Le séminaire « Usages et mobilisations du droit, société civile et environnement » poursuit son exploration de l'éclosion des procès climatiques en s’intéressant à quatre initiatives françaises.

Direction

Sous la direction de Marta Torre-Schaub, ISJPS Université Paris 1, ClimaLex-CNRS

Programme de Séances 2019

Séance du 14 février

Coordonnée par Marta Torre-Schaub et Blanche Lormeteau

Les procès climatiques en France. Actualités

En salle 1 du Centre Panthéon, 12, place du Panthéon 75005 Paris

Les juges nous sauveront-ils du changement climatique ? Voici la question posée par cette conférence-débat sous la direction de Marta Torre-Schaub et de Blanche Lormeteau avec la présence des acteurs de ces initiatives citoyennes et procès climatiques en France.

Le cap des deux millions de signatures a été franchi hier pour la pétition « l’affaire du siècle ». Lancée fin 2018 par quatre ONG, cette initiative vise à soutenir une attaque de l’État français en justice pour « carence fautive » en matière de lutte contre le changement climatique. En pleine crise des « gilets jaunes », le succès historique de la pétition en aura surpris certains, même s’il s’inscrit dans un mouvement de fond dont on ne voit pas pourquoi la France serait épargnée. En 2017, l’ONU estimait que 900 « procès climatiques » avaient cours un peu partout dans le monde. L’affaire Urgenda, aux Pays-Bas, faisant figure d’exemple pour avoir vu la victoire en appel de citoyens contre le gouvernement néerlandais accusé d’inaction climatique. Résultat de cette procédure, les autorités se voient contraintes d’intensifier leurs efforts.

Cette conférence-débat se déroulera dans le cadre du séminaire Usages et mobilisations du droit, Société Civile et Environnemnet en poursuivant son exploration de l'éclosion des procès climatiques en s’intéressant à quatre initiatives françaises. Cette Conférence-débat, revient bien sûr sur « l’affaire du siècle » mais s’intéresse également à ce recours déposé au tribunal de Cergy contre l’État français par sept ONG pour contester au pétrolier Total le permis de forer au large de la Guyane ainsi que aux deux autres initiatives en cours pouvant donner lieu à autant de contentieux climatiques. On devrait connaître la décision du tribunal la semaine prochaine. Ce sera un moment clé pour la justice climatique. Cette Conférence réunira les acteurs de ces procès et initiatives pour en débattre dans un cadre universitaire.

Séance du 4 avril

Coordonnée par Marta Torre-Schaub et Catherine le Bris

Les projets de Pactes pour l’Environnement et l’Humanité : quoi attendre ?

En salle 6 du Centre Panthéon, 12, place du Panthéon 75005 Paris

Séance du 11 juin

Coordonnée par Marta Torre-Schaub, Blanche Lormeteau, Lucas d’Ambrosio et Stefan Aykut

Les Dynamiques du contentieux climatique : usages et mobilisations du droit en action Regards comparés à l’International Europe, France

En salle 1 du Centre Panthéon, 12, place du Panthéon 75005 Paris

Séance du 24 octobre

Justice climatique justice sanitaire : regards croisés

Lieu à confirmer

Séance du 5 décembre

Discussions autour de la COP 25 : quelles avancés ?

Lieu à confirmer