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• 01 déc 2013

  Walferdange

  Convocatoria de ponencias - Pensamiento

  Une Europe de papier : projets et programmes européens au milieu du XIXe siècle

  Cette proposition de conférence entend revisiter l’« Europe de papier » c’est-à-dire le foisonnement de projets nés durant les années 1830-1870 en privilégiant le retour aux sources peu ou pas connues. Durant ces décennies outre la formation de la « Jeune Europe » et les congrès de la paix où s’expriment l’idée des États-Unis d’Europe sont publiés dans toute l’Europe de multiples programmes et brochures trop souvent rangés sous la bannière d’utopies, présentés sans liens véritables, détachés d’autres expériences élaborées hors d’Europe et tirés parfois de leur contexte du moment. L’échelle européenne porte l’empreinte des différentes expériences d’unification nationale. Les propositions porteront sur la fabrique du projet (ses auteurs, ses critiques), sur les projets économiques et pacifistes, sur leur diffusion et leur réédition au cours du XX^e siècle.

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• 13 nov 2013

  Lyon

  Jornada de estudio - Época contemporánea

  Normes de, dans et par la mondialisation

  Regards croisés : sciences du droit et de la société

  Les SHS ont pris l'habitude de s'intéresser à la mondialisation en tant qu'elle produit de la diversité sociale et de la fragmentation culturelle et politique, ou en tant qu'elle consitue d'indépassables « systèmes » (économiques et idéologiques) unifiés ou homogènes. Entre les deux, l'alternative consiste à repérer le travail de normes (sociales, juridiques, culturelles, idéologiques, économiques…) derrière d'ambivalents processus de mondialisation. C'est précisement l'objectif de cette journée d'étude associant les écoles doctorales de sciences sociales et de droit du PRES de Lyon, dont l'ambition est également de contribuer à un dialogue entre des familles disciplinaires qui n’ont pas toujours su trouver, sous nos latitudes, les conditions et les thèmes facilitant ces interfaces de communication scientifique sur un thème pourtant commun.

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• 15 nov 2013

  16 nov 2013

  París

  Coloquio - Historia

  Enfermements et genre

  Articulant les approches historiques, juridiques et sociologiques, l’objectif de cette rencontre est de réfléchir à la manière dont les enfermements interagissent avec le genre, ce qui induit une réflexion à la fois sur le masculin, sur le féminin et sur leurs interrelations en situation d’enfermement. Il s’agit de rechercher tant ce que la clôture produit comme effets sur les conceptions du genre, que ce que, à l’inverse, le genre produit comme effets sur la clôture. La rencontre s’organisera autour de trois thématiques : du genre à la clôture ; le genre enfermé ; de la clôture aux savoirs sur le genre.

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• 24 oct 2013

  25 oct 2013

  Lille

  Coloquio - Derecho

  Vers des standards constitutionnels mondiaux ?

  Est-il possible d’identifier dans la profusion des pratiques – parfois à la lisière du droit – des États, des organisations internationales, des juges ou encore des réseaux d’experts et de certains acteurs privés, des standards de nature constitutionnelle à dimension mondiale ? Quels sont, le cas échéant, leurs modes de formation et de mise en œuvre ? Comment s’organisent leur sanction ? À quelles stratégies de résistance ces standards font-ils face et quelles sont les critiques qu’il convient de leur adresser en termes de légitimité ? Autant de questions auxquelles ce colloque entend apporter sinon des réponses, du moins des éclaircissements.

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• 25 oct 2013

  Tolón

  Jornada de estudio - Época contemporánea

  La sécurité juridique et le contribuable

  Journée d'études de droit fiscal

  L’objet de cette Journée d’études est de préciser le sens et la portée du principe de sécurité juridique en droit fiscal, dans une démarche qui se veut à la fois scientifique et pratique. Les intervenants sont pour cette raison des universitaires et des professionnels du droit fiscal. La journée d’études doit ainsi contribuer à établir une passerelle entre l’université et le secteur professionnel. Elle est articulée en trois parties, correspondant chacune aux différents stades d’application du principe de sécurité juridique : l’origine du principe et son respect par les lois, le principe constitutif d’une garantie du contribuable devant l’administration, le principe mis en œuvre par le juge de l’impôt. La journée d’études est organisée par le Centre de droit et de politique comparés J.-C. Escarras, UMR-CNRS 7318 et par la faculté de droit, université de Toulon.

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• 09 oct 2013

  10 oct 2013

  Blois

  Coloquio - Historia

  Augustin Thierry entre histoire et mémoire

  Dans le cadre des Rendez-vous de l'Histoire, ce colloque interdisciplinaire, en rassemblant historiens et littéraires, se donne pour ambition de redécouvrir Augustin Thierry (1795-1856). Son œuvre, aujourd’hui fort méconnue, a pourtant été à l’origine d’une réelle révolution historiographique. Une exposition de manuscrits accompagnera le colloque.

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• 19 oct 2013

  Nevers

  Jornada de estudio - Historia

  André Dupin, dit Dupin aîné, juriste et homme politique nivernais

  André Dupin, dit Dupin aîné, a été tour à tour avocat talentueux, procureur général près la Cour de Cassation (1830-1852 puis 1857-1865), élu et président de la Chambre des députés (1830-1842) puis de l'Assemblée nationale (1848-1851), sénateur d'Empire, et également maire de Gâcogne. La Société académique du Nivernais et les archives départementales s'associent pour attirer l'attention sur l'importance nationale de l'œuvre de ce grand juriste et homme politique, resté méconnu, par une journée d'études le 19 octobre 2013.

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• 17 oct 2013

  Ixelles

  Jornada de estudio - Pensamiento

  La pensée sociale française face au droit (XVIIIe-XXe siècle)

  Quels sont les liens que la pensée sociale française a tissé et entretenu avec les notions de droit et d'individu ? Cette journée d'étude abordera la question en tentant de cerner les effets produits par une pensée sociologique sur le droit et, inversement, les impacts de l'évolution post-révolutionnaire du droit sur la sociologie naissante. Il s'agira de reconstruire dans toutes sa complexité l'histoire de la pensée sociale française face au droit, de Saint-Simon à Gurvitch en passant par Durkheim et Duguit, des lendemains de la Révolution aux premières ébauches de l'Etat social. Nos réflexions seront guidées par l'hypothèse selon laquelle la séquence historique qui va de la critique du droit et de l'individualisme à leur réhabilitation sociologique touche à des questions qui sont aujourd'hui encore les nôtres. 

   

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• 16 oct 2013

  17 oct 2013

  18 oct 2013

  Nantes

  Coloquio - Sociología

  Usages des chiffres dans l'action publique territoriale

  Ce colloque est organisé dans le cadre du projet de recherche « UCAP – Usages des chiffres dans l’action publique territoriale », qui a reçu un soutien financier de la région Pays de la Loire pour une durée de quatre ans (2009-2013). Il s'adresse à un public large: chercheurs, doctorants, étudiants, élus et acteurs professionnels de la production statistique et de l'action publique. Le projet UCAP a pour objectif de constituer un pôle de recherche national et international sur les questions théoriques et méthodologiques posées par les usages de la quantification dans l’action publique territoriale et, plus largement, dans l'action publique à différentes échelles de territoire.

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• 26 sep 2013

  27 sep 2013

  Estrasburgo

  Coloquio - Derecho

  Le paiement en droit civil et en droit des affaires

  Cinquième université d'été - université de Strasbourg

  L’unité de recherche DRES (UMR 7354) organise à Strasbourg les 26 et 27 septembre son université d’été sur le thème du paiement. Conformément à l’approche pluridisciplinaire privilégiée au sein de DRES, l’étude du paiement sera à la fois juridique et économique (avec respectivement 18 et 3 contributions). Dans le domaine juridique, les contributions sont relatives aux principales branches du droit concernées par la notion (droit civil, droit des affaires, droit pénal). Certaines contributions abordent des thèmes classiques qui méritent d’être revisités (par exemple, les incapacités, les régimes matrimoniaux, les procédures collectives). Beaucoup d’autres traitent d’un aspect méconnu du paiement (par exemple, le paiement des obligations démembrées, la consignation, les incombances du créancier, le paiement dit de facilitation). Quelques contributions portent sur des évolutions très récentes du droit positif (les délais de paiement) ou sur des aspects prospectifs (le paiement dans les divers avant-projets de réforme du droit des obligations).

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• 15 nov 2013

  Ginebra

  Convocatoria de ponencias - Historia

  La coopération judiciaire du XVIe siècle à aujourd'hui

  Entre souveraineté étatique et sûreté publique

  Si depuis un vingtaine d'années, l'histoire du droit de punir fournit l'un des chantiers les plus féconds de l'historiographie, les normes et les pratiques de la coopération judiciaire entre les Etats souverains demeurent largement méconnues. De la construction de l'Etat moderne jusqu'aux processus contemporains d'intégration, la journée d'études du 21 février 2014 est donc ouverte à toutes les recherches historiques sur la coopération judiciaire et les champs d'intervention qui la rendent possible (diplomatie, justice, police).

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• 30 sep 2013

  París

  Beca, premio y empleo - Época contemporánea

  Bourses d'études et de recherches de la Fondation Napoléon

  Thèse en histoire (droit, économie, société, art) des deux empires napoléoniens

  Afin d'encourager la recherche universitaire sur les deux Empires, la Fondation Napoléon accorde, chaque année, six bourses d'études à des étudiants de troisième cycle préparant une thèse sur des sujets concernant le Premier ou le Second Empire.

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• 30 nov 2013

  Jinan

  Convocatoria de ponencias - Historia

  Coutumes, normes et droits de la peine de mort (1700-1940)

  Approches comparatives sur l'exécution capitale

  Les paradigmes de la recherche en histoire ont été marqués, depuis un certain temps déjà, par l’exigence de réflexivité, de comparaison et de croisement des sociétés et des cultures. Le XXII^e congrès du comité international des sciences historiques (CISH) nous paraît constituer une opportunité particulièrement bien choisie pour réfléchir à la peine capitale et aux rituels de son exécution entre le XVIII^e et la première moitié du XX^e siècle, moment charnière à plus d’un titre pour le droit occidental et oriental.

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• 14 nov 2013

  El Havre

  Jornada de estudio - Derecho

  L'État et la mer

  À l’heure de la décentralisation, la question de la présence de l’État sur le littoral se pose, autant que celle du financement de la politique maritime de la France en ces temps de restrictions budgétaires. La mer et ses côtes ne forment pas des territoires ordinaires qui pourraient être entièrement laissés aux soins d’administrations locales décentralisées ou déconcentrées, tant les enjeux qu’ils représentent sont importants, d’un point de vue stratégique et économique. L’Histoire le montre assez, le pouvoir politique ayant de tout temps cherché à imposer ses représentants au niveau local afin de maîtriser ces territoires particuliers. Un tel contrôle se justifiait — et se justifie encore — parce que ces lieux d’entrée et de sortie des hommes et des biens ont toujours été non seulement des zones d’échanges commerciaux essentiels, mais aussi des zones frontalières sujettes aux invasions extérieures.

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• 26 jui 2013

  27 jui 2013

  París

  Jornada de estudio - África

  Les politiques culturelles africaines

  Coopération, modèles et stratégies

  Ces journées d’études ont pour objectif l'étude des institutions culturelles et des politiques publiques dans les domaines de la création, de l’art et des patrimoines. Il s’agit de revenir sur les récentes politiques muséales observées en Afrique et les nouvelles initiatives de planification de la création et des patrimoines dans le contexte de la diversité culturelle et du développement durable. Ces journées se consacrent également à la construction et à la circulation des modèles de politiques publiques et la manière dont les représentations socioculturelles influent sur la traduction normative des principes juridiques. 

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• 20 jui 2013

  21 jui 2013

  París

  Coloquio - Derecho

  Droit et sociologie (1860-1939). Moment juridique de la sociologie ou moment sociologique du droit ?

  Ce colloque se propose d'interroger l'histoire des rapports et déterminations réciproques entre science juridique et science sociale sur une période s’étendant des premières entreprises d’institutionnalisation de la sociologie dans les années 1860 jusqu’aux prémices de constitution de la sociologie juridique comme discipline autonome dans l’entre-deux-guerres. Il s’agira également de contribuer à une comparaison de ces histoires selon les différents contextes nationaux et les différentes traditions disciplinaires nationales.

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• 11 jui 2013

  12 jui 2013

  Besanzón

  Coloquio - Derecho

  Les trente ans du titre premier du statut général des fonctionnaires : et après ?

  Au cours des dix dernières années, la fonction publique française a vu son statut général subir d’importantes réformes, et parallèlement son format se réduire, tandis que la contractualisation individuelle a progressé en son sein notamment sous l’effet de la « révision générale des politiques publiques » et du droit de l’Union européenne. Cette évolution, dont les origines sont en réalité plus lointaines et les racines plus profondes, appelle à l’occasion des trente ans du titre premier du statut général des fonctionnaires, celui qui lui sert de socle commun, un approfondissement de la réflexion sur les mutations qui affectent les droits et obligations des fonctionnaires, ainsi que leur relation au service public.

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• 01 jui 2013

  París

  Convocatoria de ponencias - Sociología

  Noms et prénoms : établir l’identité dans l’empire du choix

  Le prénom et le nom de famille sont les premiers éléments que nous utilisons pour identifier et se faire identifier au sein de la société. Le nom de famille nous rattache à une certaine lignée (par la filiation) tandis que le prénom laissé au libre choix des parents permet de s’individualiser. Alors que, jusqu’à récemment, des habitudes locales et coutumières ou des règles juridiques restreignaient fortement la transmission du nom de famille ou l’inscription du prénom à l’état civil, il semble que les hommes et surtout les femmes disposent désormais d’une plus grande liberté de dénomination. Quel usage est-il fait de cette liberté ?

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• 04 jui 2013

  París

  Jornada de estudio - Derecho

  Les experts

  Formes, usages et enjeux de l’expertise en justice

  La figure de l’expert, appelé à témoigner devant les tribunaux dans le champ de compétence qui est reconnu comme le sien, prend dans nos sociétés contemporaines un relief inédit. Le champ de l’expertise, pour s’en tenir au strict domaine judiciaire, ne cesse au demeurant de croître. Quand se fixe et se réglemente, et partant, comment s’organise l’expertise en justice ? Par quelle autorité et de quelle autorité est investi l’expert ? Quels sont les devoirs qui lui sont assignés, par la Justice d’une part, la société toujours plus attentive à sa parole d’autre part ? À toutes ces questions, la table ronde tente de répondre en faisant dialoguer juristes, historiens, sociologues, archivistes et experts judiciaires.

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• 11 jui 2013

  París

  Jornada de estudio - Estudios de las ciencias

  Sciences, savoirs et politiques de l’exécution des peines, France (1911-2011)

  Cette journée d'étude porte sur l'interaction des sciences et des pratiques de l'exécution des peines au XX^e siècle. Elle abordera notamment la question de la statistique pénitentiaire, de la délinquance des mineurs, des bagnes et de la pratique psychiatrique en situation d'expertise.

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