Le colloque a pour ambition d’approfondir et de renouveler la connaissance des systèmes de protection des créations littéraires et artistiques (droit d’auteur et copyright) et de leurs rapports. Il vise à mieux comprendre leur formation et les problèmes soulevés par leur interaction, à travers l’approche historique et comparatiste de plusieurs droits nationaux.
Il sera aussi l’occasion de saisir les tendances qui se dessinent à l’heure actuelle dans la société de l’information et d’évaluer la pertinence de certains instruments (droit international, droit communautaire, pratiques contractuelles) en vue d’une éventuelle harmonisation à l’échelle européenne mais aussi d’une manière plus globale.

Ouvert à un public universitaire, il s’adresse aussi aux magistrats, avocats et experts.

PROGRAMME

Jeudi 10 mai, Après-midi

14h00    Accueil des participants 14h30    Ouverture des travaux par M.François Vialla (Vice-Doyen de la Faculté de Droit de Montpellier) 14h45   Mikhail Xifaras (Professeur, Université d’Orléans): Stratégie de justification du droit d'auteur et qualification. (Titre provisoire) 15h30    Laurent Pfister (Professeur, Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines): Particularismes nationaux et influences étrangères dans la formation du droit d'auteur français.

16h15     Pause

16h30    Laura Moscati (Professeur, Université La Sapienza, Rome): Le droit d'auteur en Italie: réception et évolution des modèles européens. 17h15    Barbara Doelemeyer (Professeur, Max Planck Institut, Francfort): Le droit d’auteur en Allemagne: lois particulières, unification, internationalisation. 18h00     Fin des travaux Vendredi 11 mai, Matin 9h15     Frédéric Rideau (Maître de Conférences, Université de Poitiers): Aspects anglais du développement du droit d'auteur aux XVIIIe et XIXe siècles. 10h00    Oren Bracha (Professeur, Université d’Austin, Texas): From the Privilege to Print to Ownership of Works: The Transformation of American Copyright 1776-1900.

10h45     Pause

11h00    Lionel Bently (Professeur, Cambridge): Harmonization of Copyright in Europe and Copyright History. 11h45    Alain Strowel (Professeur, Facultés universitaires Saint-Louis et Université de Liège): Droit d'auteur et copyright: convergence dans la société de l'information? 13h00     Déjeuner

Vendredi 11 mai, Après-midi

14h45    Michel Vivant (Professeur, Institut d’Etudes Politiques, Paris): Le droit d'auteur au sein de la propriété intellectuelle : un objet vraiment singulier? 15h30    Henri-Jacques Lucas (Professeur, Université de Poitiers): L’influence du droit international privé sur le droit d’auteur.

16h15     Pause

16h30    Valérie-Laure Benabou (Professeur, Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines): L’influence du droit communautaire sur le droit d’auteur. 17h15    Xavier Carbasse (Avocat, Barreau de Paris): Convergences et résistances du droit d'auteur et du copyright dans la pratique contractuelle. 18h00    Yves Mausen (Professeur, Université de MontpellierI): Conclusions. 18h30     Fin des travaux


Organisation scientifique : Yves Mausen, Laurent Pfister, Nicolas Binctin