Les Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées ont lancé en 2017 un rendez-vous annuel autour de l’analyse de la jurisprudence locale des cours d’appel d’Agen, de Bordeaux, de Pau et de Toulouse. Ces journées s’inscrivent dans un cadre plus général qui est celui de la prévisibilité des décisions de justice, l’une des préoccupations de la réforme de la justice du XXI^e siècle voulant mettre le citoyen au cœur de la justice. De ce point de vue, les « Cahiers » sont le résultat d’une collaboration active et ancienne entre les acteurs locaux : juridictions (cours d’appel pré-citées), universités (Institut d'études judiciaires de l’université de Bordeaux, Institut de droit privé - IDP - de l’université de Toulouse I Capitole, et l’Observatoire de la jurisprudence du Centre de recherche et d’analyse juridiques de l’université de Pau et des Pays de l’Adour). 

Présentation

Le thème retenu pour cette année 2019 est « la responsabilité des professionnels et des dirigeants ». Ce thème sera abordé sous l’angle de l’analyse de la jurisprudence locale et décliné en 5 interventions d’une demi-heure chacune suivies d’échanges avec l’assistance.

Chaque intervention sera faite par un ou plusieurs spécialistes de la discipline et membre de l’équipe des « Cahiers ». Les branches du droit ont été choisies parce qu’étant au cœur des préoccupations les plus récurrentes des justiciables et des acteurs économiques.

Les analyses porteront sur la jurisprudence récente des quatre Cours d’appel mise en perspective les unes par rapport aux autres ainsi que par rapport à la jurisprudence « unificatrice » de la Cour de cassation. Les décisions analysées dans les « Cahiers » forment la matière première des analyses.

Programme

• 9h Accueil des participants
• 9h30 Mot d’accueil – Présentation des Cahiers
• 9h45 La responsabilité des dirigeants sociaux, Arnaud LECOURT, Maître de conférences à l’Université de Pau
• 10h15 La responsabilité des professionnels du chiffre, Pierre-Yves ARDOY, Maître de conférences à l’Université de Pau
• 10h45 La responsabilité des professionnels du droit, Charlotte CLAVERIE-ROUSSET, Professeur à l’Université de Bordeaux etEvelyne BONIS, Professeur à l’Université de Bordeaux etMélanie CHEVREUL, doctorante à l’Université de Bordeaux
• 11h15 Echange avec la Salle - Pause
• 11h30 La responsabilité des professionnels de l’immobilier, Séverin JEAN, Maître de conférences à l’Université de Toulouse 1Capitole
• 12h La responsabilité des professionnels de la santé, Camille DROUILLER, Docteur à l’Université de Pau et Pierre-Yves ARDOY, Maître de conférences à l’Université de Pau
• 12h30 Echange avec la Salle
• 13h00 Conclusion du Colloque