La conférence fera intervenir des scientifiques, enseignants chercheurs mais aussi des personnes travaillant pour le gouvernement ou des organisations internationales. Elle sera divisée en deux parties, la première portant sur les instruments existants, outils et différentes échelles de gouvernance et la seconde sur les discussions actuelles, au sein de l’Assemblée des Nations Unies pour l’Environnement, relatives à l’adoption éventuelle, bien que délicate, d’un nouveau traité international relatif à la lutte contre les pollutions plastiques.

Conférence dans le cadre de la Monaco Ocean Week 2020 au Yacht Club de Monaco, le 25 mars 2020  

Organisation

• Pascale Ricard, Chargée de recherche au CNRS UMR DICE, Aix-Marseille Univ., CERIC
• Daria Vasilevskaia, doctorante contractuelle, Aix-Marseille Université, CERIC et Université de Melbourne, CREEL

Programme

9h. Accueil des participants, mot de bienvenue et de présentation du thème de la conférence.

 1. Introduction

Pollutions plastiques : quelles solutions ?

• Jean François Ghiglione, Directeur de recherche CNRS, Laboratoire d'Océanographie Microbienne (LOMIC) UMR7621, Banyuls-sur-mer. Directeur scientifique de l’expédition de la Fondation Tara sur les micro-plastiques.

Plastiques et environnement marin : des réponses juridiques pour des enjeux sociétaux ?

• Adélie Pomade, Maître de conférences en droit (HDR), Université de Bretagne occidentale (UBO), Brest.

2. Cadre juridique international : insuffisances et évolutions récentes

Le cadre juridique international et régional en lien avec le commerce des déchets plastiques.

• Daria Vasilevskaia, Doctorante contractuelle AMU et Université de Melbourne.

Basel Convention Plastic Waste Amendment and related actions.

• Kei Ohno Woodall, Secretariat of the Basel, Rotterdam and Stockholm Conventions, Genève.

10h30 : Questions, discussion avec la salle.

11h-11h30. Pause-café.

3. Cadre juridique européen et droit comparé

Pour une limitation effective de la pollution plastique : quelles pistes en droit de l'UE ?

• Ève Truilhé, Directrice du CERIC, Aix-Marseille Université, Directrice de recherche au CNRS, UMR DICE.

Clinique juridique de l’environnement https://facdroitaix.wixsite.com/clinique-ceric.

Vers l’interdiction des sacs en plastique en Afrique atlantique : une analyse numérique en droit de l'environnement.

• Odeline Billant, doctorante, UMR LEMAR, Université de Bretagne Occidentale (UBO), Brest.

4. Perspectives d’évolution à l’échelle globale

Le processus de discussion dans le cadre de l’Assemblée des Nations Unies pour l’environnement, vers une nouvelle gouvernance mondiale pour les déchets marins plastiques.

• Nicolas Encausse, adjoint à la responsable de la cellule affaires européennes et internationales Ministère de la Transition Écologique et Solidaire, DGPR/CAEI.

13h : Questions, discussion avec la salle.

13h20 : Propos conclusifs par :

• Annick de Marffy. Docteure en droit, Présidente du Conseil Scientifique de l’INDEMER (Monaco), Directrice honoraire UN DOALOS (New York).