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  • Bordeaux

    Journée d'étude - Droit

    Écrire l’histoire de l’administration et de son droit aujourd’hui

    Autour des ouvrages de Katia Weidenfeld et de Grégoire Bigot

    La parution simultanée, quoique fortuite, de deux ouvrages de synthèse consacrés à l'histoire de l'administration et de son droit traduit la consécration de ce champ de la recherche encore nouveau pour les juristes et les historiens (Katia Weidenfeld, Histoire du droit administratif du XIVe siècle à nos jours, Economica, Corpus histoire du droit, 2010 ; Grégoire Bigot, L'administration française : politique, droit et société 1789-1870, Litec, Manuel, 2010). Dans une optique fermement interdisciplinaire, la rencontre réunit historiens du droit, magistrats, publicistes et historiens, et vise à ouvrir au maximum les temps de discussion pour permettre l'explicitation de l'architecture qui émerge dans ce nouveau champ de la connaissance.

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  • Saint-Sébastien

    Journée d'étude - Droit

    Écrire la Constitution

    Table ronde du Réseau européen de laboratoires d'histoire des idées politiques (RELHIP)

    La Constitution peut être envisagée soit comme mécanisme, soit comme ordre de valeurs, soit encore comme norme. Sous l'effet du développement des Constitutions écrites et de l'avènement des États modernes, l'idée de la Constitution norme est apparue avec l'évidence qui s'y attache aujourd'hui. L’écriture constituant la source de l’acte constitutionnel, il convient de s’intéresser à l’histoire de l’élaboration des différentes Constitutions.

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  • Aix-en-Provence

    Colloque - Études du politique

    L'influence politique et juridique des îles Britanniques en Europe

    L'Association française des historiens des idées politiques organise régulièrement des colloques consacrés aux grands concepts politiques et juridiques. Lors de la dernière assemblée générale de l’AFHIP, tenue à Poitiers, le 15 mai 2009, a été retenu comme thème pour le XXIe colloque : « L’influence politique et juridique des îles Britanniques en Europe ». Ce colloque, qui se déroulera à Aix-en-Provence, les 16 et 17 septembre 2010, sera placé sous le haut patronage de MM. Jean-Louis Debré, président du Conseil constitutionnel et Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale.

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  • Grenoble

    Colloque - Études du politique

    L’administration pénitentiaire face aux principes de la nouvelle gestion publique

    Une réforme administrative comme les autres ?

    La réforme pénitentiaire peut-elle être envisagée comme une réforme administrative comme les autres ? Confrontant les réformes pénitentiaires d’hier et d’aujourd’hui, française et étrangères, ce colloque abordera notamment la question des nouveaux modes de gestion et de la performance dans l’administration pénitentiaire, de ses partenariats institutionnels, de l’évolution des métiers et la gestion des personnels pénitentiaires, de transparence et de contrôle de l’administration pénitentiaire, mais aussi de réforme pénitentiaire internationale, notamment dans les États en développement et/ou émergents.

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  • Appel à contribution - Droit

    Les idéologies juridiques

    Appel à contributions à un ouvrage collectif

    L'empire du droit (P. Manent) s'accompagne d'idéologies (au sens le plus neutre de cette expression) plus ou moins légitimatrices. C'est à une analyse systématique de ces « idéologies juridiques » aussi bien du point de vue du droit lui-même que de celui de la sociologie du droit, de la théorie et de la philosophie du droit, de la science politique, voire de la sociologie des champs culturels que sont conviés les contributeurs à l'ouvrage prospecté.

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  • Paris

    Colloque - Droit

    Dépénaliser la diffamation

    Oui mais comment ?

    L’idée d’une « dépénalisation » de la diffamation a initialement été formée par le Rapport Guinchard sur une nouvelle répartition des contentieux remis le 30 juin 2008 au Garde des Sceaux. C’est cette idée que le président de la République reprend à son compte en janvier 2009 à l’occasion de la rentrée solennelle de la Cour de cassation. Très exactement, et à la faveur d’une réflexion plus générale sur l’opportunité de créer des « pôles en droit de la presse » dans les tribunaux de grande instance, le Rapport Guinchard propose « la dépénalisation de la diffamation à l’exception des diffamations présentant un caractère discriminant (raciste, sexiste…). Ainsi, seule la voie civile (référé, demande au fond de dommages et intérêts et autres mesures civiles) [serait] possible (…) ».

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  • Paris

    Colloque - Droit

    Le rôle des tiers aux conflits armés dans la protection des populations civiles

    Dans le cadre du projet européen ATLAS (Armed Conflicts, Peacekeeping, Transitional Justice : Law as Solution) qu’il coordonne, le Centre d’étude et de recherche en droit international (CERDIN) de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne a décidé d’organiser un colloque international portant sur « Le rôle des tiers aux conflits armés dans la protection de la population civile ». Ce colloque se propose d’aborder le rôle que peuvent jouer les différents tiers, tant privés que publics (organisations internationales, organisations non-gouvernementales, États frontaliers, sociétés militaires privées, médias…), pour promouvoir le respect du droit international humanitaire par les parties (États et groupes armés non étatiques), notamment sous l’angle de la protection de la population civile.

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