HomeJustice et argent dans l'histoire
Published on vendredi, mai 07, 2004
Summary
Announcement
Le prochain colloque de Dijon sur l'histoire de la criminalité et de la justice, organisé par l'UMR Georges Chevrier (5605), aura lieu les jeudi 7, vendredi 8 et samedi 9 octobre 2004 à l’Université de Bourgogne, amphithéâtre Mathiez. Il aura pour sujet : « Justice et argent » (par justice, il faut entendre aussi bien la justice pénale que la justice civile). Ce thème est particulièrement d'actualité, à l'heure où les affaires politico-financières et la criminalité organisée, ainsi que la question des moyens donnés à la justice, sont en débat.
Comme lors des colloques précédents, ce sujet sera envisagé de l'Antiquité à l'époque contemporaine. Cette perspective diachronique devrait permettre des comparaisons fécondes.
Contact : brigitte COLAS : brigitte.colas@u-bourgogne.fr, Tél : 03.80.39.53.52
Université de Bourgogne - Amphithéâtre Mathiez -
Programme :
Jeudi 7 octobre
13h00 : Accueil des participants
14h00 : Ouverture du colloque par M. FORTIER, Président de l’Université de Bourgogne
Mme Dion, Doyen de l’UFR de Sciences Humaines
Mme Fortunet, Doyen de l’UFR de Droit
Thème 1 – Crimes et argent, conflits et argent
Présidence : Pierre TRUCHE, Premier Président honoraire de la Cour de cassation
14h30 : Rapport de synthèse : Jean-Claude Farcy, CR CNRS Dijon
15h00 : ▪ Banditisme et circuits économiques dans l'Empire romain : Bruno Pottier, doctorant U. Paris-X
▪ Le contentieux économique et financier aux foires de Champagne (XIIIe-XIVe siècles) : Jean-Marie Yante, professeur U. Louvain-la-Neuve
▪ Les marchands étrangers et l'argent : procès économiques au parlement de Paris dans la seconde moitié du XVIe siècle : Marie Houllemare, AM doctorante U. Paris-IV
▪ Fraude et protection en Languedoc. L'affaire Aoustenc (1640-1660) : Gilbert Larguier, professeur U. Perpignan
▪ Des veuves spoliées ? Conflits familiaux et justice civile dans le Midi de la France (XVIIe-XVIIIe siècles) : Christine Dousset, MC U. Toulouse-II
▪ Conflits familiaux et argent d'après les archives criminelles parisiennes de la première moitié du XVIIIe siècle : Julie Doyon, ATER doctorante U. Paris-XIII
16h00 : Débat
16h30 : Pause
16h45 : ▪ Justice seigneuriale et argent : les conflits entre particuliers pour dettes dans les procédures civiles du Châtillonnais (1789-1790) : Christelle Clément, doctorante U. Dijon
▪ Vol, pillage, prostitution, mendicité : les multiples facettes de l'économie parallèle dans les villes maritimes de Bretagne au XVIIIe siècle : Morgane Vary, doctorante U. Lorient
▪ Corruption, malversation et détournement. Les fonctionnaires des finances en France face à la tentation (première moitié du XIXe sècle : Mathieu de Oliveira, MC U. Lille-III
▪ Faire du crime organisé un objet d'histoire (Marseille, du début du XIXe siècle à la fin des années 1930) : Laurence Montel, ATER doctorante U. Paris-X
▪ L'économie mafieuse sicilienne : organisation, dynamiques et impacts sur le développement des territoires : Fabrizio Maccaglia, doctorant U. Paris-X
▪ Délits d'initiés et débat sur l'éthique du profit illégitime : Pierre Lascoumes, DR CNRS CEVIPOF et Nicole de Montricher, CR CNRS CERSA Paris II
17h35 : Débat
18h15 : Fin de séance
Vendredi 8 octobre
Thème 2 - La répression des crimes et délits liés à l'argent
Présidence : Michel Porret, professeur U. Genève
9h00 : Rapport de synthèse : Benoît Garnot, professeur U. Dijon
9h00 : ▪ La poursuite judiciaire des insolvables dans la Catalogne médiévale : Xavier Soldelivila i Temporal, doctorant U. Girona
▪ Le prisonnier pour dette et les officiers du Châtelet (Paris, début du XVe siècle) : Julie Mayade-Claustre, doctorante U. Paris-I
▪ Plaie d'argent serait-elle mortelle ? Les débats doctrinaux autour du péculat aux deux derniers siècles de l'Ancien Régime : Eric Wenzel, MC U. Avignon
▪ Les financiers français devant la justice au XVIIe siècle : Françoise Bayard, professeur émérite U. Lyon-II
▪ La répression des délits liés à la monnaie au XVIIIe siècle : Isabelle Baron, doctorante U. Paris-II
10h20 : Débat
10h50 : Pause
11h00 : ▪ La condamnation de l'usure au XVIIIe siècle à l'occasion d'une lettre à Mgr de Montazet. L'usure comme question casuistique : Serge Boarini, docteur U. Aix-Marseille I
▪ La justice économique des Etats provinciaux. Exemptions fiscales, répression des fraudes et contraintes solidaires (France, XVIIIe siècle) : Marie-Laure Legay, MC U. Lille-III
▪ Détournements de fonds dans les caisses d'épargne au XIXe siècle : quelle justice entre philanthropie, professionnalisation et pédagogie de l'argent ? : Laurence Américi, PRAG U. Aix-Marseille-I
▪ Les difficultés de la répression de la haute pègre en France (1930-1950) : Grégory Auda-Tonnel, doctorant U. Paris-IV
▪L'efficacité des procédures françaises de sanction des initiés : Carine Sonntag, CREDES Nancy-2
▪ De la répression du blanchiment à l'auto-contrôle professionnel bancaire : Pierre Lascoumes, DR CNRS CEVIPOF et Thierry Godefroy, ingénieur CNRS CESDIP
12h00 : Débat
12h30 : Fin de séance
Thème 3 – Les peines pécuniaires
Présidence : Xavier Rousseaux, professeur U. Louvain-la-Neuve
14h00 : Rapport de synthèse : Eric Wenzel, MC U. Avignon
14h30 : ▪ Les amendes dans les lettres de rémission des rois de France à la fin du Moyen Age : Jacqueline Hoareau, MC U. Limoges
▪ Acheter la grâce : réparation et frais de justice à la suite d'une vendetta angoumoisine au XVIIe siècle : Stuart Carroll, professeur U. York
▪ Réparation et restitution dans la théologie morale au XVIIe siècle en France : l'autre prix du crime et du délit : Jean-Pascal Gay, AMN U. Strasbourg II
▪ L'appropriation des sanctions pénales par le système fiscal. L'institution de la garantie personnelle en Valachie au XVIIe siècle : Oana Rizescu, chercheur Institut d'histoire, Académie des sciences, Bucarest
▪ La "seconde punition" : quelques remarques sur la confiscation des biens dans la France du XVIIIe siècle : Pascal Bastien, professeur adjoint U. du Québec à Montréal
▪ Les peines pécuniaires : la législation espagnole et son application au XVIIIe siècle : Christine Benavides, MC U. des Antilles
15h30 : Débat
16h00 : Pause
16h15 : ▪ Frais et dépens dans le Code belgo-néerlandais de procédure civile (1830) : Alain Wyffels, DR CNRS Dijon
▪ La justice et les peines pécuniaires à Marseille de 1852 à 1914 : Céline Regnard-Drouot, doctorante U. Aix-Marseille-I
▪ Les communistes et le paiement des amendes entre les deux guerres mondiales : Frédérick Genevée, CR CNRS U. Dijon
▪ La confiscation des biens, appropriation pénale d'un outil fiscal : Renaud Alméras, doctorant U. Montpellier, ATER U. Caen
▪ Les peines pécuniaires dans le nouveau code pénal espagnol : Jesus Rubio Lara, doctorant U. Séville
▪ Petits arrangements avec le droit. Compensations financières,dommages-intérêts : le rôle de l'argent dans les procès du tabac : Samuel Mesnier, doctorant U. Besançon
▪ La réparation dans les sociétés sans Etat : Gérard Courtois, professeur U. Paris-X
17h25 : Débat
18h00 : Fin de séance
Samedi 9 octobre
Thème 4 - Le rôle de l'argent dans le fonctionnement de la justice
Présidence : Jean-Jacques CLERE, professeur U. Bourgogne
8h30 : Rapport de synthèse : Pascal Bastien, professeur adjoint U. du Québec à Montréal
9h00 : ▪ La bonne justice en Provence au XIVe siècle : coûts et revenus à l'échelle locale : Jean-Luc Bonnaud, chercheur associé U. du Québec à Montréal
▪ Justice, corruption et subornation dans l'Amérique portugaise (XVIe-XVIIIe siècle) : Maria Filomena Da Costa Coelho Nascimento, professeur Faculdades Integradas - Brasilia
▪ L'argent : une limite sérieuse à l'usage de la justice par les communautés d'habitants (XVIe-XVIIIe siècle) : Antoine Follain, MC U. Angers
▪ La justice à l'encan. Le démembrement des juridictions royales comme expédient fiscal (l'édit d'avril 1702) : Jean Bart, professeur émérite U. Dijon
▪ L'argent de la justice : à propos d’un mémoire du procureur général Joly de Fleury : Hervé Piant, docteur U. Dijon
▪ Justices réglées et déléguées en Bourgogne sous l'Ancien Régime, deux justices aux coûts hétérogènes : Sébastien Evrard, MC U. Nancy-II
▪ Le parlement de Dijon et la transformation de la justice seigneuriale en Bourgogne, 1765-1775 : Jeremy Hayhoe, professeur adjoint U. Mount Allison Sackville, Nouveau-Brunswick
10h10 : Débat
10h30 : Pause
10h45 : ▪ Fumer les terres de la justice en Bretagne au XVIIIe siècle : Jean Quéniart, professeur émérite U. Rennes-II
▪ Les recettes et les dépenses d'une haute justice seigneuriale au XVIIIe siècle : l'exemple du duché-pairie de La Vallière : Fabrice Mauclair, doctorant U. Tours
▪ La subornation des témoins dans les procédures criminelles de la sénéchaussée de Lyon (1750-1790) : Marc Vacher, docteur U. Lyon II
▪ Wanted. L'argent contre le crime dans l'horizon méditerranéen du XVIIIe siècle aux années 1850 : Karine Lambert, MC U. Nice
▪ La correspondance entre les magistrats cumulant leurs fonctions avec un mandat parlementaire et le ministère de la Justice sur le coût des procès civils sous les monarchies censitaires (1814-1848) : Barbara Deroussin-Varaine, docteur U. Dijon
▪ Le coût des expertises médicales : l'exemple de l’autopsie judiciaire dans la Vienne au XIXe siècle : Sandra Menenteau, doctorante U. Poitiers
▪ Les experts psychiatres en milieu judiciaire et l'argent : Cyril Villet, doctorant U. Besançon
▪ Règles d'allocation des coûts de procès et mode de résolution des litiges : Bruno Deffains, professeur U. Nancy-II, et Myriam Doriat-Duban, professeur U. Nancy-II
12h05 : Débat
12h30 : Fin de séance
Thème 5 - L'argent du personnel judiciaire
Présidence : Frédéric Chauvaud, professeur U. Poitiers
13h30 : Rapport de synthèse : Hervé Piant, docteur U. Dijon
14h00 : ▪ Le paiement des exécuteurs dans l'Etat de Milan (fin du XVIIe siècle-début du XIXe siècle) : Livio Antonielli, professeur U. Milan
▪ Les parlementaires bourguignons et l'argent sous le règne de Louis XIV : Philippe Salvadori, MC U. Dijon
▪ Les parlementaires grenoblois au XVIIIe siècle : banquiers de la société urbaine : Clarisse Coulomb, MC U. Grenoble-II
▪ La lente décadence des juges alréens au XVIIIe siècle : Samuel Le Goff, doctorant U. Rennes-II
▪ Entre justice et police : le coût de la professionnalisation des policiers au XVIIIe siècle : Catherine Denys, MC U. Lille-III
14h50 : Débat
15h15 : Pause
15h45 : ▪ Le recors dans la rébellion à justice. Un assistant ambigu pour l'huissier au XVIIIe siècle : Anne-Claire Claudel, doctorante U. Strasbourg-II
▪ Magistrats riches, magistrats pauvres, magistrats endettés en France au XIXe siècle : Jean-François Tanguy, MC U. Rennes-II
▪ Entre distinction sociale et légitimité professionnelle : l'argent et la magistrature des notables dans la France du XIXe siècle : Vincent Bernaudeau, doctorant U. Angers
▪ L'honoraire de l'avocat au XIXe siècle, entre respect de la déontologie et vicissitudes de la pratique, à travers l'exemple des avocats des barreaux de Marseille et de Paris : Ugo Bellagamba, MC U. Nice
▪ L'honneur et l'honoraire. Avocats et argent en France aux XVIIe et XVIIIe siècles : Hervé Leuwers, MC U. Lille-III
▪ Les rapports des huissiers à l'argent : Alexandre Mathieu-Fritz, ATER docteur U. Nancy-II
16h35 : Débat
17h00 : Fin du colloque
Subjects
- Law (Main subject)
Places
- Dijon
Dijon, France
Date(s)
- jeudi, octobre 07, 2004
Contact(s)
- Brigitte Colas
courriel : brigitte [dot] colas [at] u-bourgogne [dot] fr
Information source
- Brigitte Colas
courriel : brigitte [dot] colas [at] u-bourgogne [dot] fr
To cite this announcement
« Justice et argent dans l'histoire », Conference, symposium, Calenda, Published on vendredi, mai 07, 2004, https://calenda-formation.labocleo.org/189092
