Appel à communication

La mesure cadastrale  XVIIIe-XXe siècle

Dans le cadre de la conférence organisée à Utrecht en août 2009 par l’International Economic History Association (IEHA), une session est proposée sur le thème de la mesure cadastrale à l’initiative de Florence Bourillon (Paris-Est-Paris-12), Carlo Travaglini (Rome Tre) et Nadine Vivier (Le Mans). Une conférence préliminaire à laquelle correspond cet appel à communication sera organisée à Paris en décembre 2008.

 Plusieurs colloques ou journées d’études ont porté sur les inventions et les mises en place des cadastres « modernes » dans différents pays européens à l’époque contemporaine, XIXe-XXe siècles, ainsi que sur les représentations graphiques qui en ont résulté. Il s’agit maintenant de poursuivre la réflexion en portant l’attention sur les évaluations cadastrales des propriétés foncières et des propriétés bâties. Elément essentiel du système fiscal, ces évaluations ont aussi servi de références aux marchés foncier et immobilier.

 Deux thèmes seront développés.

• Le premier est consacré à l’élaboration de ces évaluations foncières : comment sont-elles élaborées ? Qui en sont les auteurs ? Quels types de renseignements sont-ils mobilisés pour les établir ? Quels sont les modes de contrôle de l’information ? Peut-on mesurer leur fiabilité ?
• Dans une plus large perspective, le second thème s’interrogera sur les relations entre l’évaluation  des biens faite pour le service du cadastre et la valeur des biens sur le marché foncier, rural et urbain. L’évaluation est-elle étroitement liée aux réalités économiques ou bien d’autres facteurs interfèrent-ils, et le cas échéant, lesquels ?                                                                                                                                                                                                         

La confrontation d’expériences nationales différentes devrait permettre de mieux comprendre les modes de fonctionnement de l’estimation fiscale.

 A la fois processus de connaissance et de mesure, l’estimation cadastrale concourre à l’évaluation des richesses nationales. Cette constatation, au-delà des différences de réglementation dans les différents Etats, devrait permettre de renouveler la réflexion sur les enjeux qu’elle représente.

 Deux types de communications seront particulièrement bienvenues : les études approfondies d’un cas précis, dans un cadre géographique limité ; des vues plus générales sur les débats autour de cette question dans un cadre national, avec éventuellement une vision comparative entre deux pays. Il est souhaitable qu’un large nombre de pays soient représentés dans cette conférence. Date limite d’envoi des propositions, exprimées en un résumé de 200 mots environ : 31 mars 2008

Les propositions sont à adresser à bourillon@univ-paris12.fr et/ou nadine.vivier@univ-lemans.fr