Rien n’illustre mieux l’importance des principes pour les avocats que la perspective d’étendre au niveau national une initiative du barreau de Paris qui, depuis le 6 mars 2018, déclare dans son règlement intérieur qu’un avocat qui ne respecterait pas le principe d’égalité constitue une infraction aux principes essentiels de la profession. Faut-il également rappeler la mobilisation sans précédent des barreaux français et des 55.000 avocats qui les composent contre la loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice, promulguée le 23 mars 2019, au motif que celle-ci serait attentatoire aux valeurs et principes fondamentaux qui fondent l’État de droit.  Comment donc les avocats interagissent avec les principes qui leurs sont donnés (ceux qui constituent le cadre procédural et interprétatif) et ceux qu’au service de leurs clients ou en qualité de citoyens ils se proposent de mobiliser et de défendre, parfois pour interpeller la société et faire évoluer la législation  ?

Aix-en-Provence (Salle des Actes de la Faculté de Droit et de Science politique), 19-20 mars 2020.

Comité d’organisation

• Éric GASPARINI, Professeur, Directeur du CERHIIP (UR 2186), Aix-Marseille Université
• Julien BROCH, Maître de Conférences HDR, CERHIIP (UR 2186), Aix-Marseille Université

Comité scientifique

• Julien BROCH, Maître de Conférences HDR, CERHIIP (UR 2186), Aix-Marseille Université
• Christian BRUSCHI, Professeur Émérite, CERHIIP (UR 2186), Aix-Marseille Université, 
Avocat Honoraire
• Karen FIORENTINO, Professeure, CREDESPO, Université de Bourgogne
• Éric GASPARINI, Professeur, CERHIIP (UR 2186), Aix-Marseille Université
• Hervé LEUWERS, Professeur, IRHIS (UMR 8529), Université de Lille

Programme

Jeudi 19 Mars 2020

Matin

• 08h30 . Accueil des participants
• 09h00 . Ouverture du colloque : Allocutions de MM. le Doyen de la Faculté de Droit et de Science politique d’Aix-Marseille, le Directeur du CERHIIP (UR 2186), les Bâtonniers des Barreaux d’Aix-en-Provence et de Marseille

Président de séance Éric GASPARINI, Professeur, Directeur du CERHIIP (UR 2186), AMU

• 09h25 « Les savantes émotions de l’avocat Cicéron »
 Julien DUBOULOZ, Professeur d’Histoire romaine, Centre Camille Jullian (UMR 7299), ALLSH, AMU
• 09h45 « Le poids des principes dans l’argumentation juridique » 
Frédéric ROUVIÈRE, Professeur, Directeur du LTD (UR 892), AMU
• 10h05 « L’invocation des grands principes par les avocats provençaux au XVIIIe siècle »
 Jean-Philippe AGRESTI, Professeur, CERHIIP (UR 2186), Doyen de la Faculté de Droit et de Science politique, AMU

10h25 Discussion / Pause

• 10h45 « Les principes invoqués par les avocats provençaux dans les procès en nullité de mariage pour cause d’impuissance au XVIIIe siècle »
 Hugo STAHL, Docteur en droit, ATER, Université Grenoble Alpes
• 11h05 « Les avocats et les principes : l’exemple de Jean Verdier, docteur en médecine et avocat en la Cour de parlement, et son Digeste médical (1763) » 
 Antoine LECA, Professeur, Directeur du CDSA, UMR ADES (7268), AMU
• 11h25 « Le principe du contradictoire sous l’empire du Code d’instruction criminelle de 1808 » Julien BROCH, Maître de Conférences HDR et Éric GASPARINI, Professeur, CERHIIP (UR 2186) AMU
• 11h45 Débats

Après-midi

Président de séance Antoine LECA, Professeur, Directeur du CDSA, UMR ADES (7268), AMU

• 13h30 « L’avocat pénaliste et les principes » Philippe BONFILS, Professeur, Doyen honoraire, AMU, Avocat au Barreau de Marseille
• 13h50 « Le principe de l’accès au juge à l’heure des modes amiables de règlement des différends »
 Anne LEBORGNE, Professeure, LDPSC (UR 4690), AMU
• 14h10 « Les avocats et les principes du procès administratif » Laurence HELMLINGER, Présidente de la Cour Administrative d’Appel de Marseille, Conseillère d’État

14h30 Discussion / Pause

• 14h50 « Les principes généraux du droit de l’Union européenne, bréviaire de l’avocat européen au quotidien »
Jean-Paul HORDIES, Avocat aux Barreaux de Bruxelles et de Paris, Alphalex avocats GEIE, Bruxelles
• 15h10 « L’avocat et le(s) principe(s) du droit d’asile »Romélien COLAVITTI, Maître de Conférences HDR, IDP (UR 1384), Université Polytechnique Hauts-de-France, Juge assesseur à la Cour nationale du droit d’asile
• 15h30 « L’avocat et les droits fondamentaux des étrangers devant la CEDH »
 Christian BRUSCHI, Professeur Émérite, CERHIIP (UR 2186), AMU, Avocat honoraire
• 15h50 Discussion

Vendredi 20 Mars 2020

• Président de séance François QUASTANA, Professeur, CERHIIP (UR 2186), AMU
• 09h20 « L’avocat et le secret »
Jean-François BRÉGI, Professeur, Université Nice Sophia Antipolis, Avocat à la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence
• 09h40« Comment les principes fondent et structurent l’ensemble des règles déontologiques : l’exemple du procès équitable » Alexandre FERRACCI, Docteur en droit, LTD (UR 892), AMU
• 10h00 « Le bureau de l’avocat des pauvres dans le Royaume de Piémont-Sardaigne (XVIIIe-XIXe siècles) : quand l’assistance judiciaire était élevée en principe » Stéphanie BLOT-MACCAGNAN, Professeure, Laboratoire ERMES, Université Nice Sophia Antipolis

10h20 Discussion / Pause

• 10h40 « Une certaine manière d'être avocat : Jean-Marc Varaut et les principes entourant l’oralité des débats »
Jordan POULET, Doctorant-contractuel, Institut François Gény (UR 7301), Université de Lorraine
• 11h00 « L’évocation des principes dans les fictions judiciaires à la fin du XIXe siècle »
Ugo BELLAGAMBA, Maître de Conférences à la Faculté de droit et de science politique de Nice, CERHIIP (UR 2186), AMU
• 11h20 « L'avocat et la culpabilité dans La chute d'Albert Camus » Gil CHARBONNIER, Maître de Conférences, Directeur de Recherche en Éthique Économique des Affaires et Déontologie professionnelle, CREEADP, AMU

11h40 Discussion / Clôture du Colloque

Renseignements et inscription 

CERHIIP, 3 av. Robert Schuman, 13628 Aix-en-Provence cedex ; +33442172900 ; +33442172874 ; e.pachter@univ-amu.fr ; leslie.pennont@univ-amu.fr