ORGANISATION DE LA TABLE-RONDE

9h45-10h15 Accueil des participants et introduction de la table ronde

10h15-12h15

Session 1 : Enquêter pour juger, témoigner pour l’histoire

Cette première session s’articule autour des rapports complexes entre juger et témoigner, mais aussi entre enquêter et témoigner. Il s’agit notamment de s’interroger sur la différence qu’il existe entre juger des individus, et juger d’une activité. Quels sont les rapports, mais également les différences, entre l’enquête et le témoignage ? Un enquêteur peut-il adopter la posture d’un témoin ? Un témoin peut-il être mis à contribution dans le cadre d’une enquête et d’une procédure judiciaire ? Quel est le rôle, et quels sont les enjeux (éthiques, professionnels, scientifiques), pour les chercheurs comme pour les praticiens ?

• Elisabeth Claverie (GSPM- EHESS)
• Fabrice Weissman (Fondation Médecins Sans Frontières)
• Intervenant à confirmer

Président de séance : Bernard Lacroix (Professeur des Universités, UPX Nanterre)

12h15-13h30 Déjeuner

13h30-15h30

Session 2: Arrêter, juger, punir

La deuxième session s’attache à la question des logiques et des pratiques qui sous-tendent la justice internationale. Qui arrête, qui juge, et qui punit, quand ce type d’activités se détache d’un territoire spécifique et du droit qui y prévaut ? La question se pose notamment quand ce sont à des personnels non spécialisés, notamment des militaires, que l’on demande de mener des interpellations à des fins de justice criminelle. Par ailleurs, quel droit, quel code pénal appliquer ? Quel rapport entre justice locale et justice internationale, dans ce contexte ? Ces interrogations se sont notamment manifestées dans la poursuite des criminels de guerre au cours des années 1990, mais elles interviennent également dans les instances d’ « internationalisation » de certains territoires (Kosovo), tout autant que dans le cas des soi-disant « ennemis combattants », capturés à l’étranger et ramenés à Guantanamo.

• Patrice de Charrette (président de chambre à la cour d'appel de Toulouse, ancien juge international au Kosovo)
• Rosette Muzigo-Morrison (Irish Centre for Human Rights)
• Mark Osiel (Director of International Criminal and Humanitarian Law at the T.MC. Asser Institute, The Hague, University of Amsterdam)
• Luc Walleyn (avocat et représentant légal de victimes auprès de la CPI, administrateur d’Avocats sans Frontières)

Président de séance : Didier Bigo (Coordinateur scientifique, programme européen Challenge, PCRD6, président du Centre d’études sur les conflits)

15h30-16h Pause

16h-18h

Session 3 : Juger hors de son territoire : justice internationale et droits de l’Homme.

Cette dernière session aborde le coeur de la problématique de la table ronde, celle qui sous-tend également les interrogations sur la constitution d’un ordre pénal international, à savoir le rapport entre territorialité et juridiction.

• William Bourdon (Président association Sherpa)
• Elspeth Guild (Centre for Migration Law, Radboud University Nijmegen ; Centre for European Policy Studies)
• Intervenant à confirmer

Président de séance : Sara Dezalay (Institut Universitaire Européen/Actes)