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Nizza
L’état d’étranger, l’État et les étrangers. Espagne, États-Unis, France, XVIIIe-XXe siècle
Le séminaire d'histoire des mondes hispaniques (Université de Nice-Sophia Antipolis - CMMC) organise le 27 janvier prochain une journée d'études consacrée à la question des rapports entre l'État et les étrangers, dans une perspective à la fois diachronique (XVIIIe-XXe siècle) et comparatiste (Espagne, États-Unis, France). Dans ce cadre seront étudiées notamment les politiques migratoires des États et les stratégies individuelles mises en oeuvre par les populations étrangères. -
Créteil
Les grands juristes du Consulat et de l'Empire
Les Ateliers de la Fondation Napoléon
La Fondation Napoléon et la Faculté de droit de l'Université de Paris-Est-Créteil organisent une journée d'études consacrée aux grands juristes du Consulat et du Premier Empire (Benjamin Constant, Roederer, Cambacérès, Portalis), et à la principale oeuvre juridique du Consulat, le Code civil. Les ateliers de la Fondation Napoléon se veulent accessibles à un large public. -
Limoges
La part de l'ombre. Artisans du pouvoir et arbitres des rapports sociaux (2011)
La place des intermédiaires dans la gestion des conflits, VIIIe-XVe siècle
En 2010, une première journée d’études a permis de mettre en valeur durant le Moyen Âge dans une grande variété de milieux des pratiques de gouvernement et d'administration exercées par des hommes placés en retrait de la scène institutionnelle mais dont l’action fut finalement déterminante. Lors de cette nouvelle rencontre, une attention particulière sera portée à ce type d’ interventions aussi discrètes qu’efficaces dans le cadre de la gestion des conflit. Il s’agit aussi d’éclairer des phénomènes médiévaux présentant des analogies remarquables avec des faits socio-juridiques actuels, notamment la place accordée aux modes alternatifs de gestion des conflits aussi bien dans le cadre des rapports privés que dans celui des relations internationales. -
Paris
Les sources matérielles de la loi sous la Révolution
La publicité de la loi est l’un des legs fondamentaux de la Révolution française. L’un des objets de cette journée d’étude est de clarifier les différentes étapes qui donnent force à la loi (sanctionner, promulguer, appliquer, imprimer, diffuser, appliquer) et de rappeler les procédures qui les régissent. Savoir quand précisément la loi devient loi entre 1790 et 1801 est aujourd'hui encore sujet à débats. La contribution à une histoire juridique et positive de la loi eût été incomplète sans la connaissance et la mobilisation des fonds conservés aux Archives nationales, institution créée sous la Révolution pour être le dépôt des lois de l’Assemblée nationale constituante, son trésor législatif. La matérialité des lois, l’existence de différents statuts d’originaux, leur processus de fabrication, comme leur organisation en tant qu’archives, nous apportent un éclairage nouveau sur l’histoire de la loi, sur les processus législatifs et l’équilibre des pouvoirs. -
Ivry-sur-Seine | Paris
Le régime de l’indigénat et ses métamorphoses : histoire d’un dispositif impérial répressif
Le régime de l’indigénat et ses métamorphoses: histoire d’un dispositif impérial répressif. Journées d’études organisées par Isabelle Merle et Simon Imbert-Vier, les 4 et 5 novembre 2011 à Paris, avec le soutien de l’IRIS, du CEMAf, de l’Iremam, de l’EHESS et de la Maison méditerranéenne des sciences de l'homme (MMSH). -
Straßburg
Le mécanisme des questions préjudicielles : Quelle stratégie judiciaire ?
L’imprégnation des droits nationaux par des concepts et notions nouveaux issus du « vocabulaire de la CJUE », étude à partir des exemples du temps de travail et du licenciement économique
Journées d'étude du Groupe d’études franco-allemand sur le contentieux du travail dans le cadre du programme de formation-recherche « L'influence de la CJUE sur les juridictions nationales ». -
Paris
Fachtagung - Vorgeschichte und Antike
La pragmatique judiciaire dans les Verrines de Cicéron
Cet atelier réunit historiens, historiens du droit et spécialistes de la rhétorique antique sur le thème de la pragmatique judiciaire et des stratégies qu'elle déploie. C'est aussi l'occasion de confronter textes anciens et pratiques contemporaines dans les tribunaux. -
Nanterre
Pratiques et usages de l'interdisciplinarité en droit
Le recours à des disciplines non juridiques soulève, tant du côté des praticiens que des chercheurs en droit, des enjeux importants. Lors de cette journée d'étude, il s'agira d’interroger les usages de l’interdisciplinarité chez ces divers acteurs : qu’en attend-on ? En quoi est-elle nécessaire aujourd’hui plus qu’hier ? Est-elle une fin en soi ou un moyen pour légitimer une décision ou la production d’une norme ? Dans le même sens, la réticence qui se manifeste souvent face à cette pratique tient-elle à la défense d’une spécificité ou d’une autonomie juridique qui serait mise en cause par le recours à d’autres disciplines ? Tient-elle à des difficultés conceptuelles ou épistémologiques qui rendent une telle entreprise difficilement envisageable ? -
Nantes
Droit administratif et libertés : Quelles leçons tirer de l’histoire ?
Journée d'études de l'AFDA
L'AFDA (Association pour la recherche en droit administratif) organise annuellement une ou deux journées d'études. La journée d'études de Nantes du 9 décembre 2011 portera sur « Droit administratif et libertés. Quelles leçons tirer de l’Histoire ? ». Elle est donc susceptible d'intéresser non seulement les juristes mais également les historiens (en particulier sur la période 1700-1939), les politistes et les sociologues. -
Lissabon
Primeiras jornadas
As I Jornadas de Direito da Medicina da Universidade Lusíada, que se realizam no dia 21 de Junho de 2011, integram-se nas Comemorações dos 25 anos desta Universidade. -
Moskau
Pratiques du droit et de la justice en Russie du XVIIIe siècle à nos jours
En examinant en priorité les pratiques, ces journées d’études visent à étudier la place du droit et de la justice dans l’histoire russe sans se limiter aux comparaisons récurrentes, et invariablement dénonciatrices, avec un Occident présenté en modèle. On examinera la fonction du droit et de la justice dans l’exercice du pouvoir en Russie, en tenant compte des liens fluctuants entre justice et formes extra-judiciaires de contrôle étatique et de répression. Dans la production des normes de droit et le fonctionnement des institutions, on scrutera les interactions entre les acteurs ‒ professionnels, politiques, communautés multiples, simples particuliers ‒, pour essayer de dire ce que la population, dans sa diversité, attend, ou peut attendre, du droit et de la justice, et ce qu’elle en fait ou n’en fait pas. -
Rouen
Sciences de l'homme, sciences de la punition
Réformes pénales et mesures de sûreté en Europe. 1918-1939
L'équipe ANR Sciencepeine organise une journée d'études sur la question des rapports entre les sciences de l'homme et les réformes pénales de l'entre-deux-guerres en Europe. Avec le soutien du GRHIS (Université de Rouen), du centre A. Koyré. Histoire des sciences et des techniques (CNRS-EHESS-MNHN) et de la plate-forme Criminocorpus. -
Paris
Fachtagung - Neuere und Zeitgeschichte
« Mort aux voleurs » ? Discours sur le vol dans la France du long XIXe siècle
Presque unanimement réprouvé, le vol choque profondément la France du XIXe siècle. Le fait est connu, mais il reste peu étudié. Y a-t-il quelque chose à ajouter au constat de Michelle Perrot qui évoque « l'obsession propriétaire » d'une société impitoyable à l'encontre de ceux qui pillent comme de ceux qui chapardent ? C'est tout le pari de cette journée d'études qui propose d'examiner les discours sur le vol qui ont été tenus et diffusés au cours d'un long XIXe siècle qui s'ouvre avec le Code pénal et qui se prolonge au-delà de la mort de Bonnot. En proposant un balayage aussi large que possible de l'histoire des représentations du vol, on entend poser un premier jalon qui pourra contribuer à notre compréhension des « morales du XIXe siècle » et attirer l'attention sur un chantier trop peu exploré. -
Arras
Histoire des usages et des pratiques de l'environnement
Cette journée cherche à explorer une histoire des pratiques attentive aux usages du milieu par sa construction, sa transformation, ses ajustements au cours du temps, qu’ils soient individuels ou collectifs, intégrés à un cadre juridique ou non. Ces usages permettent de relire l’histoire du paysage en cherchant à comprendre comment la matérialité détermine les lignes de force du paysage (exemples de la trame antique, des fossés bordiers, des remues de troupeaux, des réseaux souterrains qui structurent les espaces urbains...) tout autant que l’histoire de ses marges territoriales et des milieux réputés difficiles (haute montagne, grands ensembles d’étangs, tourbières…). -
Villeurbanne
Les inédits dans les bibliothèques : publication, diffusion, valorisation
Quatrième journée « Droit et patrimoine » coorganisée par l'Enssib et le Centre de conservation du livre
L’Enssib (Centre Gabriel Naudé) et le Centre de conservation du livre proposent des journées d’études dont l’objectif est d’étudier l’histoire et les collections du patrimoine écrit, avec un éclairage particulier sur les questions juridiques, parfois complexes, qui doivent être prises en compte dans la gestion quotidienne de ces collections. En 2011, la quatrième journée propose de s’arrêter sur les documents inédits conservés dans les bibliothèques. -
Paris
La codification du travail en France sous la IIIe République
Élaborations doctrinales, techniques juridiques, enjeux politiques et réalités sociales
Journée d'études organisée par le Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (CHATEFP), le jeudi 16 décembre à Paris 15. L’adoption du livre Ier du code du travail par la loi du 28 décembre 1910 portant codification des lois ouvrières est un moment symbolique dans le long et lent processus de codification des lois ouvrières sous la IIIe République. Il ne s’agit pas pour cette journée d’études de se livrer à une commémoration de l’événement en tant que tel mais bien d’utiliser le centenaire pour réinterroger l’ensemble des questions théoriques et pratiques qui ont été alors débattues dans la France de la IIIe République. -
Limoges
Cette journée d’étude s’inscrit dans les axes de recherches développés par le groupe thématique PraThéMA (Pratiques et théories politiques, juridiques et sociales du Moyen Âge). À lire la suscription de leurs actes de la pratique ou les récits de leurs faits et gestes, les décisions publiées en leur nom propre par les souverains, princes, grands, évêques, abbés et autres dignitaires sont le fruit de leurs démarches personnelles, d’actions menées voire mises en forme par eux-mêmes. Le but de cette journée d’étude est d’évaluer, par un nouvel examen des sources, les tâches que les tenants de l’autorité conservent en apparence par devers eux, mais dont l'exécution est assumée par leur entourage. -
Aix-en-Provence
Construire l'autorité. De la parole au registre
Programme ANR Gouvaren
Le programme ANR Gouvaren - Gouverner par l'enquête au Moyen Âge -, co-dirigé par Anne Mailloux et Laure Verdon, organise son troisième séminaire de recherche intitulé « Construire l’autorité. De la parole au registre », étendu au delà des enquêtes aux registres urbains ainsi qu'à la documentation de type fiscal. Ce sujet sera décliné principalement selon l'axe des modes d'enregistrement de l'information dans ces différents types de supports, afin de poursuivre la réflexion entamée lors de la précédente rencontre sur le thème « Enregistrer l’information. Cartulaires, registres, estimes… dans les archives ecclésiastiques, communales et princières médiévales ». Les communications permettront de mettre en exergue le processus de passage de l'oralité à la scripturalité. -
Paris
Juridiction locale, juridiction romaine en Sicile et dans les provinces de l’Empire romain
Cet atelier est organisé par l’équipe du programme Verrines du Laboratoire ANHIMA, dont l’objectif est de donner une édition commentée du plaidoyer contre Verrès, un ancien gouverneur de Sicile, prononcé puis publié par Cicéron en 70 av. J.-C. -
Sceaux
Journée d'études de l'Institut d'études de droit public (IEDP) - faculté Jean Monnet, univ. Paris 11
L'Institut d'études de droit public de la faculté Jean Monnet (université Paris 11) organise le 19 novembre 2010 une journée d'études consacrée à l' « indépendance de la justice ».
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