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  • Cergy

    Jornadas - Representações

    Images, mots et signes : distinguer le vrai du faux

    Copies, reproductions, appropriations, pastiches, répliques, réinterprétations, imitations, contrefaçons… L’étendue du champ lexical associé au faux témoigne de la complexité que revêt, aujourd’hui plus que jamais, ce thème de recherche. Force est de constater qu’un comportement ambivalent, mêlant fascination et répulsion, persiste à l’égard de la question du faux. À travers cette journée d’étude, il s’agira d’offrir un espace d’échange au sein duquel les participants – doctorants, chercheurs et professionnels – pourront débattre afin d’apporter leur expertise et confronter leur point de vue face aux nombreuses facettes que revêt la notion de faux.

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  • Amiens

    Chamada de trabalhos - Direito

    La doctrine comme objet d’étude. Bilan et perspectives

    La doctrine est un objet d’étude récurrent des juristes. Nous fêtons cette année un triple anniversaire : les trente ans de l’ouvrage dirigé par Alain Bernard et Yves Poirmeur, La doctrine juridique, sous l’égide du CURAPP ; les vingt ans de celui coécrit par Christophe Jamin et Philippe Jestaz, La doctrine (qui fait en réalité suite à une controverse commencée en 1997) ; et, dans une optique plus spécialisée et non strictement limitée à la question doctrinale, mais très souvent mobilisée par les analyses méta-doctrinales, les dix ans de Méthodologies du droit et des sciences du droit de Véronique Champeil-Desplats. Ces ouvrages, qui s’inscrivent dans une littérature plus vaste, forment trois grands jalons de l’étude de la doctrine par la doctrine en France en adoptant une approche englobante et à visée systématique. Dans ce contexte de triple anniversaire, le présent colloque propose de faire le point, de dresser l’état des lieux des recherches existantes sur la doctrine et de dégager les perspectives de ce domaine d’étude encore en construction.

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  • Bruxelas

    Colóquio - História

    Police Intelligence, from Local to Global. From 1750 to the Present-Day

    The aim of this conference is to take a look at police intelligence, to highlight its specific characteristics and its role in the work of law enforcement agencies. It will thus aim to present new developments and consider new approaches in the history of the administrative management of information and, above all, in the history of the police. The conference will also aim to address the questions of the production and use of police intelligence, of the parties and tools involved in its development, and of the content that feeds it. To highlight these changes in the contexts and uses of intelligence, the conference will consider a lengthy timeline, from the middle of the eighteenth century to the present day. Finally, it will take a resolutely comparative and transnational approach.

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  • Caen

    Colóquio - Direito

    Le lotissement à l’heure de la sobriété foncière

    Plus ou moins bien acceptées, les dynamiques de densifications sont aussi plus ou moins bien vécues, appropriées, partagées. Elles redessinent les paysages pavillonnaires en y déployant plus de diversité dans l’offre de logements. Y multiplient les statuts – propriétaires, locataires du parc privé, locataires du parc social … et y permettent une pluralité de parcours résidentiels plus ou moins bien accueillis. Enfin, quid de l’articulation de ces opérations avec les enjeux de préservation de la biodiversité ? Bien souvent cette densification se fait à l’horizontale et vient encore plus réduire la place des jardins – certes déjà artificialisés (selon le ZAN) mais pourtant loin d’être tous imperméabilisés. Comment alors replacer l’enjeu du vivant, du végétal, du « climat urbain » dans ces dynamiques de densification afin qu’elles ne viennent pas trop perturber des équilibres écologiques fragiles ?

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  • Caen

    Colóquio - Direito

    Majeurs protégés et pratiques bancaires : retour sur les difficultés pratiques

    La domiciliation bancaire est protégée à plus d’un titre. Elle est un droit et la stabilité de celle-ci bénéficie d’une protection (C. civ., art. 427) similaire à celle du lieu de vie (C. civ., art. 426) dans la loi n° 2007-308 du 5 mars 2007 réformant la protection juridique des majeurs. Le principe d’immutabilité des comptes bancaires n’est pas absolu : la personne désignée par le juge souhaite parfois ouvrir un compte ou en clore un. Quant à la désignation d’un protecteur aux biens, son pouvoir de gestion entre parfois en concurrence avec le bénéficiaire d’une procuration bancaire. Enfin, le secret bancaire ne devrait pas être opposé au tuteur qui souhaite consulter les relevés de compte sur les cinq ans qui précèdent l’ouverture de la mesure. Les difficultés pratiques ne manquent donc pas lorsque l’on croise les principes de droit bancaire et les règles applicables aux comptes et livrets avec les régimes de protection juridique des majeurs (curatelles, tutelles, habilitations familiales, mandats de droit commune et mandats de protection future).

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  • Paris

    Jornadas - História

    Le droit des prises de guerre : définitions, enjeux, exemples patrimoniaux

    Dans le cadre de l’exposition Victoire ! La fabrique des héros, le musée de l’Armée organise une journée d’étude consacrée à la question des prises de guerre. Cette notion existe depuis l’Antiquité, a évolué au cours des siècles et perdure toujours aujourd’hui sous une certaine forme (dans le Code de la Défense), c’est pourquoi il importe de revenir sur l’évolution historique et juridique de cette notion. La journée d’étude s’organisera en deux temps. Une première demi-journée donnera la parole à des juristes et des historiens du droit afin de définir les notions de pillage, butin, spoliation, trophée ou encore prise de guerre. Une seconde demi-journée sera l’occasion d’étudier des cas concrets issus des collections du musée de l’Armée, avec un objectif de diversité chronologique, typologique et géographique.

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  • Orleães

    Chamada de trabalhos - Direito

    Les fabriques de la norme hygiéniste

    De 1830 à nos jours

    Le concept d’hygiène publique, qui s’impose en France au cours du XIXe siècle, mobilise diverses disciplines, à l’instar de la médecine, de la chimie, de l’urbanisme, des statistiques, de l’économie politique, etc. En s’appuyant sur la science du temps, les hygiénistes entendent supprimer les foyers d’infection et modifier des comportements jugés néfastes. Un tel projet implique la création d’une normativité renouvelée susceptible de mettre en œuvre cette évolution sociétale. Ce colloque invite à questionner les fabriques de la norme hygiéniste depuis les années 1830 jusqu’à nos jours, en examinant de quelle manière le discours hygiéniste pénètre les différentes sources du droit, ainsi que la problématique du meilleur échelon d’intervention en matière d’hygiène publique et les tensions à l’œuvre entre le centre et les périphéries.

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  • Angers

    Chamada de trabalhos - Direito

    La ville sous cloche ? Densification, zéro artificialisation nette et patrimoines culturels

    Sixième édition des journées « Droit et gouvernance du patrimoine architectural et paysager »

    La sobriété foncière et la densification se sont imposées depuis près d’une vingtaine d’années comme des enjeux prédominants des politiques publiques de l’aménagement et de la planification territoriale. Depuis la loi « Solidarité et renouvellement urbain » en 2000, le législateur n’a eu de cesse de marteler auprès des collectivités compétentes en la matière la nécessité de mettre un terme à des décennies d’expansion urbaine démesurée, croissant globalement deux fois plus vite que la population. Le colloque « La ville sous cloche ? » se consacrera aux seuls patrimoines culturels, entendu comme les patrimoines matériels bâtis, mais aussi comme les éléments de paysages culturels, jardins, espaces publics ou ensembles arborés patrimoniaux.

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  • Nantes

    Chamada de trabalhos - Direito

    Coercion and Well-being in Europe

    The conference focuses on critically examining various aspects of the relationship between coercion and well-being with a multidisciplinary approach. During the Conference, participants will discuss their papers in groups led by a scholar. This will give them feedback in order to finalize their papers for publication after the Conference.

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  • Paris

    Colóquio - Direito

    Regards croisés : le législateur face aux animaux d'élevage

    Ce colloque interrogera les rapports qui unissent les humains aux animaux d’élevage ; la nouvelle législation applicable à la protection des animaux d'élevage, telle qu'envisagée par la Commission européenne ; son évolution probable en droit européen ainsi que les termes de sa réception en France.

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  • Curso de verão - Direito

    École internationale d’été Phedra (2024)

    L’objectif de l’école est d'offrir une occasion privilégiée pour les doctorants et les jeunes post-doc de présenter leurs recherches en cours devant un groupe de spécialistes de l’histoire du droit des affaires. L’école d'été s'adresse aux doctorants et aux jeunes post-docs qui travaillent sur des sujets liés à l’histoire du droit des affaires dans le cadre chronologique et géographique du projet PHEDRA.

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  • Caen

    Colóquio - Direito

    Santé mentale et intelligence artificielle

    La santé mentale est un enjeu majeur de société. Selon l’Organisation mondiale de la santé, une personne sur trois vivra en effet un trouble psychique au cours de sa vie. Le développement des usages de l’intelligence artificielles (IA) en santé mentale est porteur d’importants espoirs d’amélioration de la lutte contre les troubles psychiques. Il participe de l’avènement d’une médecine dite 6P (préventive, prédictive, personnalisée, participative, preuve, parcours). Ce recours croissant à l’intelligence artificielle n’est pas, toutefois, sans soulever de nombreuses questions juridiques et éthiques. Quelle est l’acceptabilité sociale de telles pratiques ? Comment s’assurer du consentement éclairé des patients, souvent particulièrement vulnérables ? Comment encadrer l’utilisation des données des patients ? Comment sécuriser les outils d’IA ? Comment développer un encadrement éthique des outils d’IA en santé mentale ?

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  • Chamada de trabalhos - Sociologia

    Journée d’étude des doctorant·es en sociologie du droit et de la justice

    Le réseau thématique Sociologie du droit et de la justice de l’Association française de sociologie (AFS - RT 13) organise une journée d’étude à destination des doctorant·es qui rencontrent le droit et la justice dans leur démarche d’enquête. Cette journée vise à proposer un espace de discussion et de débat dédié aux questions et difficultés spécifiques posées par le fait de travailler sur le droit et à partir de celui-ci. Elle entend également favoriser les échanges et partages d'expérience entre chercheur·es et doctorant·es.

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  • Chambéry

    Chamada de trabalhos - Direito

    Finances publiques et fiscalité dans les États de Savoie (XVIe-XIXe siècle)

    Pridaes 18

    L’objectif de ce colloque est de parvenir à mieux cerner l’organisation des institutions financières et fiscales au sein des États de Savoie, évaluer leur progressive transformation, les liens qu’elles entretiennent entre elles, les privilèges auxquelles elles ont pu se heurter, comprendre comment elles ont été utilisées au service de leur politique de croissance, mais aussi mieux appréhender la perception intellectuelle et sociale qui en a été faite au fil de leur évolution.

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  • Caen

    Colóquio - Direito

    Ces liens qui nous unissent - Familles et obligations alimentaires

    La famille actuelle est multiple. Certains lui préfèrent la signature d’un contrat de PACS. D’autres, rétifs à encadrer leur relation, privilégient le concubinage. Les enfants, quel que soit le statut de la famille qui les accueille, et elle peut également être monoparentale, ont des devoirs envers leur(s) parent(s) et ceux-ci des obligations envers eux. Les générations se côtoient de plus en plus longtemps. Quelles sont les solidarités au sein de ces familles contemporaines ? Les concubins y échapperaient-ils, là où ceux qui sont mariés ou pacsés devraient contribuer aux charges du couple ? Auraient-elles disparu à un point tel que le principe devienne celui de « l’intermédiation » de l’Etat lorsqu’il s’agit de verser une pension alimentaire pour un enfant ? Nos parents âgés devraient-ils se satisfaire d’une prise en charge par la collectivité ? L’obligation alimentaire est une traduction concrète par le droit, de la solidarité au sein de la famille. Elle aussi revêt bien des formes. L’objet de ce colloque est de s’interroger sur les solidarités familiales présentes, du point de vue de l’obligation alimentaire, dans son principe et sa mise en œuvre.

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  • Paris

    Colóquio - Direito

    La réassurance : entre partage des risques et activités financières

    Si le terme d’assurance est devenu commun, celui de réassurance, technique de partage des risques permettant une répartition verticale, est plus obscur. Pourtant, il figure dès 1681 dans la célèbre ordonnance de Colbert sur la marine. Si l’objectif de la réassurance est d’éviter la concentration du risque sur un seul opérateur, cette technique permet également la diversification et la couverture de nouveaux risques. Le réassureur devient ainsi « l’arbitre de l’assurabilité du risque ».

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  • Rennes

    Jornadas - Direito

    Démocratie locale, le renouveau

    Démocratie participative ou délibérative ?

    Ces tables rondes consacrées à la démocratie locale se tiendront le 8 décembre 2023 à la faculté de droit et de science politique de Rennes. Loin de ses objectifs initiaux, la décentralisation relève de plus en plus de l'entre-soi entre les élus locaux et le pouvoir central. Le citoyen ne s'y retrouve plus, faute d'une réflexion approfondie sur l'organisation institutionnelle du pays adaptée à notre temps. Dans ce contexte, les Français se comportent de plus en plus en consommateurs de services locaux négligeant de ce fait leurs droits et devoirs de citoyens comme le démontre la montée inquiétante du taux d'abstention aux élections et leur comportement irrespectueux vis-à-vis de plus en plus d'élus. Or ce sont bien les collectivités locales qui ont vocation à servir de creuset à la vie civique et politique et qui constituent un pouvoir local qui ne demande qu'à être régénéré au service du bien commun. De nouvelles politiques sont à construire et elles ne peuvent se déployer sans associer la population.

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  • Lausana

    Chamada de trabalhos - Época Contemporânea

    Boire, pouvoir et illégalismes

    L’alcool(isme) en controverse

    À compter du XIXe siècle, les différentes spécialités médicales s’intéressent à la problématique de l’alcool(isme), en s’alliant ou en se confrontant à d’autres instances de pouvoir, en premier lieu le droit et la justice. La multiplicité des réalités que les discours d’autorité tendent à couvrir depuis lors reste néanmoins largement à investiguer. Ce colloque vise à interroger de quelles façons les spécialités médicales, notamment la psychiatrie, participent à la gestion différentielle des illégalismes en matière d’alcool(isme). 

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  • Nice

    Chamada de trabalhos - África

    Conflits fonciers et mobilisations à l’interface urbain/rural

    Huitièmes Rencontres des études africaines en France

    À l’ombre des oppositions médiatisées aux grands accaparements de terres agricoles, et des affrontements armés liés à la géopolitique des ressources naturelles, de multiples conflits fonciers, plus « ordinaires », traversent le continent. Ils sont liés aux recompositions en cours des modes d’accès à la terre, aux opérations de formalisation des droits et des tenures, aux changements d’usage et de propriété des sols. Si l’analyse de disputes ou de litiges fonciers n’est pas nouvelle, leur nombre, tant en ville qu’en milieu rural, peut définir aujourd’hui de véritables régimes de conflictualité. L’atelier a pour but d’explorer les mobilisations, locales ou élargies, inégalement pérennisées, que suscitent ces conflits. Selon quelles voies et voix de plaidoyer ? Quelles conceptions de la citoyenneté ? Quels principes de justice, quelles conceptions de la sécurité foncière et quelle légitimation politique ?

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  • Corte

    Chamada de trabalhos - Direito

    Le droit à l'épreuve de la mobilité

    Colloque des doctorants de l’équipe méditerranéenne de recherche juridique

    Flux, circulation, migration, expatriation, déplacements, échanges, globalisation, nombreux sont les termes évoquant la mobilité. De multiples études en sciences juridiques s’intéressent aux évolutions relatives au mouvement non seulement des personnes mais aussi des marchandises, des capitaux, des idées, des modes de vie : réfugiés climatiques, criminalité transfrontalière, mariage, mobilité des travailleurs, citoyenneté, souveraineté fiscale constituent quelques thèmes, parmi d’autres, qui font de la mobilité un thème largement étudié en sciences humaines et un enjeu contemporain qui ne cesse d’intéresser les chercheurs du fait de son inépuisable richesse.

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