Le droit moderne est tout entier placé sous le signe de la raison. L’imaginaire en semble exclu. Il est abandonné à l’art, aux poètes et aux peintres. L’image est suspecte. Elle est fiction ou rêverie. Aujourd’hui, le dépassement sinon la fin de l’ère moderne, par l’inflation des normes, la flexibilité des règles, la complexité des systèmes juridiques ont sous nos yeux des conséquences sur la manière dont on se représente le droit. Cette transformation du droit oblige à tâtonner parfois, à imaginer aussi, voire à rêver de nouvelles formes juridiques. Elle révèle en fait la part toujours présente de l’imaginaire dans le droit.

Colloque : l’imaginaire en droit

Les 25 et 26 janvier 2008 au Sénat, Palais du Luxembourg, Salle Clémenceau

Sous le Haut Patronnage de Christian Poncelet, Président du Sénat

Le droit moderne est tout entier placé sous le signe de la raison. L’imaginaire en semble exclu. Il est abandonné à l’art, aux poètes et aux peintres. L’image est suspecte. Elle est fiction ou rêverie. Aujourd’hui, le dépassement sinon la fin de l’ère moderne, par l’inflation des normes, la flexibilité des règles, la complexité des systèmes juridiques ont sous nos yeux des conséquences sur la manière dont on se représente le droit. Cette transformation du droit oblige à tâtonner parfois, à imaginer aussi, voire à rêver de nouvelles formes juridiques. Elle révèle en fait la part toujours présente de l’imaginaire dans le droit. C’est cette place et cette fonction de l’imaginaire en droit que nous voulons interroger à travers quatre questions très générales qui constitueront les thèmes des quatre demi-journées du colloque.

• Quelle est l’importance de la manipulation des images en droit ?
• Quelle part l’imagination prend-elle dans la production du droit et du savoir juridique ?
• Comment l’imaginaire sert-il à fonder la puissance et la magie du droit ?
• Qu’est-ce que connaître le droit quand il n’y a de connaissance que dans l’espace de la fiction ?

Répondront à ces quatre questions les meilleurs spécialistes en droit et les représentants des plus hautes juridictions françaises.

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Vendredi 25 janvier 2008

8h45

Allocution d’ouverture : Message de Christian Poncelet, Président du Sénat

• Alain Neuman Président de l’Université Paris 13 (Paris-Nord)
• Pascal Olivard Président de l’Université de Bretagne Occidentale

Avant Propos

• Mathieur Doat Maître de conférences de droit public, Université de Bretagne Occidentale
• Gilles Darcy Professeur de droit public, Université de Paris 13 (Paris-Nord)

Introduction générale : l’imaginaire en droit
Jean-Arnaud Mazères Professeur émérite de droit public, Université des Sciences Sociales, Toulouse I

9h30 Image et représentation

Présidence : Jacqueline Morand-Deviller, Professeur de droit public, Université de Panthéon-Sorbonne. Paris I

Avant propos

Pierre-Jean Dufief Professeur de littérature, Université de Bretagne Occidentale.

• François Ost Vice-recteur des Facultés Universitaires Saint Louis
  Justice aveugle, médias voyeurs
• Geneviève Burdeau Professeur de droit public, Université Panthéon-Sorbonne, Paris I
  La représentation de l’espace en droit international : de l’image au rêve et à la revendication juridique
• Jean-Marie Denquin Professeur de droit public, Université de Paris X- Nanterre
  Représentation politique et imaginaire du droit
• Céline Ruet Maître de conférences en droit privé, Université de Paris 13 (Paris-Nord)
  Image et jurisprudence de la Cour Européenne des Droits de l’Homme

Déjeuner

14h00 Imagination et rêverie

Présidence : Jean-Marc Sauvé, Vice-président du Conseil d’Etat

Avant propos

Etienne Picard Professeur de droit public, Université de Panthéon-Sorbonne, Paris I

• Jacques Chevallier Professeur de droit public, Université de Panthéon-Assas, Paris II
  Le droit autorise t-il la rêverie ?
• Georges Wiederkerh Professeur de droit privé, Université de Strasbourg III
  Le procès en métaphore
• Véronique Labrot Maître de conférences en droit public, Université de Bretagne Occidentale
  Le droit de l’environnement est-il inventif ?
• Olivier Cayla Professeur de droit public, Ecole des Hautes Etudes de Sciences Sociales, Paris
  Les images du constituant
• Bernard Edelman Avocat
  A propos des inventions juridiques
• Patrick Charlot et Professeur de droit public
  Claude Courvoisier Professeur émérite en sciences politique, Université de Bourgogne
  Le droit, le juge dans l’utopie

Samedi 26 janvier

9h00 Puissance et enchantement

Présidence : Gérard Timsit, Professeur de droit public, Université Panthéon-Sorbonne, Paris I

Avant propos

Guy Canivet Membre du Conseil constitutionnel

• Eric Millard Professeur de droit public, Université de Paris X-Nanterre
  L’imaginaire comme instrument de la puissance
• Jacques Caillosse Professeur de droit public, Université Panthéon-Assas, Paris II
  Le droit administratif, ce grand théâtre…
• Christian Louit Professeur de droit public, Université d’Ais-Marseille III
  L’imaginaire en droit fiscal pénal
• Solange de Carbonnière Maître de conférences en histoire du droit, Université de Valenciennes
  La puissance de l’Europe : le jeu des représentations

Déjeuner

14h00 Pièges et fictions

Présidence : Jacques Moreau, Professeur émérite de droit public, Université Panthéon-Assas, Paris II

Avant propos

Jean-Michel Belorgey Président de la section du rapport et des études du Conseil d’Etat

• Delphine Costa Professeur de droit public, Université d’Avignon
  Lorsque les fictions déjouent les pièges du droit
• Guillaume Tusseau Professeur de droit public, Université de Rouen
  Jeremy Bentham et les fictions du droit
• Gérard Teboul Professeur de droit public, Université du Val de Marne, Paris XII
  Fictions et traités internationaux

16h30 Synthèse

Jean-Arnaud Mazères Professeur émérite de droit public, Université de Sciences Sociales, Toulouse I

16h45 Clôture du colloque

• Robert Etien Doyen de l’UFR de droit et sciences politiques et sociales, Université de Paris 13 (Paris-Nord)
• Véronique Labrot Doyen de l’UFR de droit et sciences économiques, Université de Bretagne Occidentale