Journée d'étude organisée par le Centre historique des Archives nationales, le Centre d'étude d'histoire juridique (Université de Paris II - C.N.R.S.), l'Université René-Descartes - Paris V (Institut d'histoire du droit) Salle des Conseils de l'Unive

Journée d'étude organisée par le Centre historique des Archives nationales, le Centre d'étude d'histoire juridique (Université de Paris II - C.N.R.S.), l'Université René-Descartes - Paris V (Institut d'histoire du droit)


Salle des Conseils de l'Université René Descartes - Paris V - 12, rue de l'Ecole de Médecine - 75006 Paris


Renseignements :
Section ancienne - Patricia Mochkovitch - tél. 01 40 27 60 12, mél. : patricia.mochkovitch@culture.gouv.fr


Installé depuis 1959 aux Archives nationales, le Centre d'étude d'histoire juridique, fort du soutien d'universitaires spécialistes et de son ancrage au sein des Archives, procède à l'exploitation de l'immense fonds du Parlement de Paris en vue du renouvellement de l'histoire de la justice et des procédures civiles et criminelles en France, depuis le Moyen Age jusqu'à la Révolution.

La présente journée d'étude est consacrée aux fruits de ses travaux les plus récents. Elle témoigne tout à la fois de la diversité des problématiques abordées par les membres du Centre d'étude, et de la richesse du fonds du Parlement de Paris, un des ensembles les plus considérables des Archives nationales, qui ne cesse de nourrir des pistes de recherche multiples.



PROGRAMME


9 h 00 - Ouverture
Pierre Villard, président honoraire de l'Université René Descartes - Paris V

9 h 15 - Introduction
Marie-Paule Arnauld, directrice du Centre historique des Archives nationales

9 h 30 - Aux origines du Parlement criminel : le registre X2A 1
Claudine Bloch, CEHJ, et Jean-Marie Carbasse, Université de Montpellier-I

9 h 50 - L'élaboration des décisions du Parlement civil : de l'audience à l'arrêt, 2e moitié du XIVe s.
Philippe Paschel, CEHJ


Discussion, pause


10 h 50 - Le parlement criminel à l'époque moderne : vers une étude institutionnelle
Alfred Soman, directeur de recherche émérite au CNRS

11 h 10 - La logique floue de l'enregistrement
Françoise Hildesheimer, CHAN - Université de Paris I

14 h 30 - Des arrêts aux arrêtistes : généalogie de quelques arrêts de principe
Guillaume Leyte, Université René Descartes - Paris V

14 h 50 - Un parlement royal à Poitiers
Monique Bonnet, CEHJ


Discussion, pause


15 h 50 - L'activité judiciaire du parlement à Pontoise en 1652 et en 1720
Isabelle Brancourt, CEHJ

16 h 10 - Le parlement de Paris et la Chambre des bâtiments, entre protection et abandon
Robert Carvais, CNRS


Discussion


17 h 30 - Clôture
Jean-Louis Harouel, directeur de l'Institut d'histoire du droit