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  • Paris

    Conference, symposium - History

    Pierre Mendès France and Charles de Gaulle: Two French Passions

    L'Institut Pierre Mendès France et son comité scientifique organisent un colloque scientifique sur "Pierre Mendès France et Charles de Gaulle : deux passions françaises" les 26 et 27 novembre prochains à Paris.S'inscrire impérativement auprès de l'Institut Pierre Mendès France au 01.44.27.18.80 ou par mail à ipmf@college-de-france.fr

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  • Villetaneuse

    Seminar - Political studies

    Thinking Institutions (2010-2011)

    Après une première année consacrée à une réflexion pluridisciplinaire sur les usages de la notion « d’institution » en sociologie, en science politique, en droit public et en histoire du droit, le séminaire s’organisera en 2010-2011 autour de deux directions : d’une part, un approfondissement de la réflexion théorique sur la définition des institutions et leur place dans les analyses issues de ces disciplines ; d’autre part, une discussion centrée autour d’une approche institutionnelle du droit. À travers l’analyse des modes d’institutions du droit (par le savoir, par les usages…), il s’agira de comprendre la force des institutions juridiques, en faisant discuter droit, science politique et sociologie.

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  • Nantes

    Conference, symposium - Law

    Public Policies and Criminology

    French Association of Criminology Conference

    Spécialistes et professionnels de terrain, chercheurs et praticiens dans divers domaines de la criminologie, viendront enrichir les échanges dans le cadre de conférences, de tables rondes et de nombreux ateliers spécifiques. Ce congrès, ouvert à tous, vise notamment à mieux comprendre les ressorts et les enjeux de la construction des politiques publiques en matière pénale, leurs liens avec le développement des savoirs criminologiques et à en analyser les conséquences sur le fonctionnement de notre système pénal. La richesse et la diversité des contributions viendront également nourrir la réflexion quant à la place que devrait occuper la criminologie dans l’espace public et politique mais également dans celui de l’enseignement et de la recherche.

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  • Nantes

    Conference, symposium - Law

    EIRL: the Sanctionning of the Professional Appointments Legacy

    L’EIRL : La consécration du patrimoine professionnel d’affectation (Loi du 15 juin 2010 relative à l’entrepreneur individuel à responsabilité limitée). Colloque organisé par l'Institut de l'Ouest : Droit et Europe.

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  • Johannesburg

    Conference, symposium - Africa

    Constitutions and the Rule of Law in Africa since Independence: an African dialogue

    La question des constitutions en Afrique comme pierres angulaires des sociétés indépendantes et démocratiques n’est pas nouvelle : dans les années soixante, l’ère des Indépendances dans les pays d’Afrique anglophone aussi bien que francophone, tout comme l’ère de la lutte pour la libération en Afrique australe durant les années soixante-dix et quatre-vingt, a engendré nombre de réflexions et de processus centrés sur l’élaboration des constitutions.

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  • Nantes

    Study days - Sociology

    Secrecy and Confidentiality in Medicine. Ethical Issues

    Ethis (étique et santé) programme de recherche, propose sa première journée d’étude sur le thème « Secret et confidentialité en matière médicale : enjeu(x) éthique(s) » Les informations relatives à la santé de la personne sont l’objet d’une attention particulière notamment dans une société démocratique, relevant d’un régime de protection spécifique. Le respect de la personne et de sa liberté, comme la confiance nécessaire à la relation patient/soignant, sont les premiers fondements à la règle du secret médical qui apparaît alors comme un élément essentiel de l’éthique médicale. Aujourd’hui encore, le principe du secret médical est énoncé avec force dans divers textes normatifs. Cependant, les évolutions des pratiques thérapeutiques, du cadre de l’exercice médical, des nouvelles technologies viennent bousculer ce principe qui se heurte à d’autres intérêts tant individuels que collectifs. Comment appréhender cette relativisation du secret médical au regard de l’éthique médicale ?

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  • Nanterre

    Conference, symposium - Law

    The Powers of Nature - Justices of the Invisible: from Evil Spells to Ordalium, from Magic to Sanction

    « Planète en danger », « Sauver la Nature », telles pourraient être les devises de notre monde moderne. Mais cette nature, objet de notre inquiétude, est celle des biologistes, des sciences naturelles, une nature mise en fiche, et, croit-on, ordonnée, organisée, en fait, désenchantée.Depuis déjà longtemps, dans nos sociétés occidentales, prévaut le dogme de la raison, ou s’impose - ou prétend s’imposer - la mesure qui appréhende les choses, les actes et finalement se saisit de l’homme. L’hybris n’est plus, non plus que les dieux jaloux, ni même l’égarement des sens. Le droit s’est fait système, phénomène total, qui modèle la pensée, capture le fait de l’homme, celui de l’animal, jusqu’à celui des choses. Le jugement est application de la norme, produit du syllogisme. La justice tranche, résout, rationnellement.

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  • Paris

    Study days - Law

    Employment Policy in France under the 3rd Republic

    Doctrinal elaborations, legal techniques, political issues and social realities

    Journée d'études organisée par le Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (CHATEFP), le jeudi 16 décembre à Paris 15. L’adoption du livre Ier du code du travail par la loi du 28 décembre 1910 portant codification des lois ouvrières est un moment symbolique dans le long et lent processus de codification des lois ouvrières sous la IIIe République. Il ne s’agit pas pour cette journée d’études de se livrer à une commémoration de l’événement en tant que tel mais bien d’utiliser le centenaire pour réinterroger l’ensemble des questions théoriques et pratiques qui ont été alors débattues dans la France de la IIIe République.

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  • Limoges

    Study days - History

    In the Shadows. The Role of Go-Betweens in Government and Administrative Task in the Middle Ages (2010)

    Cette journée d’étude s’inscrit dans les axes de recherches développés par le groupe thématique PraThéMA (Pratiques et théories politiques, juridiques et sociales du Moyen Âge). À lire la suscription de leurs actes de la pratique ou les récits de leurs faits et gestes, les décisions publiées en leur nom propre par les souverains, princes, grands, évêques, abbés et autres dignitaires sont le fruit de leurs démarches personnelles, d’actions menées voire mises en forme par eux-mêmes. Le but de cette journée d’étude est d’évaluer, par un nouvel examen des sources, les tâches que les tenants de l’autorité conservent en apparence par devers eux, mais dont l'exécution est assumée par leur entourage.

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  • Grenoble

    Conference, symposium - Law

    From Territorial to State Reform

    Il s’agit de tenter de dépasser le simple constat que, depuis une trentaine d’années, les réformes successives (1982/1983, 1992, 2003/2004) ont toutes convergé vers davantage de territorialisation administrative (tant en terme de décentralisation que de déconcentration), pour analyser en quoi la réforme actuelle semble trancher avec ce mouvement. En effet, cette nouvelle réforme territoriale traduit-elle une simple remise en ordre, une rationalisation, une simplification d’un système d’administration territoriale qui pourrait finalement en sortir renforcé, comme le prétendent l’exposé des motifs et l’étude d’impact qui accompagnent les différents projets de loi ? Ou cette réforme territoriale constitue-t-elle, à l’inverse, un facteur de recentralisation administrative et politique… et, au-delà, une réforme de l’État lui-même ?

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  • Paris

    Seminar - History

    Capitalism and Markets (2010-2011)

    Le séminaire commun « Capitalisme et marchés » (D. Margairaz, P. Gervais, P. Minard) reprend ses activités en 2010-2011. Première séance le 5 novembre.

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  • Brussels

    Conference, symposium - Law

    The Law of Obligations in French and Belgian Jurisprudence

    En 1933, le Professeur Paul J. Durand s’était livré à l’exercice d’« analyser les jurisprudences qui, en France et en Belgique, se sont développées sur des textes fondamentaux de notre Code civil, suivre dans chaque pays la fortune d’un texte, confronter des interprétations divergentes, observer parfois des rapprochements inattendus et, dans tous les cas, rechercher la raison de ces identités et de ces dissemblances ». Près de 80 ans plus tard, des spécialistes belges et français du droit des obligations reprennent le flambeau et comparent ce qui anime le droit des obligations aujourd’hui dans ces deux pays, au départ de thèmes choisis. Ceux-ci abordent les questions fondamentales auxquelles les praticiens se trouvent fréquemment confrontés, allant de la formation du contrat jusqu’à l’enrichissement sans cause, en passant par l’abus de droit et le droit de la responsabilité.

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  • Paris

    Seminar - History

    Hierarchies, Priorities, and Conflicts of Norms in Modern Politics

    En poursuivant la réflexion sur les dynamiques de la modernité politique, le séminaire de cette année propose d’examiner les formes des hiérarchies dans ce qu’elles engagent à la fois la domination sociale et les transformations des structures monarchiques de la France d’Ancien Régime. La mobilisation de plusieurs registres normatifs, pour instituer un ordre des rangs dont les valeurs implicites renvoient aux différents instruments du pouvoir dont disposent les acteurs, provoque des tensions qui sont tout autant sources de blocage que facteurs de dynamisme. L’enjeu se situe dans le basculement dialectique entre la stabilité de l’autorité et l’évolution permanente que suppose l’avènement de la modernité. Entre théorie politique et sources du droit, entre discours justificatifs et manifestations symboliques, la question des hiérarchies, et au-delà des préséances entendues comme inscription dans l’espace d’individus qui occupent des positions de pouvoir, interroge les rapports entre la puissance publique et la patrimonialité. Organisé autour de débats entre historiens et juristes, le séminaire dialogue aussi avec d’autres disciplines.

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  • Copenhagen

    Conference, symposium - Sociology

    Prison Architecture

    Les murs s'imposent aux hommes, ce n'est certainement jamais aussi vrai qu'en prison. Et pourtant, ce sont bien des hommes qui font d'une prison ce qu'elle est, à travers leurs idées ou leurs rêves, leurs contraintes et leurs stratégies, leur travail ou leur résistance. C'est pourquoi un établissement pénitentiaire, comme tout bâtiment, ne correspond jamais à ce que l'on en attendait, il n'est jamais la simple réalisation d'une idée. Comprendre ce qu'est une prison suppose donc de suivre le processus complexe de son émergence. Il faut, en particulier, saisir comment s’articulent les différentes logiques en jeu à toutes les étapes de sa conception et les décalages qui s’introduisent, à chaque fois, entre le souhait et la réalité et, plus précisément, entre l’utopie et le projet (la prison idéale), entre le projet et la construction (la prison réelle) et entre la construction et les usages (la prison habitée).

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  • Aix-en-Provence

    Study days - Middle Ages

    Construire l'autorité. De la parole au registre

    Programme ANR Gouvaren

    Le programme ANR Gouvaren - Gouverner par l'enquête au Moyen Âge -, co-dirigé par Anne Mailloux et Laure Verdon, organise son troisième séminaire de recherche intitulé « Construire l’autorité. De la parole au registre », étendu au delà des enquêtes aux registres urbains ainsi qu'à la documentation de type fiscal. Ce sujet sera décliné principalement selon l'axe des modes d'enregistrement de l'information dans ces différents types de supports, afin de poursuivre la réflexion entamée lors de la précédente rencontre sur le thème « Enregistrer l’information. Cartulaires, registres, estimes… dans les archives ecclésiastiques, communales et princières médiévales ». Les communications permettront de mettre en exergue le processus de passage de l'oralité à la scripturalité.

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  • Paris

    Miscellaneous information - Law

    The Break in the Work Contract since 1945. From Judicial Control to Circumvention?

    Comment se sont passés le contrôle de l'emploi, puis les licenciements économiques depuis l'intervention de l'administration du travail, du préfet sous le contrôle du juge jusqu'à la rupture conventionnelle et à la transaction sans intervention de la puissance publique ? Ce sera l'objet des contributions et des échanges des différents participants.

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  • La Rochelle

    Conference, symposium - Law

    Equity and Environment: What Models for Enviromental Justice?

    L’objectif de ce colloque sera d’envisager les relations entre équité et environnement dans une approche critique et prospective en considérant l’impact de nos comportements à l’égard des personnes et des sociétés présentes et futures. Les approches de la justice environnementale seront envisagées sous différents angles (droit pénal, droit social, droit fiscal, philosophie du droit,…) dans leur dimension nationale, européenne et internationale.

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  • Nancy

    Study days - Economy

    Implementing Reference Criteria for Calculating Maintenace and Education Costs of Children

    Organisée par le BETA et avec le soutien du ministère de la Justice, cette journée fait suite à l’édition de la Circulaire de diffusion d’une table de référence permettant la fixation de la contribution à l’entretien et à l’éducation des enfants. Alors que jusqu’à présent les magistrats, les avocats et les parties ne disposaient pas de base commune pour les guider dans le calcul des pensions alimentaires, cette table propose des règles simples et raisonnées pour effectuer ce calcul. Au cours de cette journée, seront présentés les fondements juridiques et économiques sur lesquels repose cette table, les résultats d’une analyse des conséquences juridiques et économiques de sa mise en œuvre ainsi que les résultats d’une enquête d’opinion réalisée auprès de magistrats ayant eu l’occasion d’en expérimenter l’usage.

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  • Pau

    Conference, symposium - Law

    Territories and Aging. Issues Today

    La loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires vient bousculer l’organisation territoriale dans le secteur sanitaire et social, mettant en avant une logique de coopération et de décloisonnement. Cette dernière interpelle les modes de prise en charge des personnes âgées.

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  • Pau

    Call for papers - Religion

    Les dieux et les hommes : lois des dieux et lois des hommes

    Journées d’études « Langues et culture de l’antiquité »

    Partant de la thématique générale « Les dieux et les hommes », les deux journées d'études porteront en priorité sur « les lois des dieux et les lois des hommes ». Le cadre principal sera celui de l’antiquité gréco-romaine, d’Homère au Vè siècle ap. J.-C., sans exclure pour autant les autres cultures issues du monde indo-européen et antérieures au monde grec, ou encore le monde punique ainsi que le monde celte et les Barbares. Dans une approche pluridisciplinaire (historique, littéraire, philosophique, sociologique, anthropologique ou philologique) il conviendra toujours de travailler à partir de références littéraires.

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