Les modes de règlement des conflits sont un des thèmes traditionnels de l'historiographie juridique qui a mis en lumière l'existence de processus alternatifs. Le terme latin alterno implique l'idée de choix d'option, et l'alternativité est une des questions récurrentes de la recherche juridique. Les « modes alternatifs de règlement des conflits » ont depuis les années 1990 donné lieu à de riches publications pour éclairer, à travers l'histoire, les processus amiables, modérateurs ou arbitraux et, plus largement alternatifs. Elles ont montré que depuis les monuments juridiques de la Haute-Antiquité jusqu'aux époques moderne et contemporaine, l'histoire témoigne de la persistance d'un modèle conciliatoire, souvent considéré comme une sorte d'âge d'or évanoui sous les coups de boutoir de l'État. Appliquée aux provinces de l'ouest de la France, cette problématique aidera à remettre en lumière la grande richesse de leur histoire juridique.

Argumentaire

Les modes de règlement des conflits sont un des thèmes traditionnels de l'historiographie juridique qui a mis en lumière l'existence de processus alternatifs. Le terme latin alterno implique l'idée de choix d'option, et l'alternativité est une des questions récurrentes de la recherche juridique. Les « modes alternatifs de règlement des conflits » ont depuis les années 1990 donné lieu à de riches publications pour éclairer, à travers l'histoire, les processus amiables, modérateurs ou arbitraux et, plus largement alternatifs. Elles ont montré que depuis les monuments juridiques de la Haute-Antiquité jusqu'aux époques moderne et contemporaine, l'histoire témoigne de la persistance d'un modèle conciliatoire, souvent considéré comme une sorte d'âge d'or évanoui sous les coups de boutoir de l'État. Appliquée aux provinces de l'ouest de la France, cette problématique aidera à remettre en lumière la grande richesse de leur histoire juridique.

Programme

• 10h: Accueil des participants
• 10h30-10h50: Blandine HERVOUET, Le duel judiciaire en Normandie: un mode de règlement alternatif des conflits?
• 10h50-11h10: Virgine LEMONNIER-LESAGE, Le greffe des arbitrages.

Débat, pause.

• 11h30-11h50: Alix PROFIT, La question de la conciliation en droit commercial au XVIIIème siècle.
• 11h50-12h10: Sophie DELBREL, S'accomoder dans le ressort du Parlement de Bordeaux XVIème-XVIIIème siècles.

Débat, pause déjeuner.

• 14h30-14h50: Soazick KERNEIS, Vivre en conflit dans la Bretagne armoricaine.
• 14h50-15h10: Pascal TEXIER, Traiter ou gérer les conflits? Les lettres de rémission au prisme de l'anthropologie historique du droit.

Débat, pause.

• 15h30-15h50: Pierre-Anne FORCADET, Les modes alternatifs de résolution des conflits et la procédure royale dans la seconde moitié du XIIIème siècle.
• 15h50-16h10: Vincent MARTIN, La prévalence de la voie de cour dans les coutumiers normands du XIIIème siècle.
• Débat.

Fin du colloque.