Les problèmes environnementaux sont aujourd’hui au cœur de tous les débats, tant politiques que juridiques ou scientifiques, notamment, parce que, par leur gravité, comme par leur nature, ils concernent tous ces domaines. C’est pourquoi l’idée fait progressivement son chemin qu’on ne pourra les régler (ou limiter) efficacement qu’ensemble, en mettant en commun toutes les compétences. En particulier, un Droit de l’environnement adéquat requiert d’être élaboré sur la base de solides connaissances des données scientifiques, sociologiques, etc., concernant les problèmes à résoudre, celles-ci ne développant en retour pleinement leur utilité que par leur intégration à celui-là. C’est sur la base du constat de cette étroite interdépendance que repose l’objectif des journées pluridisciplinaires sur l'environnement.

Journées pluridisciplinaires sur l'environnement

Les problèmes environnementaux sont aujourd’hui au cœur de tous les débats, tant politiques que juridiques ou scientifiques, notamment, parce que, par leur gravité, comme par leur nature, ils concernent tous ces domaines. C’est pourquoi l’idée fait progressivement son chemin qu’on ne pourra les régler (ou limiter) efficacement qu’ensemble, en mettant en commun toutes les compétences. En particulier, un Droit de l’environnement adéquat requiert d’être élaboré sur la base de solides connaissances des données scientifiques, sociologiques, etc., concernant les problèmes à résoudre, celles-ci ne développant en retour pleinement leur utilité que par leur intégration à celui-là.

C’est sur la base du constat de cette étroite interdépendance que repose l’objectif des journées pluridisciplinaires actuellement mises en place : profiter de la diversité des compétences réunies au sein de l’Université de Caen pour promouvoir et mettre en oeuvre cet esprit de discussion, et même de collaboration, entre juristes (publicistes ou privatistes) et scientifiques (en sciences expérimentales ou humaines) afin d’éclairer d’un faisceau convergent d’informations issues de sources différentes les questions environnementales. Par souci de clarté et de pédagogie, chaque journée est centrée, sans prétention d’exhaustivité, sur un thème : ici la préservation de la qualité de l’air (première journée) et la protection des sols et de la biodiversité (seconde journée).

Première journée (mardi03/06/08)

Préservation de la qualité de l'air

9H00 Ouverture : Allocution de Mme Josette Travert, Présidente de l’Université de Caen-Basse- Normandie ; Allocution de M. Jean-François Akandji-Kombé, Doyen de la Faculté de droit

9H20 Matinée sous la présidence de : Eliane Propeck-Zimmermann, Maître de conférences en géographie, Laboratoire Géosyscom, Co-directrice du Pôle "Risques" de la MRSH, Caen

9H30 Relations entre l’évolution climatique et le développement durable par Olivier Cantat, Maître de conférences en géographie à l’Université de Caen, Laboratoire Géophen, Climatologue-géographe à l’UCBN

9H50 Le rôle de l’Europe en matière de lutte contre la pollution de l’air par Jean-Manuel Larralde, Maître de conférences en droit public à l’Université de Caen, CRDFED

10H10 Le rôle de l’Etat en matière de lutte contre la pollution de l’air par Christophe Boutin, Professeur de droit public à l’Université de Caen, CENTRE, MRSH

10H30 Débat avec la salle et pause café

11H00 Le rôle possible des associations en matière de lutte contre la pollution de l’air par Thierry Le Bars, Professeur de droit privé à l’Université de Caen

11H20 Le droit à l’environnement : droit fondamental et liberté fondamentale ? par Marie-Joëlle Redor-Fichot, Professeur en droit public à l’Université de Caen, CRDFED

11H40 Peut-on croire à l’efficacité d’un « droit à l’environnement » ? : L’exemple de Tchernobyl, par Frédérick Lemarchand, Maître de conférences en sciences sociales à l’Université de Caen, co-directeur du Pôle Risques de la MRSH, LASAR

12H00 Débat avec la salle et déjeuner

14H00 Après-midi sous la présidence de : Nathalie Lasmoles, Responsable du Centre de Ressources de l’IER (Institut Européen des Risques)

14H20 Les gaz à effet de serre : un nouveau paradigme dans la communication d’entreprise. L’exemple d’Areva, par Julien Louis, PRAG Communication, Université de Caen, Doctorant en Sciences de l’Information et de la Communication (Celsa)

14H40 Les contraintes juridiques pesant sur les entreprises en matière de préservation de la qualité de l’air, par Benoît Le Bars, Maître de conférences en droit privé à l’Université de Cergy-Pontoise, Directeur du Master 2 D.J.C.E., avocat

15H00 La question du statut juridique des biocarburants, à partir de l’exemple de la société Valenergol (société de valorisation énergétique de l’huile de tournesol) par Marie-Pierre Baudin-Maurin, Maître de conférences en droit privé, Université de Caen

15H20 Débat avec la salle

15H40 Peut-on parler des droits en matière environnementale en termes de droits de propriété individuelle (l’exemple des quotas de gaz à effet de serre) ? par François-Guy Trébulle, Professeur de droit privé à l’Université de Paris Descartes

16H00 Les relations entre les pollutions de l’air, de l’eau, de la terre et des aliments par Gilles-Eric Séralini, Professeur des Universités à Caen, Laboratoire de biochimie, IBFA, Président du Conseil Scientifique du CRIIGEN, expert sur les OGM pour le gouvernement français

16H20 Débat avec la salle

Seconde journée (mercredi 04/06/08)

Protection du sol et de la biodiversité

9H00 Accueil des participants : Allocution de Mme Delphine Bazin-Beust, Vice-Doyenne de la Faculté de droit, chargée de la Filière Administration Economique et Sociale

9H10 Matinée sous la présidence de : Jean-François Akandji-Kombé, Doyen de la Faculté de droit

9H30 Les médias : des acteurs de la protection des sols et de la biodiversité par Julien Louis, PRAG Communication, Université de Caen, Doctorant en Sciences de l’Information et de la Communication (Celsa)

9H50 Le rôle de l’Europe en matière de protection du sol et de la biodiversité par Maria Castillo, Maître de conférences en droit public à l’Université de Caen, CRDFED

10H10 Le rôle de l’Etat en matière de protection du sol et de la biodiversité par Béatrice Majza, Maître de conférences en droit public à l’Université de Caen, CENTRE, MRSH

10H30 Débat avec la salle et pause café

 

11H00 L’incidence des contraintes environnementales sur le droit de propriété du sol par François-Guy Trébulle, Professeur de droit privé à l’Université de Paris Descartes

 

11H20 La responsabilité juridique des entreprises émettant des déchets dangereux par Mathias Couturier, Maître de conférences en droit privé à l’IUT de Caen, département Hygiène- Sécurité-Environnement

 

11H40 Pour une redéfinition du rôle de l’exploitant agricole dans la maîtrise de l’espace. Le cas du ruissellement-érosif responsable d’inondations en Seine-Maritime, par David Gaillard, Maître de conférences en géographie à l’Université de Caen, Laboratoire Géosyscom

 

12H00 Débat avec la salle et déjeuner

 

14H00 Après-midi sous la présidence de : François Dufour, Agriculteur

 

14H20 Introduction générale sur les OGM (ex. des maïs OGM, un cas grave) par Gilles-Eric Séralini, Professeur des Universités à Caen, Laboratoire de biochimie, IBFA, Président du Conseil Scientifique du CRIIGEN, expert sur les OGM pour le gouvernement français

 

14H40 Le droit de propriété intellectuelle sur les semences transgéniques par Olivier Le Queré, Doctorant en droit privé, chargé de TD, à l’Université de Caen

15H00 Les droits des agriculteurs face au statut juridique des semences transgéniques par Marie-Pierre Baudin-Maurin, Maître de conférences en droit privé, Université de Caen

15H20 Débat avec la salle

15H40 Lutte anti-OGM et frontières du droit : de la désobéissance civile à l’acte délinquant par Lauréline Fontaine, Professeur de droit public à l’Université de Caen, CRDFED

16H00 Confrontation entre biologie et biotechnologies : l’exemple des Organismes Génétiquement Modifiés (OGM) à travers le droit communautaire par Jean-Michel Panoff, biologiste, Professeur des Universités à Caen, Unité des Microorganismes d’Intérêt Laitier et Alimentaire (IBFA), Pôle Risques (MRSH)

16H20 Débat avec la salle

Coordination :

Mme Magdalena DOBRZANSKA, Ingénieur d’études –Université de Caen Basse-Normandie
Faculté de Droit - Esplanade de la Paix – F-14032 CAEN CEDEX
Tél : + 33 2 31 56 51 84
magdalena.dobrzanska@unicaen.fr