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• 07 oct 2022

  Jornada de estudio - Europa

  Naître à la fin du Moyen Âge

  Autour de la description d'un accouchement à Strasbourg en 1459

  La journée d’étude Naître à la fin du Moyen Âge est organisée autour d’une source extraordinaire qui détaille un triste accouchement qui eut lieu à Strasbourg en 1459. Parce que le bébé mourut (presque) tout de suite et qu’il fallait déterminer s’il était sorti vivant du ventre de sa mère pour décider s’il pouvait avoir reçu, puis, par sa mort, transmis, un héritage considérable, toutes les femmes présentes dans la pièce furent longuement interrogées par le juge du tribunal épiscopal. La sage-femme, les parentes et amies de la mère ainsi qu’une une servante décrivent minutieusement ce moment tragique ; elles sont également interrogées sur des questions très profondes liées à la conception de la vie humaine à la fin du Moyen Âge ou encore l’administration des sacrements. C’est pourquoi l’étude des questions que pose cette source nécessite des approches disciplinaires variées, représentées dans le programme.

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• 21 oct 2022

  Aix-en-Provence

  Coloquio - Derecho

  Fiscalité immobilière : mutations, enjeux et perspectives

  La fiscalité immobilière constitue un des domaines les plus vastes et les plus complexes de la matière fiscale. À la frontière de nombreuses autres branches du droit, elle est susceptible d’avoir un impact au niveau économique, mais également social ou encore politique. L’évolution de la matière au cours de ces dernières années soulève un certain nombre de questionnements et de critiques liés au manque de cohérence globale de la fiscalité immobilière, au poids croissant de ces prélèvements ou à l’effet néfaste de l’instabilité de ces règles de droit. Ce colloque se propose de réunir théoriciens et praticiens de la fiscalité immobilière pour répondre à ces questions et essayer de dégager des perspectives de clarification et d’évolution.

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• 07 dic 2022

  Rennes

  Jornada de estudio - Derecho

  Les usages de Savigny en Europe

  S’il a fallu attendre 2014 pour que le Vom Beruf de Friedrich Carl von Savigny soit traduit en français, la pensée historiciste de ce grand juriste allemand a circulé dans le monde dès le XIX^e siècle. Lors de cette journée d’étude, des chercheurs de différents pays questionnerons l’héritage savignien dans la littérature juridique et confronterons les usages de la pensée historiciste de Savigny dans le monde.

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• 21 oct 2022

  París

  Coloquio - Derecho

  La relance des communs fonciers

  Quel encadrement législatif de la propriété collective et des « communaux » utile aux territoires ?

  Méconnus, souvent mésestimés dans une société qui avait oublié leur existence au profit des mécanismes de la propriété privée, les communs retrouvent aujourd’hui une actualité à la faveur de l’intensification tant des travaux scientifiques menés dans le sillage de ceux d’Elinor Ostrom que des réflexions sur les solutions à trouver pour relever, aux côtés des administrations, les immenses défis territoriaux : climatiques, alimentaires, énergétiques, écologiques, sociaux, etc. Ce colloque tend à regarder l’avenir des politiques territoriales avec les communs fonciers. Il entend discuter des pistes de réforme du cadre juridique permettant à ce modèle d’évoluer à sa modeste échelle pour épouser les besoins de la société, de sécuriser son existence aux côtés d’autres acteurs territoriaux.

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• 15 dic 2022

  París

  Convocatoria de ponencias - Historia

  Les mécanisme de l’expertise et ses acteurs (Moyen Âge-XIXe siècle)

  Après plusieurs années de travaux menées sur l’expertise et les experts parisiens des bâtiments à l’époque moderne, nous organisons un colloque international qui ouvrira la discussion sur les mécanisme de l’expertise et ses acteurs, du Moyen Âge au XIX^e siècle, à partir de perspectives théoriques, disciplinaires, nationales et internationales variées.

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• 30 sep 2022

  Aix-en-Provence

  Jornada de estudio - Derecho

  Enseigner le droit hors des frontières nationales (XIXe-XXe siècle)

  Enseignants de droit hors de métropole

  Depuis quelques décennies, l’histoire de l’enseignement du droit à l’époque contemporaine est, en France, un chantier en plein essor. En témoigne la création de la Société pour l’histoire des facultés de droit en 1983, qui a permis la coordination et le développement d’un champ de recherches jusqu’alors délaissé. Le progrès de l’histoire de l’enseignement du droit est par conséquent substantiel pour ce qui concerne la période contemporaine. Ce cycle de journées d’étude entend profiter de ces nouveaux acquis pour poursuivre le travail déjà accompli en interrogeant un phénomène peu investi jusqu’alors : l’histoire de l’enseignement du droit hors des frontières nationales aux XIX^e et XX^e siècles.

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• 05 oct 2022

  06 oct 2022

  Ginebra

  Coloquio - Historia

  Genre, histoire et droit

  Cette rencontre a pour ambition de stimuler la réflexion autour du genre comme objet et comme méthode dans la recherche juridique en langue française. Si les Humanités et les sciences humaines et sociales ont largement réinterprété leurs sujets au prisme du genre, dans la recherche juridique toutefois, le genre comme objet et comme méthode demeure encore sous-employé. Par ailleurs, les quelques projets qui existent ne contiennent quasiment aucune perspective historique. Cette rencontre a ainsi pour ambition de stimuler la réflexion autour du genre comme objet et comme méthode dans la recherche juridique en langue française. Elle cherche à déconstruire la neutralité et l’universalité du droit derrière lesquelles se dissimulent des représentations et des stéréotypes relatifs aux rapports sociaux de sexe et de sexualité, qui produisent finalement des différenciations et des discriminations de genre.

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• 13 ene 2023	03 feb 2023	10 mar 2023
  31 mar 2023

  París

  Seminario - Derecho

  L’humanisme juridique

  Humanisme juridique, éloquence et rhétorique

  Composante essentielle du renouveau intellectuel européen, le courant dit « humanisme juridique » (it. Umanesimo giuridico, angl. Legal Humanism, all. humanistische Jurisprudenz), particulièrement fécond aux XV^e et XVI^e siècles, se définit par une approche des textes hérités du droit romain qui s’oppose et en même temps complète les traditions médiévales de la glose et du commentaire. Des chercheurs travaillant sur l’humanisme juridique ont décidé de créer un groupe de travail qui les rassemble. Il s’agit de faciliter la convergence, l’échange et la mise en commun de ressources entre les spécialistes partenaires, qui ressentent le besoin d’approfondir leurs connaissances de façon complémentaire et souhaitent la mise en place d’une action commune et coordonnée dans le domaine de l’humanisme juridique.

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• 14 sep 2022

  15 sep 2022

  16 sep 2022

  Esch-sur-Alzette

  Coloquio - Historia

  En parlant, en écrivant

  Complémentarité, concurrence et hybridation entre écrit et oralité (Europe, XVIe-XVIIe siècles)

  Tandis que les pratiques de l’écrit et de l’oralité ont été remises à l’honneur par de nouvelles approches ces dernières années, les rapports complexes régissant ces deux modalités d’expression et de communication ont été peu thématisés et analysés. Ils soulèvent pourtant des questions fondamentales liées à l’histoire de l’époque moderne et à ses sources. Une attention particulière sera accordée aux phénomènes d’hybridation entre écrit et oralité dans différents domaines et contextes. Les fonctions performatives de la parole (dite ou écrite), jusqu’alors négligées, seront au centre de ces journées d’études. Dans le sillage des débats causés par le linguistic turn, elles permettront de questionner sous un jour nouveau les périmètres mouvants du dicible et de l’indicible, du pensable et de l’impensable, du nommable et l’innommable aux XVIe et XVIIe siècles, dans le processus de confessionnalisation comme dans les conflits politiques et géopolitiques qui scandent la première modernité.

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• 15 sep 2022

  16 sep 2022

  Amiens

  Coloquio - Derecho

  Ce droit qui n’était pas (encore) administratif : le(s) droit(s) de l’administration sous l’Ancien Régime

  Partant de l’hypothèse, réaliste, que l’administration d’Ancien Régime a aménagé un cadre juridique pour agir et qu’elle produisait donc du droit, le colloque a pour ambition de questionner les textes normatifs issus des administrations, afin de déterminer leur caractère impératif, leur force contraignante, leur esprit et les principes qui les animent. Il ne s’agit plus de s’interroger sur la réalité du droit de l’administration d’Ancien Régime, mais plutôt d’en découvrir l’économie et, au-delà, de chercher à savoir comment, et jusqu’où, la monarchie s’est limitée ou a été limitée par le droit. Il s’agit, à terme, d’éclairer l’ordre juridique dans lequel agissaient les administrateurs et les administrés de l’Ancien Régime et de réfléchir à la position qu’occupait l’État royal au sein de cet ordre.

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• 03 oct 2022

  Hamburgo

  Convocatoria de ponencias - Historia

  Des fonctions judiciaires des consuls aux tribunaux consulaires (XIIe-XXe siècle)

  La juridiction contentieuse consulaire est une juridiction spéciale, exercée par des représentants consulaires en matière civile et pénale sur leurs compatriotes à l’étranger. Elle soustrait donc des ressortissants expatriés – ou des autochtones « protégés » – à la justice des pays d’accueil. Cette forme de juridiction émerge dans le sillage du développement des consulats d’outre-mer dans les villes portuaires médiévales. Elle reste pour l'essentiel cantonnée à l'espace méditerranéen durant le Moyen Âge et l’époque moderne, avant de connaître son apogée au cours du XIX^e siècle. À cette époque, elle s’étend à toute une série de pays « semi-colonisés », comme l’Empire ottoman, la Chine, le Japon et le Siam, dans lesquels des tribunaux consulaires européens ou nord-américains rendaient formellement la justice en toute légalité.

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• 01 nov 2022

  Convocatoria de ponencias - Derecho

  Le droit comme laboratoire de la participation citoyenne

  Revue « Lien social et politiques » n°92

  Si la formation des États-nations s’est accompagnée d’une marginalisation des pratiques de la participation citoyenne « à l’antique » en faveur de l’instauration des principes du gouvernement représentatif, force est de constater que la modernisation représentative de la démocratie est continument mise à l’épreuve depuis la fin de la deuxième guerre mondiale par toute une série de critiques. En retour, de telles critiques ont concouru à l’émergence d’un « nouvel esprit de la démocratie » dans les sociétés contemporaines. Les expériences d’engagement citoyen se sont multipliées au cours des dernières décennies. Ces expériences foisonnantes ont servi de matières premières à des recherches toujours plus nombreuses. Étonnamment, la place et le statut du « droit » demeurent sous investis et insuffisamment analysés par les recherches sur la démocratie participative et la démocratie délibérative. Devant la manifestation des expériences en cours et des projets en discussion, il semble opportun et pertinent de concevoir le droit comme un laboratoire à découvert afin d’observer autrement le phénomène participatif et ainsi jeter sur cet objet un éclairage différent.

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• 01 oct 2022

  La Rochelle

  Convocatoria de ponencias - Historia

  La Hanse et l'Atlantique 1300-1500 : acteurs, commerce, conflits

  Les marchands allemands de la Hanse apparaissent à la fin du Moyen Âge sur tout le pourtour des mers du Nord et Baltique, dont ils dominèrent longtemps le commerce. En revanche, la présence et l’activité des Hanséates dans l’espace atlantique, pourtant bien attestées dans les sources, demeurent peu étudiées dans l’historiographie. En réunissant des chercheurs internationaux autour des liens entre la Hanse et l’espace atlantique, le présent colloque se propose de mettre en lumière la vitalité de ces échanges commerciaux. On s'intéressera pour cela non seulement aux marchandises échangées, aux lieux et acteurs du commerce, mais aussi à leurs identités juridiques et à la résolution de leurs litiges, dans un contexte de guerre de Cent Ans et de projection maritime des puissances royales anglaise, française et ibériques.

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• 24 nov 2022

  25 nov 2022

  Dijon

  Coloquio - Derecho

  Forces armées, gardiennes des institutions et des libertés

  Ce colloque pluridisciplinaire, mêlant histoire des idées politiques, histoire de la pensée juridique, droit public et sciences politiques, vise ainsi à découvrir les soubassements – et les non-dits – de plusieurs régimes dans le monde, y compris démocratiques. En dressant sa cartographie mondiale, nous espérons combler une lacune sur un thème révélateur pour comprendre la mentalité et le terreau intellectuel de plusieurs gouvernants mondiaux, qu’ils soient ou non militaires de formation.

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• 15 oct 2022

  Angers

  Convocatoria de ponencias - Historia

  Un siècle d’adoption des enfants en France (1923-2023)

  Il y a cent ans, en France, l’adoption des mineurs devenait possible par la loi du 19 juin 1923 autorisant la création d’un lien de filiation juridique entre l’enfant adopté et l’adulte adoptant. Ce colloque a pour objectif de faire le point sur les connaissances et les problématiques de recherche en sciences humaines et sociales sur un siècle d’adoption d’enfants en France.

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• 01 dic 2022

  Convocatoria de ponencias - Derecho

  Le « ius commune » à la fin du Moyen Âge : notions, méthodes, influences

  Les recherches sur le ius commune à la fin du Moyen Âge se sont enrichies au cours des dernières décennies de nombreuses contributions qui ont mis au jour des textes inédits, catalogué des manuscrits et des éditions, étudié la production du livre juridique, retracé la biographie et la production de plusieurs juristes, exploré de multiples institutions de droit privé ou public et offert des synthèses sur la science juridique médiévale dans son ensemble. Pour autant, alors que d’importants travaux ont de longue date attiré l’attention sur plusieurs questions historiques et méthodologiques, dont celle de la définition même du ius commune, ces questions ne cessent de nous interroger aujourd’hui. Consacrer un dossier à quelques-unes d’entre elles nous paraît nécessaire, non seulement pour renouveler le débat entre spécialistes, mais aussi pour en montrer la pertinence et l’intérêt à la communauté des historiens et des historiens du droit au sens plus large.

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• 21 jul 2022

  Grenoble

  Convocatoria de ponencias - Derecho

  Ce que la nécessité fait au droit

  Première journée d’étude dans le cadre du cycle « De la nécessité en droit à la nécessité du droit »

  Cette manifestation part de l’hypothèse d’un impensé au sein de notre tradition juridique, où pourtant la notion de nécessité apparaît omniprésente, de façon explicite ou sous-jacente dans les différents discours juridiques. Qu’il s’agisse de sa fonction justificatrice ou de sa mobilisation à des fins de justice sociale et environnementale, des difficultés liées à son appréciation et de son intégration dans le discours juridique, la question de ce que la nécessité fait au droit sera l’objet de cette première journée d’étude. L’appel à communication est ouvert aux chercheuses et chercheurs de toute situation académique ainsi qu’aux juristes praticien·ne·s.

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• 10 jul 2022

  Bruselas

  Convocatoria de ponencias - Derecho

  « Ius et Religio ». Droit, religions anciennes et christianisme dans l’Antiquité

  LXXVe session de la société internationale Fernand de Visscher pour l’histoire des droits de l’Antiquité

  Fernand De Visscher était un professeur de droit romain belge, un humaniste convaincu de l’importance des échanges scientifiques entre savants étrangers, auxquels le droit romain – en tant que matrice commune des systèmes juridiques européens – se prête si bien. Romanistes et historiens du droit du monde entier vont ainsi se réunir à l’occasion de cette session anniversaire autour du thème : « Ius et Religio. Droit, religions anciennes et christianisme dans l’Antiquité ». La crise contemporaine des universalismes, ainsi que la résurgence des fondamentalismes, aussi bien religieux que laïc, nécessitent plus que jamais un regard informé sur la « religion » en ses rapports historiques et institutionnels avec le droit, l’État, et la société.

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• 31 oct 2022

  Nanterre

  Convocatoria de ponencias - Derecho

  Frontière(s). Altérités et identités saisies par le droit

  Ces journées doctorales visent à étudier la frontière selon une approche historique, juridique et anthropologique. Tant les frontières géographiques que symboliques ou juridiques pourront être abordées dans la mesure où elles permettent la définition d’un soi face à l’autre. Il convient d’interroger quelles sont les justifications de ces limites mais aussi leurs réception et éventuelle adaptation. La vie aux marges peut ainsi être perçue comme une situation précaire mais aussi un moyen de créer de nouvelles solutions juridiques. Finalement, dans un contexte de mondialisation, la question de la pertinence de la frontière doit être posée et, avec elle, la redéfinition de notre rapport au territoire et aux limites.

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• 30 jun 2022

  Beca, premio y empleo - Época moderna

  Aide à l’édition de la Société d’étude du XVIIe siècle

  La Société d’étude du XVII^e siècle propose chaque année une aide à l’édition. Celle-ci concerne des ouvrages de toute discipline, en langue française, portant sur la période 1580-1720. Trois ouvrages, dont au moins une thèse, peuvent être subventionnés chaque année. Une préférence sera accordée aux ouvrages signés par un seul auteur.

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