guerre

• 16h00 : Président de séance : Jean Massot, président de section honoraire au Conseil d’Etat
• 16h05 : L’installation du Conseil d’Etat à Bordeaux, ou comment le conseiller du Gouvernement suit celui-ci, par Raphaël Matta-Duvignau, maître de conférences à l’université de Bretagne occidentale
• 16h25 : L’activité consultative du Conseil d’État durant la Grande guerre : entre efficacité et retenue ?, par Olivier Carton, maître de conférences à l’université du Littoral-Côte d’Opale
• 16h50 : L’activité consultative et de contrôle des comptes des conseils de préfecture : l’exemple de la Seine et Oise, par Catherine Lecomte, professeur émérite des universités
• 17h15-17h30 : Échanges avec la salle

Samedi 21 novembre

Salle d’Assemblée générale du Conseil d’Etat

III. Juger l’État en guerre

• 9h30 : Président de séance : Michel Combarnous, président de section honoraire au Conseil d’Etat
• 9h35 : La doctrine juridique dans la guerre, par Bernard Pacteau, professeur émérite des universités
• 10h00 : Juger l’état de guerre : le contentieux du Conseil d’État et des juridictions administratives, par Jean Barthélemy, ancien président de l’ordre des avocats au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation
• 10h25 : La guerre, source d’innovations jurisprudentielles, par Bernard Stirn, président de la section du contentieux du Conseil d’Etat
• 10h50 : Echanges avec la salle et pause
• 11h15 : Conclusion, par Stéphane Audoin-Rouzeau, directeur d’études à l’EHESS
• 12h00 : Fin du colloque