Calenda - Le calendrier des lettres et sciences humaines et sociales

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Paris

Colloque - Droit

Le financement du culte musulman et les fondations pieuses en France et à l’étranger

En France, les structures du culte musulman, après son institutionnalisation, restent à la recherche de moyens légaux de financement. Le recours à des mécanismes juridiques complexes sont nécessaires pour s’adapter à la suppression du budget public des cultes issue de la loi du 9 décembre1905. Le Ministre de l’Intérieur a annoncé la création d’une fondation des œuvres musulmanes qui favorisera la mise à niveau du culte musulman et la transparence du financement. Pour le musulman, ce type de structure est assimilé à un système connu des fondations pieuses, les waqfs et habous.

Appel à contribution - Époque contemporaine

Les justices militaires en Europe, de l'Ancien Régime à nos jours

Rennes

Informations diverses - Droit

Rendez-vous d'Europe 2005

La Constitution européenne : quels(s) intérêt(s) ?

L'Union européenne n'est pas un État et pourtant nous serons amenés, dans quelques semaines, à voter sur un traité établissant une "Constitution " pour l'Europe.

Clermont-Ferrand

Appel à contribution - Droit

Les juristes en Auvergne du Moyen Âge au XIXe siècle

Les juristes en Auvergne du Moyen Âge au XIXe s.

Paris

Séminaire - Droit

Perspectives nouvelles en histoire de la justice

Paris

Séminaire - Droit

Démocratie délibérative, démocraties française et américaine

séminaire de Pierre Rosanvallon

Paris

Colloque - Droit

La conception américaine de la laïcité

Université Paris II Assas

Colloque du centre de droit américain.

Paris

Informations diverses - Ethnologie, anthropologie

Production d'un conflit et normalisations internationales : le cas de la Côte-d'Ivoire

Séminaire de l'AFA, Paris, MSH, jeudi 20 janvier 2005, 17h-20h

Dijon

Appel à contribution - Droit

Normes juridiques et pratiques judiciaires du Moyen Age à l'époque contemporaine

Ce colloque permettra de réfléchir à la dialectique des rapports entre droit et société. L'écart entre les normes juridiques et les pratiques judiciaires est une constatation récurrente des historiens de la justice, du Moyen Age à l'époque contemporaine. La hiérarchie de la gravité des crimes et des conflits, telle qu'elle est fixée ou suggérée par la législation ou par les codes, ne se concrétise qu'incomplètement dans la hiérarchie des châtiments pénaux et des sanctions civiles.

Boulogne-Billancourt

Séminaire - Droit

La gestion intégrée des zones côtières et les collectivités territoriales

Le concept de Gestion Intégrée des Zones Côtières (G.I.Z.C.) s’est progressivement introduit en droit français, sous l’impulsion du droit international et du droit communautaire pour imprégner la nouvelle politique du littoral français. Les orientations les plus actuelles retenues lors des Comités interministériels à la mer (CIM) et à l’aménagement du territoire (CIADT) des 16 février et 14 septembre 2004 marquent bien la volonté du gouvernement d’inscrire la politique du littoral dans une stratégie de G.I.Z.C, en application des principes fondamentaux retenus par la recommandation du Parlement et du Conseil du 30 mai 2002. Il s’agit, en effet, à travers la mise en œuvre des principes de gestion intégrée de formuler un projet de développement durable au service de l’aménagement du littoral, porté par tous les acteurs dans le cadre d’une nouvelle gouvernance des zones côtières. Quel rôle pour les collectivités territoriales ? Quels instruments juridiques faire prévaloir ? Quel projet et sur quel territoire pertinent ? Le séminaire a pour ambition, à partir d’un débat associant chercheurs, professionnels et élus locaux, d’analyser le nouveau dispositif de la G.I.Z.C et ses retombées sur le littoral de la Côte d’Opale.

Paris

Colloque - Droit

Droits, libertés et obligations du culte musulman en France

IVe colloque de sezame.info

Ce colloque inédit, en faisant l’état des lieux, privilégie d’abord la perspective technique et juridique (première journée) à partir de laquelle des débats peuvent enrichir et prolonger les perspectives en terme d’intégration juridique des activités cultuelles des musulmans en France (deuxième journée).

Paris

Colloque - Droit

Dire le droit (normes, juges, jurisconsultes)

L’Institut d’Histoire du Droit(CNRS - UMR 7105) organise un colloque qui réunira ses deux principaux axes de recherche, à savoir les sources du droit et l’histoire de la justice. Son intitulé est : Dire le droit(normes, juges, jurisconsultes). La Mésopotamie, l'Egypte pharaonique, la Grèce archaïque et classique, l'Egypte romaine, la République et l'Empire romains, l’Empire byzantin, la France et l'Italie des époques médiévale et moderne constituent le cadre géographique et chronologique des dix-sept communications prévues.

Paris

Séminaire - Droit

Renouer entre droit et histoire.

Perspectives maghrébines et moyen-orientales.

Le propos de ce séminaire est d'entamer une réflexion commune sur les manières dont les historiens contemporains du Maghreb et du Machrek se positionnent dans leur démarche par rapport au droit. Constate-t-on des évolutions analogues à celles repérées en Europe, d'un retour des historiens vers le droit, selon des modalités nouvelles ? Et dans ce réinvestissement du droit, les historiens peuvent-ils rencontrer des interlocuteurs du côté des juristes et des facultés de droit ?

Lyon

Appel à contribution - Droit

Citoyenneté, justice et psychologie

Ce colloque a pour vocation de constituer un état des recherches en psychologie sociale dans le domaine de la justice civile et pénale.

Paris

Appel à contribution - Sociologie

Corps, risques et santé : une approche pluridisciplinaire

Appel à communication pour les Journées scientifiques du réseau de doctorants, les 9 et 10 décembre 2004

Paris

Informations diverses - Amériques

Etats-Unis : du couloir de la mort à la liberté, trois condamnés innocentés témoignent

Aix-en-Provence

Colloque - Droit

Justice et justiciables en France du Moyen Age à nos jours

Regards et représentations

Aix-en-Provence

Informations diverses - Droit

Aix-en-Provence, capitale du droit en Provence

Inauguration du nouveau centre des Archives départementales

Parallèlement à l'exposition d'inauguration, les Archives départementales proposent un cycle de conférences à l'IEP d'Aix : depuis la répression des vaudois hérétiques, au XVIe siècle, jusqu’au combat des féministes pour la requalification pénale du viol, ce sont 500 ans d’histoire judiciaire provençale que ces conférences permettront de parcourir et d’éclairer.

Paris

Appel à contribution - Droit

Les perspectives de la recherche sur le droit et la justice

Au terme de ses dix premières années d’activité, la Mission de recherche Droit & Justice organisera à Paris, début 2005, un colloque sur « les perspectives de la recherche sur le droit et la justice » dont l’un des objectifs sera de définir des thématiques de recherche pour les dix années à venir. Appel à contributions, Paris, début 2005.

Brest

Appel à contribution - Histoire

Vérité poétique, vérité politique : mythes, modèles et idéologies politiques au Moyen Âge

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