Calenda - Le calendrier des lettres et sciences humaines et sociales

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Paris

Colloque - Droit

L'action extérieure européenne face à la démocratisation en Méditerranée, bilan et défis

Les récents événements qualifiés de « printemps arabe » ont mis à mal l'action extérieure européenne, soulignant les liens entretenus par des États européens avec des États tiers où les droits de l'homme ne sont pas respectés. Cette actualité a relancé le débat sur l'avenir des relations euro-méditerranéennes. Quels sont les impacts des révolutions sur l'action extérieure européenne en matière de droits de l'homme en Méditerranée ? Quels sont les enjeux et défis auxquels l'action extérieure européenne est confrontée ? Doit-elle être réformée dans ses instruments, dans sa mise en œuvre ?

Grenoble

Colloque - Droit

Les modes alternatifs des réglements des litiges dans le droit de la propriété intellectuelle

Arbitrage, conciliation, médiation, transaction…, les modes alternatifs des règlements des litiges (MARL) se multiplient dans le droit de la propriété intellectuelle (PI). Le législateur y pousse comme en témoigne la récente loi du 17 mai 2011 qui généralise l’arbitrage dans le droit de la propriété intellectuelle. La pratique y recourt car la procédure, que l’on songe à la transaction par exemple, y gagne souvent en rapidité. Certaines institutions favorisent ces modes alternatifs comme c’est le cas du centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI. Ces modes alternatifs des règlements des litiges posent toutefois des difficultés. Du point de vue du droit substantiel, l’on peut en effet s’interroger sur le sort du droit moral de l’auteur ou plus largement sur le jeu de l’ordre public. Du point de vue du droit processuel, l’internationalité du litige, l’homologation des accords peuvent entrainer des complications. Au final, l’on peut se demander si un bon procès ne vaut pas mieux qu’une mauvaise transaction ?

Grenoble

Colloque - Droit

Exploitation des ressources naturelles et protection des droits de l'homme

L’actualité abonde d’exemples dans lesquels l’exploitation, souvent par des multinationales occidentales, des ressources naturelles situées dans les pays en développement menace les droits fondamentaux des populations locales. Afin d'étudier les défis posés à la protection internationale et régionale des droits de l'homme par l’exploitation des ressources naturelles, le CESICE (Centre d’études sur la sécurité internationale et les coopérations européennes) organise les 6 et 7 octobre prochains un colloque réunissant une vingtaine d'intervenants, universitaires, acteurs de terrain, représentants d'ONG.

Strasbourg

Colloque - Droit

La théorie générale de l'État a-t-elle encore un sens ?

Colloque en l'honneur du 150e anniversaire de la naissance de Raymond Carré de Malberg, 1861-1935

Le 1er novembre 2011 marquera le 150e anniversaire de la naissance de Raymond Carré de Malberg, le grand maître du droit public français à l'Université de Strasbourg et l'auteur d'une classique « Contribution à la théorie générale de l'État ». Il a semblé nécessaire de célébrer cet anniversaire par un colloque scientifique dont le thème ne pouvait être autre que celui auquel Carré de Malberg a, en France, attaché son nom : la théorie de l'État. L'objet de ce colloque est donc de croiser des regards interdisciplinaires sur le passé, l'actualité et l'avenir de ce que pourrait être, autour de Carré de Malberg, une « théorie générale de l'État ».

Saint-Martin-d'Hères

Colloque - Droit

Être enseignant-chercheur en droit public aujourd'hui

Nombreuses sont aujourd’hui les facettes du métier d’enseignant-chercheur. Or, le droit public constitue-t-il une discipline singulière ou les multiples exigences qui s’imposent aux professeurs, maîtres de conférences, docteurs et doctorants témoignent-elles plus largement des évolutions d’une institution universitaire en quête de sens ? À toutes ces interrogations, un colloque organisé le 16 septembre 2011 à la Faculté de droit de Grenoble tentera d’apporter quelques éléments de réponse, en confrontant points de vue personnels, expériences marquantes, représentations fantasmées et attentes légitimes dans une démarche inédite et audacieuse.

Créteil

Colloque - Sociologie

Le déni de grossesse

Regards croisés

L’Association Française pour la Reconnaissance du Déni de Grossesse organise son 3ème colloque transdisciplinaire. « Regards croisés sur le Déni de Grossesse » les 24 & 25 novembre 2011 à l’Université de Paris Est Créteil Val de Marne. Sous le haut patronage de Madame la Secrétaire d’Etat en charge de la Santé

Dijon

Colloque - Histoire

Sentences et décisions judiciaires, du Moyen Âge à l’époque contemporaine

Aux premiers siècles du Moyen Âge la sentence se confond souvent avec la condamnation et la peine, comme en témoignent les occurrences citées dans le dictionnaire de Niermeyer (par exemple, les sentences d’excommunication) ; puis, dès le XIe siècle, elle prend le sens d’une décision judiciaire fondée sur un jugement. Pour ce colloque, nous prendrons le mot « sentence » au sens le plus large : toute décision prise par un tribunal, quel qu’il soit, à l’issue d’une procédure judiciaire complète, que ce soit au civil ou au pénal, mais aussi par un arbitre à l’issue d’un processus extrajudiciaire (infrajustice). On rejoint ainsi la définition que donnait Littré, au XIXe siècle : « jugement rendu par des juges, par des arbitres ».

Limoges

Colloque - Droit

Science-fiction & science juridique

À partir de l’entrée en matière inédite et originale de la science-fiction, les deux journées d’étude « Science-fiction & science juridique » seront notamment l’occasion : de s’interroger sur la condition juridique des enfants issus d’un utérus artificiel, des clones et des cyborgs ; d’envisager la nécessité de reconnaître la personnalité juridique aux extraterrestres et aux robots ; d’appréhender les difficultés juridiques que pourraient susciter les procédés de cryogénisation et de voyage dans le temps ; de s’interroger sur la protection à offrir à la Terre et aux autres corps célestes, et sur les implications juridiques de la colonisation de l’espace ; de se demander comment juger les auteurs d’un crime d’agression interplanétaire, et comment fédérer les peuples appartenant à diverses planètes ou galaxies. En plus des intervenants juristes, interviendront encore F. Burgat, philosophe, R. Lehoucq, astrophysicien, et P. Bordage, écrivain. Entrée libre et gratuite.

Fontevraud-l'Abbaye

Colloque - Histoire

Les juifs dans les droits ecclésiastique, romano-barbare et byzantin, VIe-XIe siècle

Évolutions, ruptures, adaptations

Ce colloque sera l'occasion d'une réflexion renouvelée sur la condition juridique des juifs dans les droits alti-médiévaux, byzantin et canonique.

03 oct 2011	04 oct 2011	05 oct 2011
06 oct 2011

Madrid

Colloque - Histoire

The Nourishment of the State and the Healt of the "Res publica"

Origins, Structure and Development of Public Expenditure in Europe (XIIIth-XVIIth centuries)

The State, in the most generic sense of political body, the expense and the tax system have followed inseparable ways from the 13th century up to the present. For it the Congress tries to offer a vision that allows us to remove from the traditional optics of analysis of the income and the expense from a theoretical budgetary balance and to enter the relation between expense, determining economic, political structures and social theory. Taking as a territorial base the spaces governed or strongly influenced by the Hispanic Monarchy at the end of the 16th century, three sections of this Congress claim the first approximation to the expense and the debt that bears all the implied factors in mind. An essential element of the same one is his interdisciplinary approximation and the specialists' incorporation in the public expenditure of the present to need the concepts and limits of the structure of the public expenditure in the Europe Low middle ages and Modern age. The meeting will assemble law historians, economic historians and general historians from seven European countries during four daysWebsite: http://www.arcacomunis.uma.es/congresos/gasto/index.html

Aix-en-Provence

Colloque - Droit

Théories du droit, théories de la justice : rupture ou dialogue ?

La modernité a exclu « la justice », comprise comme la recherche de ce qui est “juste”, du discours des juristes: sauf exception, elle n’appartient plus à leur argumentation ; elle ne sert plus à définir la finalité du droit. En même temps, les « théories de la justice » prospèrent hors le droit à la suite de l’oeuvre de Rawls (poursuivie par certains ; contestée par d’autres). Quant aux juristes, ils font pourtant quotidiennement l’expérience de la « justice » et de « l’injustice ». Entre les juristes et les théoriciens de la justice, il est peut être temps d’établir un dialogue.

Orléans

Colloque - Droit

Val de Loire, patrimoine mondial : identité, protection, valorisation

Le colloque, organisé par le Laboratoire Collectivités Territoriales se tiendra à l'Université d'Orléans les 7 et 8 décembre 2011. Il traitera, à l’heure de la rédaction du plan de gestion pour le Val de Loire, d'un sujet au cœur de l'actualité : « Val de Loire, patrimoine mondial 2000-2010 : identité, protection, valorisation ». À l’occasion de ces deux journées, il s’agira de s’interroger sur les patrimoines du Val de Loire constitutifs de ce « paysage culturel » reconnu par l’UNESCO depuis 2000 et sur les enjeux juridiques de protection et de valorisation de ce territoire.

La Rochelle

Colloque - Droit

Le vote à l'écran

Quatrièmes rencontres droit et cinéma

Le vote à l’écran : La Rochelle, 2 et 3 juillet 2011, entrée libre de 10h à 17h. Ces quatrièmes rencontres droit et cinéma : regards croisés, organisées par les universités de La Rochelle et Montesquieu Bordeaux IV en partenariat avec le Festival international du film de La Rochelle, souhaitent offrir aux festivaliers un lieu de réflexion à la croisée des chemins cinématographiques et juridiques. Elles permettront de retracer la conquête du vote dans L'homme qui tua Liberty Valance, celle des femmes américaines grâce à Iron Jawed Angels, et ses aléas dans Gangs of New York, Man of The Year et Swing Vote, de revivre les campagnes électorales françaises à travers 1974, une partie de campagne, La fleur du mal, Le président et La conquête et d'envisager la légitimité du non-élu dans The Dark knight.

Poitiers

Colloque - Droit

Procès civil et rapport d'obligation

Hommage à Jean Beauchard

Ces neuvièmes journées analyseront les interactions entre « procès civil et rapport d’obligation ». Selon la démarche désormais habituelle de ces rencontres, le projet scientifique consistera à étudier, en les comparant des problématiques fondamentales de droit privé français, italien mais aussi anglais, allemand et suisse en trois temps : 1) des études d’histoire de droit romain, médiéval et moderne, 2) des études de droit comparé, 3) des études de droit positif et prospectif.

Paris

Colloque - Histoire

Histoire contemporaine, déviances, justice

Journée d’hommage à Jean-Claude Farcy

Journée d'hommage à Jean-Claude Farcy organisée conjointement par l’École doctorale Histoire moderne et contemporaine de Paris-Sorbonne et Criminocorpus. Les contributions à cette journée prendront la forme de conférences, de tables rondes et de temps de « parole aux jeunes chercheurs ».

Montpellier

Colloque - Droit

Les sentiments et le droit

Sixièmes rencontres juridiques Montpellier – Sherbrooke

Les 29, 30 juin et 1er juillet 2011, se tiendront à la Faculté de droit et science politique de Montpellier, les Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, organisées par l’Unité mixte de recherche « Dynamiques du droit » (Université Montpellier 1 / CNRS). Cette sixième édition des Rencontres juridiques portera sur le thème « les sentiments et le droit ». Le colloque se propose d’interroger l’articulation du droit et sentiments dans sa contemporanéité, dans ses conséquences au regard du concept de droit, et dans ses manifestations.

Paris

Colloque - Ethnologie, anthropologie

Corps et violences de masse. Une approche pluridisciplinaire

En Europe comme ailleurs dans le monde, les génocides et les violences de masse ont représenté un phénomène majeur du 20e siècle. Détruits, morcelés, parfois cachés à l’issue des exactions, les corps – ou les restes humains – produits en masse font souvent l’objet de recherches, d’identifications et de rituels de commémoration, manifestant par là leur capacité à demeurer au cœur des sociétés.Pourtant, et de façon assez paradoxale, le destin ultime des cadavres demeure un véritable impensé au sein des études sur les violences de masse. Cette conférence organisée sous la forme d’ateliers thématiques privilégiant la discussion scientifique, proposera donc à un ensemble de chercheurs issus des sciences sociales (anthropologues, historiens, juristes) mais aussi à des praticiens des sciences médicolégale, de restituer leurs approches de la question des corps.

Paris

Colloque - Pensée

L'immoralité littéraire et ses juges

Juge-t-on l’énonciation littéraire, avec son dialogisme, sa polyphonie, son art de l’allusion, son ironie et la distinction entre les voix de l’auteur, du narrateur et des personnages, de la même manière qu’un impératif éthique ou qu’un essai spéculatif univoque ? En quoi un monde fictionnel relève-t-il d’une évaluation morale dont la visée est pourtant référentielle ? Le colloque examinera ces questions et leurs évolutions sur une longue période, de l’aube de la modernité jusqu’aux débats actuels. Il réunira des chercheurs de plusieurs disciplines, des écrivains et des juristes.

Paris

Colloque - Droit

Cybercriminalité, cybermenaces et cyberfraudes

IMODEV organise en partenariat avec l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et le Ministère de la Justice et des Libertés, un colloque international sur le thème : « Cybercriminalité, cybermenaces et cyberfraudes » les 20 et 21 juin 2011 ». Inscription avant le 5 juin 2011 sur www.imodev.org

Paris

Colloque - Droit

Revisiter les relations entre justice étatique et médiation, un enjeu de société

À la suite d’un développement fulgurant dans les dernières trente années, la médiation semble s’être définitivement installée en tant que méthode de règlement des conflits dans les domaines sociaux les plus divers (familial, d’entreprise, environnemental, scolaire, judiciaire, culturel et interculturel, des services publics, etc.). L’éclatement des pratiques et leur unité présupposée de référence éthique et déontologique font toujours débat. En revanche, les questions autour de la relation entre médiation judiciaire et non judiciaire sont nouvelles. De cette relation résultent syncrétismes comme replis. Nous faisons l’hypothèse que de cette relation un nouveau modèle, tant de justice que de médiation, paraît pouvoir émerger. Interroger cette relation, dans ses divers enjeux (collaboration, récupération, concurrence, confrontation, etc.) pourrait contribuer à dévoiler tant les différents visages d’une justice étatique prête à s’assouplir à partir de la médiation, que d’une médiation déjà en train de se transformer à partir de logiques fréquentes d’institutionnalisation.

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