Le patrimoine est la pierre et l'or que l'on transmet devant un notaire mais aussi aujourd'hui, avec plus d'insistance, les paysages, la diversité biologique ou le Château de Versailles.

Colloque :

Le patrimoine

Existences multiples, essence unique?

Avignon, le 12 mars 2004.
Organisé par l'Université d'Avignon,
Laboratoire Biens, Normes et Contrats.



Le patrimoine est la pierre et l'or que l'on transmet devant un notaire mais aussi aujourd'hui, avec plus d'insistance, les paysages, la diversité biologique ou le Château de Versailles.
Cette inflation du patrimoine n'épargne pas le monde du droit. Les fonds des mers et des océans, la Lune et certaines ressources naturelles sont consacrés "patrimoine commun de l'humanité". L'eau dans la loi du 3 janvier 1992, la langue dans la loi du 4 août 1994, ou le territoire à l'article L. 110 du Code de l'urbanisme, sont qualifiés de "patrimoine commun de la Nation".
La multiplication de ces patrimoines spéciaux pose une question fondamentale. Peut on dégager une essence commune de ces existences multiples ?
Dans l'affirmative, cette unité pourrait-elle s'établir à partir des analyses de la célèbre théorie civiliste du patrimoine d'Aubry et Rau ?
Sans prendre ses constructions pour la réalité, la recherche entreprise vise précisément à vérifier cette hypothèse.

Conférenciers :
Jean BART, Professeur émérite à l'Université de Bourgogne,
Florence BELLIVIER, Professeur à l'Université Paris XIII,
Jean-Michel BRUGUIERE, Maître de Conférences à l'Université d'Avignon,
Rémy CABRILLAC, Professeur à l'Université de Montpellier I,
Caroline CHAMARD, Chercheur, Docteur en Droit,
Marie CORNU, Directeur de Recherche au CNRS,
Bertrand FAGES, Professeur à l'Université Paris XII,
Alexandre Charles KISS, Directeur de recherche émérite au CNRS,
Martine LE FRIANT, Professeure, Doyenne de la Faculté de Droit d'Avignon,
Agnès MAFFRE-BAUGE, Maître de Conférences à l'Université d'Avignon.


LIEU :
Le colloque se déroulera dans l'amphithéâtre 2 de l'Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse, Bâtiment Sud, 74 Rue Louis Pasteur, 84029 Avignon Cedex 1.

SECRETARIAT :
Université D'Avignon, Faculté de droit, Laboratoire Biens, Normes et Contrats, 74 Rue Louis Pasteur, 84029 Avignon Cedex 1.
Mademoiselle Basset
Tel : 04 90 16 27 45, Fax : 04 90 16 27 44.
Mail : valerie.basset@univ-avignon.fr

ORGANISATEUR :
La Faculté de droit d'Avignon et le Laboratoire Biens, Normes et Contrats (Equipe d'accueil) avec l'aide financière de la Direction Régionale à l'action culturelle de la ville et l'Université d'Avignon

DROITS D'INSCRIPTION :
50 euros (chèque libellé à l'ordre de l'Agent Comptable de l'Université d'Avignon)



Ce colloque, qui s'inscrit dans le cadre de la commémoration du 700ème anniversaire de la fondation de l'Université d'Avignon est organisé par le laboratoire Biens, Normes et Contrats (Equipe d'Accueil) et soutenu par le Ministère de la Culture, la DRAC, la Ville, l'Université et la Faculté de Droit d'Avignon.