L’Equipe de droit public de l’Université Jean Moulin Lyon 3 organise les 13 et 14 décembre prochains un colloque sur « Les principes en droit ». La première matinée sera consacrée à l’approche théorique de la notion de principe. C’est ensuite au fil des disciplines juridiques que les principes seront abordés, pendant les deux demi-journées suivantes (histoire du droit, droit constitutionnel, droit administratif, droit international, droit communautaire, droit de l’environnement, droit financier, droit fiscal, droit privé, droit pénal. Le vendredi 14 après-midi, des membres des plus hautes juridictions françaises (Conseil d’Etat, Conseil constitutionnel, Cour de cassation), de la Cour européenne des droits de l’homme et de la Cour internationale de justice participeront à une table ronde au sujet des fonctions des principes. Enfin, c’est avec la réflexion d’un philosophe sur la question « peut-on se passer des principes aujourd’hui ? » que s’achèvera le colloque.

Les principes en droit

Colloque organisé par l’Equipe de Droit Public – Université Jean Moulin Lyon III
13-14 décembre 2007
Auditorium André Malraux – Manufacture des tabacs
16, rue Rollet – 69008 Lyon
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Jeudi 13 décembre

9h00 Accueil des participants

9h30 Allocutions de bienvenue

• M. le Professeur Hugues FULCHIRON, Président de l'Université Jean Moulin Lyon 3
• M. le Professeur Louis Augustin BARRIERE, Doyen de la Faculté de droit

9h40 Présentation du colloque
Sylvie CAUDAL, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Directrice de l'Ecole doctorale de droit

I – La notion de principe

Présidence : Pierre BRUNET, Professeur à l’Université Paris X Nanterre

9h55 Sur quelques écoles de définition des principes
Guillaume TUSSEAU, Professeur à l’Université de Rouen

10h20 L’invention des principes
Eric MAULIN, Professeur à l’Université Strasbourg III Robert Schuman

10h45 Discussion
11h05 Pause

Présidence : Pierre JAMET, Directeur général des services départementaux du Conseil général du Rhône, Professeur associé à l'Université Jean Moulin Lyon 3

11h20 Les principes en tant que source de perplexité
Riccardo GUASTINI, Professeur à l’Université de Gênes

11h45 Principes : un terme polysémique dans le langage du droit et des juristes français
Antoine JEAMMAUD, Professeur à l’Université Lumière Lyon 2

12h10 Discussion
12h30 Déjeuner

II – Les principes au fil des disciplines

Présidence : Antoine JEAMMAUD, Professeur à l’Université Lumière Lyon 2

14h30 Approche historique
David DEROUSSIN, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3

14h50 Les principes en droit privé
Frédéric ZÉNATI, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3

15h10 Les principes en droit pénal
Julie DANIEL, Docteur en droit privé et sciences criminelles

15h30 Les principes en droit de l’environnement
Jean UNTERMAIER, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur de l’Institut de droit de l’environnement

15h50 Discussion
16h10 Pause

Présidence : Luc SAÏDJ, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Doyen honoraire de la Faculté de droit

16h25 Les principes en droit fiscal

Olivier NÉGRIN, Professeur à l’Université Lumière Lyon 2, Doyen de la Faculté de droit

16h45 Les principes en droit financier

Jean-Luc ALBERT, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur de l’Equipe de droit public, Directeur du Centre d'études et de recherches financières et fiscales

17h05 Discussion
17h25 Fin de la première journée

Vendredi 14 décembre

Présidence : Thierry DEBARD, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3

9h15 Les principes en droit constitutionnel
Michel VERPEAUX, Professeur à l’Université Paris I Panthéon Sorbonne

9h35 Le renouveau de la Déclaration de 1789 comme justification à la découverte de principes par le Conseil Constitutionnel
Véronique CHAMPEIL-DESPLATS, Professeur à l’Université Paris X Nanterre

9h55 Les principes en droit administratif
Pierre BRUNET, Professeur à l’Université Paris X Nanterre

10h15 Les principes de la commande publique
Jean-François SESTIER, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3

10h35 Discussion
10h55 Pause

Présidence : Stéphane DOUMBÉ-BILLÉ, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur du Centre de droit international

11h10 Les principes en droit communautaire
Denys SIMON, Professeur à l’Université de la Réunion

11h30 Les principes en droit international
Mireille COUSTON, Professeur à l’Université Jean moulin Lyon 3, Directrice du Centre de droit des espaces et du développement

11h50 Discussion
12h10 Déjeuner

III –Les principes et les juges

Présidence : Jean du BOIS de GAUDUSSON, Professeur à l'Université Montesquieu Bordeaux IV

14h00 Table ronde

• Ronny ABRAHAM, Conseiller d’Etat, juge à la Cour internationale de justice
• Jean-Paul COSTA, Conseiller d’Etat, Président de la Cour européenne des droits de l’homme
• Bruno GENEVOIS, Conseiller d’Etat, ancien Président de la section du Contentieux, ancien Secrétaire général du Conseil Constitutionnel
• Pierre MAZEAUD, Ancien Président du Conseil Constitutionnel* (sous réserve)
• Pierre SARGOS, Président de chambre à la Cour de Cassation* (sous réserve)

15h30 Discussion

RÉFLEXIONS FINALES

16h20 Peut-on se passer des principes aujourd’hui ?
François GUÉRY, Professeur de Philosophie à l'Université Jean Moulin- Lyon 3

16h40 Discussion
17h00 Clôture du colloque

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Comité scientifique

- Jean-Luc ALBERT, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur de l’Equipe de droit public, Directeur du Centre d'études et de recherches financières et fiscales

- Sylvie CAUDAL, Directrice de l'Ecole doctorale de droit, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3

- Stéphane DOUMBÉ-BILLÉ, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur du Centre de droit international

- Jean UNTERMAIER, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur de l’Institut de droit de l’environnement

Organisation du colloque

INSTITUT D’ETUDES ADMINISTRATIVES
15, quai Claude Bernard - 69007 LYON
Tél. : 04 78 78 70 59 - Fax : 04 78 78 75 25 - e-mail : iea@univ-lyon3.fr
http://iea.facdedroit-lyon.com