Présentation

Depuis deux siècles, le modèle judiciaire créé par le 1er Empire influence l’organisation pénale de nombreuses nations européennes et plus particulièrement celles qui furent annexées à la France. Parmi ces pays, certains sont restés fidèles au modèle original, d’autres y ont apporté d’importantes modifications. L’expérience napoléonienne constitue jusqu’à ce jour la tentative la plus ambitieuse de création d’un espace judiciaire commun en Europe continentale. Si la chute de l’Empire entraina l’échec du projet d’unification pénale, l’ampleur de ce dernier marqua les contemporains et contribue encore aujourd’hui à l’influence du modèle judiciaire français. Depuis le bicentenaire de la Révolution française, les recherches menées sur les justices républicaines et impériales se sont multipliées. Dans la continuité de ces travaux, il nous semble aujourd’hui utile de réfléchir à nouveau sur l’influence des modèles judiciaires français en Europe. Dans cette perspective le colloque s’étalera sur deux journées qui se diviseront en deux temps. La première partie du colloque a pour objectif d’étudier le modèle pénal d’origine dans sa totalité depuis la poursuite jusqu’à l’exécution des peines. La seconde partie du colloque proposera une perspective nationale. Chaque intervenant présentera, pour l’un des pays anciennement annexé à l’Empire, un bilan historiographique national portant sur la période napoléonienne. Il s’agira également de présenter des pistes de réflexions pour les nouvelles générations de chercheurs.

1ère journée, 27 Mai (Sala Europa)

9h00: Introduction

• Emmanuel Berger (Institut universitaire européen) et Xavier Rousseaux (Université catholique de Louvain)

 9h20: Session Pouvoir judiciaire. Président: Alan Forrest (York U.)

• Frédéric Chauvaud (Université de Poitiers), Palais, forteresses et pyramides : des lieux et structures pour la justice. Organisation et architecture pénale en France. XIXe-XXe siècle

• Hervé Leuwers (Université de Lille 3), Caractères et enjeux des recompositions de la famille judiciaire (1800-1814)

10h40: Pause

11h00: Session Police judiciaire et procédure pénale. Président: Axel Tixhon (Facultés universitaires Notre-Dame-de-la-Paix à Namur)

• Catherine Denys (Université de Lille 3), Peut-on écrire une nouvelle histoire de la police napoléonienne ?

• Aurélien Lignereux (Université d’Angers), La gendarmerie dans les départements annexés : de l'exportation d'un modèle institutionnel à l'expatriation d'un personnel (1796-1814)

• Jean-Pierre Allinne (Université de Pau), Modèles et représentations de la procédure pénale: le brouillage des cultures juridiques

12h50: Lunch

14h00: Session Cours et tribunaux pénaux. Président: Antonio Padoa Schioppa (Università di Milano)

• Emmanuel Berger (Institut universitaire européen), Les tribunaux correctionnels sous le 1er Empire. Une justice oubliée ?

• Robert Allen (Stephen F. Austin State U.), Les cours de justice criminelle sous Napoléon

15h20: Pause

15h40: Session Pénalités. Président: Thierry Lenz (Fondation Napoléon)

• Marion Godfroy-de Borms (Ecoles des Hautes Etudes en Sciences Sociales), Des galères à la déportation : naissance d'une déportation outre mer à l'aube du XIXe siècle

• Sylvain Rappaport (Université de Paris 1), L'enfermement au temps de Napoléon : Une révolution ?

•  Pascal Bastien (Université du Québec à Montréal), Réinventer la peine capitale. 1811, le bilan de 20 ans de réflexions

2ème journée, 28 Mai (Sala Europa)

9h: Session La justice pénale napoléonienne en Belgique, au  Luxembourg et en Allemagne. Président: Heinz-Gerhard Haupt (Institut universitaire européen)

• Xavier Rousseaux et Nicolas Delpierre (Université catholique de Louvain), La justice dans les départements belges (1795-1815) : historiographie récente et perspectives futures

• Barbara Doelemeyer (Max Planck Institüt), Organisation judiciaire et justice pénale dans les départements rhénans

10h20: Pause

10h40: Session La justice pénale napoléonienne en Suisse et en Italie. Président: Michael Broers (Oxford U.)

• Ludovic Maugué (Université de Genève), La réception du modèle pénal napoléonien en Suisse : bilan historiographique

• Paolo Alvazzi del Frate (Università di Roma 3), Efficacité répressive et garanties: la justice napoléonienne en Italie

12h: Conclusions

• Michael Broers (Oxford U.) et Jean-Pierre Royer (Université de Lille 2)