Jeudi 11 mars 2010

matin : Frais de justice et rémunération des magistrats  

Président de séance : M. J.-P. ROYER, Professeur émérite de l’Université de Lille II 

8h 30 : accueil des participants 

9h  Ouverture du colloque par Jean-Pierre LABORDE, Président de l’Université Montesquieu-Bordeaux IV

9h 10 Présentation du colloque par Sophie DELBREL, Maître de conférences à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV

• 9h 20 E. GASPARINI, Professeur à l’Université Paul Cézanne – Aix-Marseille III. Le coût de la justice seigneuriale en question : XVIIe-XVIIIe siècles
• 9h 45 D. FEUTRY, Moniteur à l’Université Paris IV-Sorbonne, Agrégé d’histoire, ancien élève de l’Ecole des chartes. L’argent du procès au XVIIIe siècle. Etude du coût des procès et de la rémunération des conseillers au Parlement de Paris 
• 10h 10 D.VEILLON, Maître de conférences à l’Université de Poitiers. Observations sur les frais de justice dans l’ancienne France  

Discussion

Pause 

• 11h 00  A. LAUBA, Docteur en droit, Chargé d’enseignement à l’Université de Poitiers. La gratuité de la justice au début du XIXe siècle : un principe à la portée limitée
• 11h 25 J.-Ch. ASSELAIN, Professeur émérite de l’Université Montesquieu-Bordeaux IV. Le traitement des magistrats XIXe-XXe siècles

Discussion 

après-midi : L’accompagnement des justiciables  

Président de séance : M. J.-Chr. SAINT-PAU, Professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV, Directeur de l’IEJ  

• 14h 00  C. JAVANAUD, Attachée Temporaire d’Enseignement et de Recherche à l’Université de Toulouse I. Quels moyens pour une juridiction fiscale d’ancien régime ? L’exemple de la juridiction des gabelles en Languedoc 
• 14h 25  J.-P. ROYER, Professeur émérite de l’Université de Lille II. L’avocat et l’argent, un sujet tabou ? Petite enquête historique.
• 14h 50 J.-P. ALLINNE, Professeur à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour. L’aide juridictionnelle comme paradigme de l’Etat : charité publique ou libre accès au droit ? 1851-1998 

Discussion

Pause

• 15h 45 J. HOAREAU-DODINAU, Professeur à l’Université de Limoges. Le prix de la miséricorde à travers l’exemple des lettres  de rémission 
• 16h 10 Chr. CARLIER, Directeur des services pénitentiaires, responsable de la cellule Histoire à la direction de l'administration pénitentiaire. Esquisse de l’histoire des prisons 1950-1980 
• 16h 35 E. NADJAR, Chargée de mission à l’Ecole Nationale d’Administration Pénitentiaire. Une équation à résoudre : coût de l’effectivité du droit de l’exécution des peines et prix de la réinsertion des personnes condamnées

Vendredi 12 mars

matin : Au-delà du contentieux :   le prix d’un système judiciaire  

Président de séance : M. J.-Ch. ASSELAIN, Professeur émérite de l’Université Montesquieu-Bordeaux IV

8h 30 : accueil des participants 

• 9h  L. SOULA, Maître de conférences à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV. Les avatars de la notion de dépenses dans les réformes de l’organisation judiciaire menées de la Révolution à l’Empire 
• 9h 25  Chr. CIANCIO, Professeur à l’Université del Sannio de Benevento (Italie). Le prix de la justice dans le débat sur l’abolition des Tribunaux de commerce en Italie dans la deuxième moitié du XIXe siècle 
• 9h 50  P. ALLORANT, Maître de conférences à l’Université d’Orléans, agrégé d'histoire. Comparer le prix de la justice : le système français au regard des travaux de la Société de législation comparée (1869-1881) 

Discussion

Pause 

• 10h 50  F. HOURQUEBIE, Professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV. Coût et rendement du service public de la justice : quand la justice se confronte à la performance 
• 11h 15 B. LOUVEL, Président de la Chambre criminelle de la Cour de cassation. Le prix d’une justice modernisée en termes de changements culturels 

Discussion 

après-midi : Le prix de la justice administrative  

Président de séance : M. Fabrice HOURQUEBIE, Professeur à l’Université. Montesquieu-Bordeaux IV

• 14h 15  B. PACTEAU, Professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV. Un procès administratif, ça coûte cher ?
• 14h 40  E. SAUJEON, Docteur en droit. La justice administrative, à quel prix? L'exemple du Conseil de préfecture de la Gironde sous le Consulat et l'Empire 

Discussion  - Pause 

• 15h 20  L. GARRIDO, Maître de conférences à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV. Le juge administratif, un juge économique ? 
• 15h 45  M. FEKL, Premier Conseiller au Tribunal administratif de Paris, ancien élève de l’Ecole Nationale d’Administration, Maître de conférences à l’IEP de Paris. Objectifs, qualité et évaluation de la justice administrative

Discussion 

16h 20 Clôture des travaux