Au fil des alertes scientifiques se dévoilent des dynamiques complexes d’urgence(s) écologique(s) qui s’imbriquent avec tension et/ou synergie avec des urgences socio-économiques et politiques multiples. De telles alertes ne visent plus à rester dans le seul descriptif de phénomènes naturels et de leurs conséquences, mais à les inscrire dans l’urgence de réponses sociétales. Cette construction d’une sorte d’état d’urgence écologique permanente rejaillit sur l’agenda politique et contextualise la production juridique des politiques publiques. Cependant, cette notion apparaît mal définie et donc malaisée à mobiliser en dehors de ce rôle de contextualisation. Si le droit peut être l’une des réponses des sociétés à ces urgences écologiques, il s’agit d’un vrai défi qu’il lui appartient de relever en raison du caractère inédit de la situation et de l’ampleur des conséquences écologiques et socio-économiques. La présente rencontre sera l’opportunité d’explorer ces vastes questionnements qui résonnent vivement avec la pandémie actuelle du Covid 19.

La circulation accélérée du COVID nous oblige avec un très grand regret à reporter le colloque annuel de la Société française pour le droit de l’environnement "Urgence(s) écologique(s) : quelle(s) urgence(s) pour le droit ?". Initialement prévu du 14 au 16 octobre 2020, à Rennes, le colloque est reporté au mois de juin (dates à venir).

Thématiques abordées

Au fil des alertes scientifiques se dévoilent des dynamiques complexes d’urgence(s) écologique(s) qui s’imbriquent avec tension et/ou synergie avec des urgences socio-économiques et politiques multiples. De telles alertes ne visent plus à rester dans le seul descriptif de phénomènes naturels et de leurs conséquences mais à les inscrire dans l’urgence de réponses sociétales. Cette construction d’une sorte d’état d’urgence écologique permanente rejaillit sur l’agenda politique et contextualise la production juridique des politiques publiques. Cependant, cette notion apparaît mal définie et donc malaisée à mobiliser. Si le droit peut être l’une des réponses à ces urgences écologiques, il apparaît essentiel d’ancrer la réflexion dans des questionnements extra- et para-juridiques. Ces questionnements devront être envisagées tantôt hors du champ juridique, tantôt à l’interface de la science, de la politique et du droit, tantôt dans le champ du droit. Il s’agit d’un vrai défi scientifique et sociétal qu’il importe de relever en raison du caractère inédit de la situation et de l’ampleur des conséquences écologiques et socio-économiques. La présente rencontre sera l’opportunité d’explorer ces vastes questionnements qui résonnent vivement avec la pandémie actuelle du Covid 19.

À noter que le colloque national 2020 de la Société française pour le droit de l’environnement (SFDE) se déroulera en français et en anglais, sans traduction simultanée.

Direction scientifique

• Nathalie HERVÉ-FOURNEREAU, directrice de recherche CNRS, Institut de l’Ouest Droit et Europe (IODE), vice-présidente de la Société française pour le droit de l’environnement (SFDE)
• Alexandra LANGLAIS, chargée de recherche CNRS, Institut de l’Ouest Droit et Europe (IODE), présidente de la Société française pour le droit de l’environnement (SFDE) Grand Ouest

Comité d’organisation

• Nathalie HERVÉ-FOURNEREAU
• Alexandra LANGLAIS
• Muriel LAISNÉ, docteure
• Alix VOLLET, doctorante
• Elisabeth HUARD, secrétaire IODE
• Catherine QUEMENER, gestionnaire IODE
• Laurence RENARD, secrétaire SFDE

Programme

Mercredi 14 octobre 2020

13h45 : Accueil (Amphi III UFR Droit & science politique)

14h00 : Discours de bienvenue et d’ouverture

• Isabelle Bosse-Platière, Directrice de l’IODE, UMR 6262 CNRS de l’Université de Rennes 1
• Jean-Raynald de Dreuzy, Directeur de l’Observatoire de Sciences de l’Université de Rennes
• Agnès Michelot, Présidente de la Société Française pour le Droit de l’Environnement

14h30 : Propos introductifs Nathalie Hervé-Fournereau & Alexandra Langlais, Chercheures CNRS, IODE UMR 6262 CNRS

Session sous la présidence d’Agnès Michelot

• 15h00 : Des scientifiques sur le front de l’urgence écologique Conversation avec Jean Jouzel, Université Paris Saclay & Ceser et Denis Couvet, MHSN Paris
• 15h30 : Urgence écologique et éloge d’un temps oïkonomique Alexandre Zabalza, Université de Bordeaux
• 16h00 : L’urgence écologique, un impératif juridique Olivier Barriere, IRD, chercheur associé à l’Université de Limoges

16h30 : Pause

• 16h45 : L’éco innovation juridique face à l’urgence écologique Alexandra Aragao, Université de Coimbra
• 17h15 : Les catégories de l’état d’urgence en droit administratif sont-elles transposables en droit de l’environnement ? Agathe Van Lang, Université de Nantes
• 17h45 : Discussion générale

18h00 : Fin de la 1^re journée

Jeudi 15 octobre 2020

Session sous la présidence de Simon Jolivet

• 9h00 : La responsabilité de réparer et de prévenir, nouveau paradigme juridique face à l’urgence climatique ? Sabine Lavorel, Université de Grenoble
• 9h30 : L’éco-anxiété face à l’urgence écologique : nouvelle source de préjudice d’anxiété ? Caroline Delahais

10h00 : Discussion & Pause

• 10h30 : La protection de la biodiversité en haute mer, une urgence écologique Odile Delfour-Samama, Université de Nantes
• 11h00 : L’urgence climatique peut-elle réunir ce qui a été scindé ? Analyse de l’évolution juridique des relations entre droit de l’agriculture et droit de l’alimentation Luc Bodiguel, Université de Nantes
• 11h30 : Discussion générale

12h00 : Pause déjeuner

Session sous la présidence de Marion Lemoine Schonne

• 14h00 : Le quinquennat de l’urgence climatique ? Retour critique sur les intentions et les actes du Président Macron Christel Cournil, Science Po Toulouse
• 14h30 : Clarifier le rôle de l’expert en situation d’urgence écologique Cyprien Dagnicourt, Université de Rennes 1
• 15h00 : Face à l’urgence écologique : les ressources de la responsabilité des entreprises Luca d’Ambrosio, Université de Paris 1
• 15h30 : Discussion générale

16h00 : Pause

• 16h30 : Assemblée générale de la SFDE

Vendredi 16 octobre 2020

Session sous la présidence de Virginie Vidalens, Université de Rennes 1

• 9h00 : Le juge international et l’urgence environnementale. Quelle place pour les mesures provisoires ? Eve Truilhé-Marengo, Université Aix Marseille
• 9h30 : L’urgence écologique : l’urgence d’une participation du juge administratif africain à la protection de l’environnement Lassané Zoma, Université de Ouagadougou
• 10h00 : Le développement des stratégies contentieuses : des réponses temporelles et plurielles à l’urgence climatique Marta Torre-Schaub et Blanche Lormeteau, Université de Paris Sorbonne

10h30 : Discussion et pause

• 11h00 : Sortir de l’urgence : accepter notre perte totale de contrôle, Jean-Sylvestre Bergé, Université Côte d’Azur
• Intervenant en miroir : Sandra Laugier, Université de Paris
• 11h30 : Discussion générale

12h00 : Clôture de la rencontre SFDE

Inscriptions

Inscriptions en ligne jusqu'au 10 octobre 2020

• Gratuit pour les étudiants
• Gratuit pour les les enseignants-chercheurs et chercheurs rennais
• Enseignants-chercheurs et chercheurs extérieurs : 80 euros
• Adhérents SFDE : 40 eurosProfessionnels : 150 euros