Le changement climatique lance un défi à l'humanité entière et le droit se doit de répondre à ce défi en y apportant à la fois des solutions et des éléments de réponse en termes de normativité. La responsabilité, déclinée de manière proteiforme sur la question climatique, est l'une des réponses les plus adéquates au problème du changement climatique que la science juridique propose. 

Argumentaire

Le changement climatique lance un défi à l'humanité entière et le droit se doit de répondre à ce défi en y apportant à la fois des solutions et des éléments de réponse en termes de normativité. La responsabilité, déclinée de manière proteiforme sur la question climatique, est l'une des réponses les plus adéquates au problème du changement climatique que la science juridique propose. Cette journée d'études, qui demarrera avec la conférence inaugural de Madame le professeur Mireille Delmas-Marty, entend faire un bilan et marquer des perspectives d'avenir sur la Responsabilité au prisme du Changement Climatique.

Cette journée d'étude s'inscrit dans le double cadre de deux projets de recherches Les Dynamiques du contentieux climatique, usages et mobilisations du droit pour la cause climatique (GIP Mission de recherche Droit et Justice) sous la direction scientifique de Marta Torre-Schaub et le Joint Project of Research, Climate Justice and Pathways to a Transitional Society (Programme Alliance Sabin Center for Climate Law Columbia University NY), dirigé par Marta Torre-Schaub, M. Gerrard et M. Burger (Sabin Center NY). Elle a pour objet de réflechir de manière collective à la question de la responsabilité et du changement climatique et des solutions apportées par le droit.

Programme

Sous la direction de Marta Torre-Schaub

Le mercredi 14 mars 2018

Salle 1 Panthéon

14h Présentation Marta Torre-Schaub

14h15 Mireille Delmas-Marty, La responsabilité à l’aune du changement climatique

Penser la responsabilité aujourd’hui

• 14h45 Michael Gerrard, Climate Change Liability in a Trump context
• 15h15 Maryse Deguergue, La responsabilité de l’Etat en France : où en est la carence fautive de l’Etat?

16h45 Débat

16h Pause

Nouveaux instruments, nouveaux acteurs, une normativité à construire ?

• 16h15 Erin Daly et James May, Constitutionnal Rights in the US as a tool for Climate Liability
• 16h45 François-Guy Trébulle, Quelle responsabilité pour les entreprises ?
• 17h15 Sophie Lavallée, La responsabilité climatique au prisme du Canada

17h45 Débat et clôture

Entrée libre

Inscription obligatoire : journeeetuderesponsabclimat@gmail.com

Comité scientifique 

• Luca d’Ambrosio,
• Blanche Lormeteau,
• Pauline Marcantoni,
• Stefan Aykut,
• Marta TorreSchaub