La journée a pour objectif de présenter quelques travaux récents consacrés aux modèles judiciaires et policiers français élaborés sous le Directoire, le Consulat et l’Empire et à leur acculturation dans la future Belgique et dans les Pays-Bas. Dans une approche comparée, les chercheurs et les doctorants invités se pencheront sur l’activité des institutions métropolitaines et s’attacheront à l’expansion et à l’adaptation des modèles français tant dans les départements belges que dans les départements hollandais. L’intérêt de la journée réside dans la nécessité de mieux comprendre la mutation des systèmes pénaux révolutionnaire et napoléonien et les conséquences de ces changements sur l’activité et l’organisation judiciaire des régions annexées par la France

Pole d’attraction interuniversitaire (PAI) - CHDJ (département d’histoire/Faculté de Philosophie et Lettres/UCL) - IRHiS (Université Lille III)

Journée d’études

L’acculturation des modèles policiers et judiciaires français en Belgique et aux Pays-Bas (1795-1815)

Vendredi 30 novembre 2007
Louvain-la-Neuve, place du Cardinal Mercier n°10,
salle Socrate 25

Organisée par le Centre d’histoire du droit et de la justice (CHDJ) de l’Université catholique de Louvain-la-Neuve et l’Institut de recherches historiques du septentrion (IRHiS, UMR 8529) de l’Université Lille 3, cette journée d’études s’inscrit dans le cadre de la collaboration internationale prévue par le Pole d’attraction interuniversitaire (PAI) « Justice and Society Sociopolitical History of Justice Administration in Belgium (1795-2005) ».

La journée a pour objectif de présenter quelques travaux récents consacrés aux modèles judiciaires et policiers français élaborés sous le Directoire, le Consulat et l’Empire et à leur acculturation dans la future Belgique et dans les Pays-Bas. Dans une approche comparée, les chercheurs et les doctorants invités se pencheront sur l’activité des institutions métropolitaines et s’attacheront à l’expansion et à l’adaptation des modèles français tant dans les départements belges que dans les départements hollandais. L’intérêt de la journée réside dans la nécessité de mieux comprendre la mutation des systèmes pénaux révolutionnaire et napoléonien et les conséquences de ces changements sur l’activité et l’organisation judiciaire des régions annexées par la France.

Cette problématique s’inscrit dans la continuité des réflexions menées depuis une dizaine d’années sur la divergence entre les principes de droit et les pratiques judiciaires et policières dans les régions européennes soumises à l’influence du droit révolutionnaire, consulaire puis impérial.

La journée d’études sera animée, côté belge, par Emmanuel Berger, chargé de recherches (UCL-CHDJ) et côté français, par Hervé Leuwers, maître de conférences (université de Lille III).

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9h : Accueil

9h15-9h30 : Présentation de la journée d’études

9h30h-10h : Les transformations de la police à Bruxelles sous le régime français, 1795-1814. Catherine Denys, Université Lille III

10h-10h30 : Enjeux et effets d'un amalgame : le personnel des compagnies de gendarmerie dans les départements belges (1800-1813). Aurélien Lignereux, Université de Savoie.

10h30-11h : Débat

11h-11h30 : Pause

11h30-12h : L'introduction du modèle de justice impériale dans les départements hollandais (1811-1813). Xavier Rousseaux, Université catholique de Louvain.

12h-12h30 : La poursuite pénale sous le Directoire (1795-1799) et l’Empire (1811-1814). Evolutions et ruptures des modèles judiciaires français. Emmanuel Berger, Université catholique de Louvain.

12 h30-13 h. : Débat

13 h-14h. Pause

 

14h-14h30 : Les magistrats des départements belges (1795-1814). Méthodologie et approche quantitative. Catherine Goffin, Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix à Namur.

14h30-15h : Policing Resistance to Napoleonic. Conscription and Local Conflicts in the Department of the Dyle (1798-1814). Hassan Ben Toutouh, Vrije Universiteit Brussel.

15h-15h30 : Les exécutions publiques dans le département de la Dyle, du Directoire à la fin de l'Empire (1795-1814). Laurence Gerling, Xavier Rousseaux, Université catholique de Louvain.

15h30-16h : Débat

16h-16h30 : Conclusions