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  • Nanterre

    Study days - Law

    Of orders and law

    Les jeunes chercheurs de l'UMR 7074 organisent une journée d'étude sur le thème « Des ordres et du droit », qui réunit des analyses de théorie et d'histoire du droit, de sociologie ou de sciences sociales sur les rapports entre l'État et d'autres ordres ou communautés. Le premier axe consiste à interroger la notion d’ordre juridique au regard des autres ordres existants. Quels peuvent être ces ordres ou ces institutions, corporations, groupes, organismes et comment penser le droit comme un ordre parmi d’autres ? Un second axe entend traiter du droit dans ses rapports avec les autres ordres. L’ordre juridique semble orienté dans deux directions contradictoires : la première vise à  préserver les institutions préexistantes et à leur reconnaître une logique propre, y compris un mode autonome de régulation, quel que soit leur ancrage. La seconde veut à l’inverse les dépasser et contrarier ces logiques au nom du droit. De ce point de vue, le droit est en tension avec les autres ordres.

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  • Lyon

    Study days - Law

    The archives of researchers

    From property to data-management

    Journée d'étude centrée autour de l’activité de recherche en SHS vue au travers des données, des documents, et des archives qui en sont issues : production, traitement, exploitation, conservation. Le programme met l’accent sur les pratiques au regard du droit et la mise en oeuvre de dispositifs opérationnels.

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  • Aix-en-Provence

    Study days - Law

    Law and contemporary art. Comparative approaches to the work of Marcel Duchamp

    L’année 2013 marque le centenaire de l’exposition du Nu descendant un escalier, célèbre toile de Marcel Duchamp qui le fit accéder à la gloire. Pierre Pinoncelli et Marc-Edouard Nabe, deux artistes « hors-normes », feront partager leur vision de l’œuvre de Marcel Duchamp. Ils analyseront la raison pour laquelle ce dernier a permis une évolution de l’art contemporain. Cette évolution qui a nécessité une adaptation du droit aux nouvelles pratiques artistiques sera expertisée.

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  • Sceaux

    Study days - Law

    Jurisprudential policy

    L’Institut d’études de droit public organise sa septième journée d’études, qui se tiendra le 22 novembre 2013 à la Faculté Jean Monnet de l’Université Paris-Sud. Cette journée a pour vocation d’offrir une tribune aux jeunes chercheurs (doctorants, docteurs et maîtres de conférence), quel que soit leur domaine de spécialisation juridique. Les actes de la journée d’études feront l’objet d’une publication dans le courant de l’année 2014. Le choix du sujet s’est porté, cette année, sur « les politiques jurisprudentielles ».

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  • Lyon

    Study days - Modern

    Norms of, in and through globalisation

    Comparative approaches - the science of law and society

    Les SHS ont pris l'habitude de s'intéresser à la mondialisation en tant qu'elle produit de la diversité sociale et de la fragmentation culturelle et politique, ou en tant qu'elle consitue d'indépassables « systèmes » (économiques et idéologiques) unifiés ou homogènes. Entre les deux, l'alternative consiste à repérer le travail de normes (sociales, juridiques, culturelles, idéologiques, économiques…) derrière d'ambivalents processus de mondialisation. C'est précisement l'objectif de cette journée d'étude associant les écoles doctorales de sciences sociales et de droit du PRES de Lyon, dont l'ambition est également de contribuer à un dialogue entre des familles disciplinaires qui n’ont pas toujours su trouver, sous nos latitudes, les conditions et les thèmes facilitant ces interfaces de communication scientifique sur un thème pourtant commun.

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  • Toulon

    Study days - Modern

    Legal security and the tax payer

    Study day in financial law

    L’objet de cette Journée d’études est de préciser le sens et la portée du principe de sécurité juridique en droit fiscal, dans une démarche qui se veut à la fois scientifique et pratique. Les intervenants sont pour cette raison des universitaires et des professionnels du droit fiscal. La journée d’études doit ainsi contribuer à établir une passerelle entre l’université et le secteur professionnel. Elle est articulée en trois parties, correspondant chacune aux différents stades d’application du principe de sécurité juridique : l’origine du principe et son respect par les lois, le principe constitutif d’une garantie du contribuable devant l’administration, le principe mis en œuvre par le juge de l’impôt. La journée d’études est organisée par le Centre de droit et de politique comparés J.-C. Escarras, UMR-CNRS 7318 et par la faculté de droit, université de Toulon.

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  • Montpellier

    Study days - Religion

    Religious events under the researcher's microscope. Disciplinary constructions

    International young researchers study days at the Centre interdisciplinaire d’étude du religieux

    Qu’il s'agisse des sciences humaines et sociales, des sciences de la nature ou des sciences de la terre et de l'environnement, les disciplines établies sont susceptibles d'appréhender et de construire les objets constituant le fait religieux en fonction de questionnements variables. Ces questionnements sont-ils plutôt liés à la logique interne de la discipline ou à la spécificité de l'objet « religieux »?

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  • Nevers

    Study days - History

    André Dupin, known as Dupin the Elder, legal expert and politician from the Nevers region

    André Dupin, dit Dupin aîné, a été tour à tour avocat talentueux, procureur général près la Cour de Cassation (1830-1852 puis 1857-1865), élu et président de la Chambre des députés (1830-1842) puis de l'Assemblée nationale (1848-1851), sénateur d'Empire, et également maire de Gâcogne. La Société académique du Nivernais et les archives départementales s'associent pour attirer l'attention sur l'importance nationale de l'œuvre de ce grand juriste et homme politique, resté méconnu, par une journée d'études le 19 octobre 2013.

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  • La Courneuve

    Study days - History

    The Post Office, servant and actor in international relations (16th-19th century)

    Posts and diplomacy in Europe in the Modern Era

    L’existence de relations postales internationales a souvent été perçue comme un prérequis de l’essor de la diplomatie à l’Époque moderne. Il va de soi aussi que l’extension des « services publics » de Poste aux lettres, dans le courant du XVIIe siècle, permit un abaissement considérable des coûts de communication, ce qui ouvrit la porte à leur développement exponentiel. Dès lors, les courriers exprès purent être réservés aux occasions exceptionnelles, et pour le reste, la routine des affaires, les ambassades se mirent à vivre au rythme des « ordinaires ». Que la diplomatie ait eu ainsi destin lié avec la Poste, surtout avant la généralisation du télégraphe, voilà qui semble relever de l’évidence. L’objet de la journée d’étude envisagée est de revisiter le rapport entre ces deux entités, et de dépasser les clichés qui viennent d’être énoncés, pour retrouver en quoi consista, très concrètement, le partenariat quotidien, effectif, intime, qui dut nécessairement exister entre la diplomatie et la Poste.

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  • Ixelles-Elsene

    Study days - Thought

    French social thought in the face of law (18th-20th century)

    Quels sont les liens que la pensée sociale française a tissé et entretenu avec les notions de droit et d'individu ? Cette journée d'étude abordera la question en tentant de cerner les effets produits par une pensée sociologique sur le droit et, inversement, les impacts de l'évolution post-révolutionnaire du droit sur la sociologie naissante. Il s'agira de reconstruire dans toutes sa complexité l'histoire de la pensée sociale française face au droit, de Saint-Simon à Gurvitch en passant par Durkheim et Duguit, des lendemains de la Révolution aux premières ébauches de l'Etat social. Nos réflexions seront guidées par l'hypothèse selon laquelle la séquence historique qui va de la critique du droit et de l'individualisme à leur réhabilitation sociologique touche à des questions qui sont aujourd'hui encore les nôtres. 

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  • Paris

    Study days - Law

    The family policy of France today, specificities and controversies

    En réponse aux propositions formulées en avril par le Haut Conseil de la famille, le gouvernement a annoncé une réorientation notable - à défaut d’être substantielle - de la politique familiale de la France. À la faveur des débats suscités au printemps et des décisions publiques arrêtées début juin par les pouvoirs publics, la journée d’étude multidisciplinaire organisée le 4 octobre 2013 se fixera deux objectifs. Elle se proposera, d’une part, de revenir sur les fondements historiques, institutionnels, financiers et techniques du modèle français de politique familiale; d’autre part, d’évaluer les implicites, les nouveaux enjeux et les performances attendues des orientations en cours.

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  • Dijon

    Study days - Law

    International law and democracy

    Decentralised study day of the French Association for Constitutional Law

    Le mouvement d’internationalisation du droit constitutionnel invite à s’interroger sur la démocratie comme composante essentielle du constitutionnalisme. Le droit international constitue en effet une contrainte qui pèse sur l’exercice de la démocratie au niveau national. L’influence du droit international sur le droit constitutionnel des États s’exerce tant sur le pouvoir constituant que sur les pouvoirs constitués. Le pouvoir constituant est désormais encadré par le droit international qui parfois impose aux États un modèle d’organisation et dicte l’écriture des normes constitutionnelles. Les pouvoirs constitués sont également tenus d’adopter des normes compatibles avec les engagements internationaux de l’État. La pression du droit international en faveur de la démocratie et des droits de l’homme a des répercussions sur la vie politique nationale, sur la désignation des gouvernants notamment, et sur la protection juridictionnelle des droits, grâce aux inspirations extérieures des jurisprudences nationales. Mais cette influence du droit international sur les États ne s’exerce pas sans tensions. Le mouvement d’internationalisation du droit constitutionnel se heurte à la souveraineté des États et soulève la question de l’universalisation des standards démocratiques.

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  • Paris

    Study days - Europe

    Public policies of handicap

    Le groupe de travail « Handicaps et Sociétés » organise une journée d'étude sur la thématique des politiques publiques du handicap le 1er octobre 2013 à Paris. Les communications effectuées par les jeunes chercheurs (doctorants et post-doctorants) porteront à la fois sur les jeux de pouvoirs au sein des politiques publiques du handicap, et sur les modalités d'application des lois sur le handicap.

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  • Nantes

    Study days - Sociology

    Repression and care

    The logic and practice of prison care

    Cette journée d’étude propose d’étudier la situation particulière des soins pénalement ordonnés, qu’il s’agisse des obligations et des injonctions de soins ou encore des injonctions thérapeutiques. Trois thématiques sont privilégiées : la première interroge l’injonction de soin, dernière née des soins pénalement ordonnés et a priori la plus aboutie, la deuxième l’articulation entre la peine et le soin et la troisième les pratiques de cette articulation entre acteurs du judiciaire et du sanitaire. Chercheurs et professionnels du droit, de la santé et de l’administration pénitentiaire, sont invités à partager leurs expériences et leurs analyses de ces dispositifs.

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  • Le Havre

    Study days - Law

    The state and the sea

    À l’heure de la décentralisation, la question de la présence de l’État sur le littoral se pose, autant que celle du financement de la politique maritime de la France en ces temps de restrictions budgétaires. La mer et ses côtes ne forment pas des territoires ordinaires qui pourraient être entièrement laissés aux soins d’administrations locales décentralisées ou déconcentrées, tant les enjeux qu’ils représentent sont importants, d’un point de vue stratégique et économique. L’Histoire le montre assez, le pouvoir politique ayant de tout temps cherché à imposer ses représentants au niveau local afin de maîtriser ces territoires particuliers. Un tel contrôle se justifiait — et se justifie encore — parce que ces lieux d’entrée et de sortie des hommes et des biens ont toujours été non seulement des zones d’échanges commerciaux essentiels, mais aussi des zones frontalières sujettes aux invasions extérieures.

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  • Paris

    Study days - Urban studies

    Reglementary practices and urban planification

    La définition d'une stratégie de planification en matière d'urbanisme est au centre des compétences détenues par les communes. Les documents de planification élaborés localement déterminent en effet les affectations d'usage des sols sur une durée pluriannuelle et orientent le développement urbain et économique des communes concernées. Cette journée d'études vise à présenter un tableau des principaux points de débat actuels sur la gestion des espaces ruraux et périurbains, ainsi que sur les pratiques menées localement en matière d'aménagement. Seront notamment présentés les résultats d'une recherche menée avec le soutien du Réseau rural français sur les pratiques de planification dans un panel de documents d'urbanisme, en la confrontant avec des analyses menées par des chercheurs de différentes disciplines (droit, sociologie, géographie).

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  • Paris

    Study days - Africa

    African cultural policies

    Cooperation, models and strategies

    Ces journées d’études ont pour objectif l'étude des institutions culturelles et des politiques publiques dans les domaines de la création, de l’art et des patrimoines. Il s’agit de revenir sur les récentes politiques muséales observées en Afrique et les nouvelles initiatives de planification de la création et des patrimoines dans le contexte de la diversité culturelle et du développement durable. Ces journées se consacrent également à la construction et à la circulation des modèles de politiques publiques et la manière dont les représentations socioculturelles influent sur la traduction normative des principes juridiques. 

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  • Gouvieux

    Study days - Science studies

    Controversy - academic issues and society issues

    IHEST European summer university

    Depuis une trentaine d’années, la notion de controverse semble être devenue centrale pour approcher les découvertes scientifiques pour décrire la dynamique même de la science. L’université européenne d’été de l’Institut des hautes études pour la science et la technologie sera l’occasion de revenir à la fois sur ces usages multiples de la notion de controverse et sur ce qu’ils ont transformé dans notre relation avec les sciences, en s'appuyant sur des exemples concrets avec des experts et des témoins.

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  • Paris

    Study days - Law

    Experts

    Forms, uses and issues of expertise in justice

    La figure de l’expert, appelé à témoigner devant les tribunaux dans le champ de compétence qui est reconnu comme le sien, prend dans nos sociétés contemporaines un relief inédit. Le champ de l’expertise, pour s’en tenir au strict domaine judiciaire, ne cesse au demeurant de croître. Quand se fixe et se réglemente, et partant, comment s’organise l’expertise en justice ? Par quelle autorité et de quelle autorité est investi l’expert ? Quels sont les devoirs qui lui sont assignés, par la Justice d’une part, la société toujours plus attentive à sa parole d’autre part ? À toutes ces questions, la table ronde tente de répondre en faisant dialoguer juristes, historiens, sociologues, archivistes et experts judiciaires.

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  • Paris

    Study days - Middle Ages

    Kings like semi-gods. The work of Elizabeth A. R. Brown

    Les nombreux travaux d'Elizabeth A. R. Brown consacrés à Philippe le Bel et à ses fils connaissent, depuis une décennie, un écho croissant en France et leur réception a largement contribué au renouveau actuel des études sur les derniers Capétiens. Le GDR Capétiens a souhaité dresser un bilan historiographique de ces travaux, qui ne se limitent d'ailleurs pas à l'histoire politique de la fin du XIIIe et du début du XIVe siècle : E. Brown s'est également intéressé à des sujets aussi variés que la basilique de Saint-Denis, la liturgie royale, ou encore les archives du parlement de Paris à l'époque moderne, thèmes qui se révèlent tous connexes à ceux abordés par ses travaux sur les derniers Capétiens et qui les éclairent d'un jour nouveau. La présente journée a donc pour objet de faire connaître dans toute leur ampleur les travaux d'E. Brown et de rendre à celle-ci un hommage amical.

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