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• 21 May 2015

  22 May 2015

  Orléans

  Conference, symposium - Middle Ages

  Around the "Assises of Jerusalem"

  Quiconque s'est livré à l'étude des institutions féodales sait quel parti les historiens ont tiré des Assises de Jérusalem. Le droit des établissements fondés en Syrie par les Croisés étaient à même de nous livrer le secret de nombreux problèmes complexes que soulève l'histoire de la féodalité. Pourtant, ce texte fondamental est tombé, de nos jours en France, dans un oubli généralisé. Si ce corpus normatif apparaît être déprécié dans les limites de l'hexagone, l'intérêt pour ce dernier semble avoir connu un regain de vigueur chez les anglo-saxons. Face à ce nouvel engoument, il nous paraît nécessaire de réhabiliter les Assises de Jérusalem, en proposant une rencontre pluridisciplinaire entre différents chercheurs internationaux, afin de faire le point sur le sujet et soulever de nouvelles problématiques. 

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• 07 Apr 2015

  Paris | Pierrefitte-sur-Seine

  Call for papers - History

  Nationality in war (1789-1991)

  War, a time of exterior confrontation and interior reordering, is a critical moment when forms of social and national inclusion and exclusion are reconfigured. The nationality of individuals becomes a crucial issue, acquires a new meaning and takes on fresh theoretical, legal and practical dimensions. War also changes borders, resulting in the arrival or departure of populations, making questions of nationality an integral part of peace treaties. Outside periods of conflict, war influences representations and definitions of, as well as reflections on, nationality: whether the issue involves increasing population growth, rooting out “national evils”, tracking down domestic foes or defining loyalty and national dignity, the shadow of war always looms in the background. The symposium will focus on all these dimensions in the relationship between war and nationality during the contemporary age (1789-1991), which for our purposes can be divided into three periods.

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• 12 Feb 2015

  Paris

  Study days - Language

  The style of the Civil Code

  Si l’on en croit ce qu’il écrivait à Balzac en 1840, Stendhal, « en composant La Chartreuse, pour prendre le ton », lisait « chaque matin deux ou trois pages du Code civil. » L’anecdote est très connue. La journée d’études se propose de mettre en relief les articulations entre droit et littérature au XIX^e siècle, en questionnant les particularités d’écriture du Code civil d’une part, et les textes, juridiques et littéraires, qui réécrivent le Code civil d’autre part. Il s’agira de se demander dans quelle mesure ces diverses modalités d’écriture permettent d’identifier un style du Code civil et quelles questions idéologiques ou philosophiques y sont liées.

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• 19 Jan 2015

  20 Jan 2015

  Toulouse

  Conference, symposium - Law

  La protection du patrimoine culturel et naturel : enjeux et perspectives juridiques

  Ce colloque propose de porter un regard rétrospectif mais aussi et surtout d'envisager de manière prospective le champ patrimonial dans une approche diachronique et comparée en relation avec la protection internationale du patrimoine culturel et naturel. Les évolutions attendues en France avec le prochain projet de loi relatif aux patrimoines culturels seront questionnées au regard des différents acteurs du patrimoine avec en premier lieu les collectivités territoriales : patrimone et lieux de conservation, patrimoine dans l'espace urbain et le patrimoine dans son environnement international. Ce colloque est ouvert aux enseignants-chercheurs français et étrangers (notamment chinois dans le cadre d'échanges internationaux) mais aussi aux professionnels pour échanger autour de travaux théoriques, conceptuels, méthodologiques et appliqués.

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• 15 Feb 2015

  Paris

  Call for papers - Thought

  Faire le droit dans l’espace ottoman (1800-1914)

  The Making of Law in the Ottoman Space (1800-1914)

  Cet atelier de 2 jours réunira des historiens, anthropologues et linguistes, qui étudient la production du droit dans l’espace ottoman. L’objectif de l’atelier est de cerner le phénomène juridique dans une perspective multidisciplinaire et au-delà des dimensions normative et descriptive des lois et législations. Considérant le droit comme un processus dynamique à multiples facettes, les propositions de présentations pourront traiter, sans s’y limiter, des thèmes suivants : la production du droit en tant que processus social ; la production du droit en tant que processus épistémologique ; lois locales et discours universels ; lois locales et contextes globaux ; l’étude du langage juridique.

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• 02 Feb 2015

  04 Feb 2015

  Geneva

  Conference, symposium - History

  La loi du prince. Les Statuta Sabaudiae d'Amédée VIII

  Le colloque a pour objectif de proposer des approfondissements ponctuels au sujet des principaux thèmes présents dans les Statuta seu Decreta Sabaudiae et de replacer l’œuvre législative d’Amédée VIII dans le contexte des autres législations princières et royales qui ont été élaborées au cours du XV^e siècle. Cette double approche paraît être la seule permettant une présentation pertinente des Statuts de Savoie de 1430 et du projet dont ils sont l’expression. Elle donne en effet la possibilité d’apprécier la portée de ce texte à l’échelon régional de la Savoie et de mieux définir sa place et sa signification dans le contexte des entités territoriales présentes dans l’espace européen, entités dont la plupart connaissent au cours du XV^e siècle des évolutions nombreuses et profondes aussi bien sur le plan politique que juridique.

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• 15 Mar 2015

  Lyon

  Call for papers - Law

  La Grande Guerre et son droit

  L’histoire de la première guerre mondiale et ses conséquences sociales, politiques, économiques ont déjà été largement documentées ; on s'est souvent moins préoccupé en revanche de mesurer l’impact sur le droit et ses acteurs de ce phénomène sans précédent (intensité de la production normative avant et pendant la guerre, influence de la guerre sur les acteurs du droit – entendus au sens large, législateur, juges et juristes). Un tel silence amène alors à se demander si la Grande Guerre n’aurait été, pour le droit et les juristes, qu’une parenthèse vite refermée. Tel est l'objet du colloque international que le centre lyonnais d'histoire du droit et de la pensée politique accueillera à Lyon, au printemps 2016.

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• 30 Jan 2015

  Quebec City

  Call for papers - Law

  The UNESCO convention for the protection and promotion on the diversity of cultural expressions ten years after its adoption

  The issues and challenges for the cultural policies of States

  Ce colloque permettra de dresser un bilan de la Convention dix ans après son adoption et d'identifier les défis qui devront être pris en compte par les États Parties au cours des prochaines années, en particulier face aux enjeux actuels et aux référentiels pluriels qui remettent en cause les politiques culturelles en vigueur. L'événement impliquera des intervenants nationaux et internationaux, favorisera la rencontre d'universitaires établis et en émergence, de décideurs publics et d'acteurs de la société civile qui, depuis 15 ans, collaborent à la mise en œuvre de cet instrument juridique international.

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• 12 Dec 2014	16 Jan 2015	06 Mar 2015
  10 Apr 2015	05 Jun 2015

  Paris

  Seminar - Political studies

  Parliament and sovereign courts in France and Europe under the Ancien Régime

  Discourse, legal practices, sociability and political theories

  Ce séminaire, consacré à l’espace européen et à l’« Ancien Régime » au sens large, est conçu dans le long terme. Il se fixe pour objectif de présenter les recherches actuelles sur le thème du « parlement » élargi, en une perspective résolument interdisciplinaire, à toutes les grandes problématiques qui lui sont intimement liées : la centralisation du gouvernement, la souveraineté, l’« absolutisme » et sa remise en cause, le jeu des relations entre puissances spirituelle et temporelle dans l’évolution des conceptions et des institutions politiques. Il prendra également en compte le droit dans toute son ampleur, de l’écriture juridique jusqu’à la question de la politique des archives, en passant par les réflexions sur la magistrature. On s’intéressa aussi bien à la procédure qu’aux conceptions plus abstraites de la communauté politique.

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• 22 Jan 2015

  23 Jan 2015

  Madrid

  Study days - Middle Ages

  Two religions beneath the same roof

  The history of pluri-confessional families in the Middle Ages in the Iberian Peninsula

  Ces journées d’étude abordent des questions portant sur les familles à composante pluri-religieuse. Nonobstant les travaux consacrés aux groupes religieux dans les sociétés multiconfessionnelles qui, le plus souvent, opposent ces « communautés » présentées comme des blocs monolithiques, l’histoire a le devoir de mettre au jour le vécu singulier de chaque individu. L’étude des minorités ne peut se réduire au collectif, au général. Si l’historien aime à dresser des tableaux synoptiques d’une période, d’un lieu, ici l’occasion sera offerte de s’interrogersur ces stratégies discursives. Le groupe religieux d’appartenance des individus peut constituer un tout, mais n’oublions pas que les familles et les individus en réalisent les parties.

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• 15 Jan 2015

  Berne

  Call for papers - History

  Elections and electoral corruption in the Modern era (1500-1800)

  Les élections et la corruption sont deux champs de recherche qui font l’objet de plusieurs manifestations scientifiques et publications au cours de la dernière décennie sans être vraiment mis en relation. En rassemblant des chercheurs sur ces deux objets d’étude, le colloque a pour objectif d’aborder une thématique encore peu explorée, celle de la corruption électorale.

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• 31 Mar 2015

  Paris

  Scholarship, prize and job offer - History

  Research prize from the Social Security History Commitee, 2015

  Créé en 1973 au sein du Ministère des affaires sociales, le Comité d'histoire de la sécurité sociale a décidé de récompenser chaque année des thèses et des travaux du niveau master, achevés depuis moins de trois ans se rapportant à l'histoire de la protection sociale au sens large (chômage et action sociale inclus), y compris dans sa dimension internationale.

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• 19 Mar 2015

  Dijon

  Study days - Epistemology and methodology

  Between confrontation, recognition and/or rejection. The different forms of otherness

  "Transversales" study day at the Centre Georges Chevrier

  Cette Transversale se propose d’interroger les différents rapports qui peuvent intervenir entre un sujet et ce qui s’oppose à lui, ce qui lui est étranger, par conséquent à ce qui est autre. À travers des disciplines aussi diverses que l’histoire du droit, la musicologie, la sociologie ou la philosophie des doctorants du Centre Georges Chevrier se proposeront d’aborder quelques problématiques relatives à cette thématique de l’altérité. Ainsi, les différentes communications aborderont les questions de l’image que nous avons de l’Autre, de la nécessité de se confronter à l’altérité pour la construction d’une identité singulière ou des différents mécanismes qui s’engagent avec les autres dans les rapports d’intersubjectivités qui rythment inévitablement bon nombre de liens sociaux. Il s’agira ainsi d’observer la transversalité et l’interdisciplinarité que la notion d’altérité peut engager, mais aussi de nourrir les échanges entre les disciplines qui seront représentées dans cette Transversale.

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• 15 Jan 2015

  Dijon

  Study days - Epistemology and methodology

  Transversals, norms and the individual

  Centre Georges Chevrier - UMR CNRS uB 7366 doctoral study day.

  L’objectif de cette Transversale est de se questionner sur la définition et la fonction des normes au sein des sociétés, ainsi que d’interroger leur respect ou leur transgression par les acteurs sociaux. Qu’est ce qui fonde la légitimité d’une norme ? Quelle est la marge de liberté laissée aux individus quant à l’application des règles juridiques ? Comment un acteur peut orienter sa pratique lorsqu’il est face à des normes divergentes ? Pourquoi et comment les acteurs sociaux peuvent-ils contester une norme en vigueur ? Le fait de ne pas respecter les normes, conduit-il nécessairement à une forme de marginalité ou de déviance ?

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• 31 Mar 2015

  Trois-Rivières

  Scholarship, prize and job offer - America

  Excellence grants in Quebec Studies

  Le Centre interuniversitaire d’études québécoises, la Chaire de recherche du Canada en histoire du droit civil, et la Chaire de recherche du Canada en histoire des loisirs et du divertissement offre cinq bourses d’excellence études québécoises. Ces bourses ont pour objectif d’encourager la recherche dans les champs d’expertise du Centre interuniversitaire d’études québécoises et des Chaires de recherche du Canada qui lui sont rattachées. Elles visent à soutenir les nouveaux étudiants qui s’inscrivent à l’automne 2015 à un des programmes de cycles supérieurs (maîtrise ou doctorat) en études québécoises à l’UQTR et dont le projet s’inscrit dans les axes de recherche du CIEQ.

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• 15 Dec 2014

  Lille

  Study days - Law

  Compensation and accidents in the workplaces

  Practices and actors, 19th-20th centuries, France-Belgium

  La journée d'études consacrée à « La réparation des accidents du travail » propose d’identifier les pratiques mises en œuvre par les acteurs dans ce cadre, dans une double logique comparée : chronologique d’une part, afin d’éclairer l’avant et l’après 1898 ; géographique, d’autre part, dans une région s’articulant autour des bassins industriels du Nord de la France et de la Belgique, mais qui peut s’élargir au-delà. À partir de 1898 de nouveaux acteurs et de nouvelles pratiques vont être sollicités au titre de la réparation. Les sources dépouillées permettent de les saisir dans leur quotidien, au-delà du simple principe posé par le cadre légal. L’objet de cette journée d’études est de les mettre perspective avec les approches déjà menées, dans d’autres contextes, ou via d’autres sources.

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• 05 Dec 2014

  Paris

  Study days - History

  Applying the law

  Actors, modes and limits to the application of the law (1789-1815)

  Cette journée d’études s’inscrit dans la continuité des grands chantiers autour de la création de la loi en Révolution et sous le premier Empire. Elle se propose d’examiner, en aval de l’adoption de la loi, les différentes déclinaisons de son exécution, entre 1789 et 1815. Que devient en effet la loi une fois qu’elle est votée ? Une loi adoptée est-elle nécessairement appliquée ? En somme, que fait-on, concrètement, de la loi dans la pratique ? Il s'agit ici de questionner l’exécution des lois « par en bas », en se concentrant sur ses relais et ses incarnations. En effet, l’application de la loi se fait selon des modalités complexes, parce qu’elle prend véritablement forme à travers les acteurs chargés de l’exécuter, et/ou appelés à y obéir. Notre réflexion se concentrera donc sur toute la diversité des rapports et des positionnements de ces acteurs face à la loi.

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• 11 Dec 2014

  12 Dec 2014

  Nice

  Conference, symposium - History

  Lawyers in wartime

  Representation of a profession in the face of crisis

  L'étude historique des barreaux en France a montré que l’avocat n’est pas uniquement un auxiliaire de justice, mais également un citoyen au sens plein du terme, qui, parfois, se fait acteur politique. Il s’exprime aussi aisément à la tribune qu’à la barre. Depuis les grands orateurs de Rome aux avocats qui ont forgé la Troisième république, la figure éminente des défenseurs dans la société civile s’impose. Démosthène, Cicéron, Dupin Aîné, Mirabeau, Portalis, Desmoulins, Robespierre, Gambetta, Berryer, Thiers, en sont autant d’incarnations. Ce colloque ne souhaite pas se focaliser sur une époque, mais bien sur une situation : celle de l’avocat en temps de guerre. Le rôle social du défenseur n’est jamais aussi crucial que lorsque la société doit affronter une période de crise, d’insurrection ou de guerre, comme lors d'un changement de souveraineté, d’une occupation, ou d’une guerre extérieure, qui ont pour conséquence la militarisation de la société civile

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• 09 Jan 2015

  Paris

  Call for papers - History

  Legal repression of protests, revolts and resistance in Central Africa

  VIth European Conference on African Studies (2015)

  Having long remained in the shadows, the issues of legal history and colonial justice are now experiencing a revival. For about a decade, researchers of different imperial spaces have placed this issue on their agenda. The panel we propose aims to deepen and explore the role of justice in the policies of Central Africa. More specifically, we wish to highlight the intervention of colonial courts in dealing with disputes, revolts and resistance (open or silent) of the African population. The analysis of the repression of resistance leads to consider the implications of colonial policy on local populations and that of the dynamics of power between the administration, the magistrates and the natives.

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• 30 Apr 2015

  Clermont-Ferrand

  Call for papers - Law

  Penser l'ordre juridique médiéval et moderne

  L’ordre juridique qui se met en place, en France, aux derniers siècles du Moyen Âge a encore tout récemment été l’objet de riches débats : l’auto-développement des coutumes, l’autorité des droits savants et l’interventionnisme du roi de France ont notamment été au cœur de vives controverses historiographiques. La lecture des sources – normatives, doctrinales et littéraires – est à l’origine de querelles interprétatives, auxquelles s’ajoutent des difficultés méthodologiques que rencontrent les historiens du droit. Ce colloque sera l’occasion de proposer une réflexion épistémologique sur l’un des grands enjeux de l’historiographie juridique contemporaine : peut-on penser l’ordre juridique médiéval et moderne à partir des catégories juridiques contemporaines ?

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