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• 02 jui 2025

  03 jui 2025

  Orléans

  Colloque - Droit

  Un médiévalisme juridique ?

  Représentation, réemploi et instrumentalisation du droit

  Le médiévalisme est un champ de recherche récent mais désormais bien établi, qui cherche à étudier l'influence, la réprésentation et l'utilisation de motifs médiévaux à des époques postérieures. Le droit et l'histoire du droit sont toutefois des disciplines qui ne se sont préoccupées de médiévalisme, lacune que ce colloque tente de combler.

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• 04 avr 2019

  05 avr 2019

  Amiens

  Colloque - Droit

  Regards croisés sur la justice fiscale (Xe-XXIe siècle)

  Égalité ou statuts particuliers ?

  Parce que l’impôt est un prélèvement contraint – ou, tout du moins, pouvant se dispenser de l’accord du contribuable –, la question de sa justice est un problème constant. Il est certes possible, sinon tentant, d’y répondre sommairement en le considérant comme intrinsèquement injuste – Taxation is theft– ou de juger la question vaine puisque, juste ou non, l’impôt devra être payé – Nothing is certain but death and taxes ! Pourtant, à l’heure où le gouvernement français s’apprête à engager plusieurs réformes de la fiscalité, la justice fiscale semble à questionner sur plusieurs plans. Dans ses aspects les plus concrets, elle se donne bien sûr immédiatement à voir dans l’organisation, le fonctionnement et les réformes successives du système fiscal. Cependant, l’incontestable technicité de la matière – souvent fantasmée comme forcément attentatoire aux intérêts particuliers – ne doit pas dissimuler l’importance des questions qui s’y jouent.

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