Vendredi 18 mai 2012

Matinée

Académie des sciences arts et belles lettres de Dijon, 5 bis rue de l'école de droit, Dijon

9 heures 30 : Accueil des participants

10 heures : Ouverture

• Catherine Lecomte, professeur à l’Université de Versailles-Saint Quentin, doyen honoraire, présidente de la société.
• DanielHenri Vincent, président de la Société des sciences, arts et belles lettres de Dijon, trésorier payeur général honoraire.
• Pierre Bodineau, professeur à l'Université de Bourgogne, centre Georges Chevrier.

10 heures 30 : communications

• Jean Richard, membre de l'Institut, Académie des inscriptions et belles lettres, doyen honoraire de la faculté de lettres de l'Université de Dijon : « Vers une nation bourguignonne ».
• Jean-Luc Lefebvre, maître de conférences à l'Université de Lille 2, CEHJParis 2 :« L'Histoire de l'Etat en Europe, entre héritage latin et influences septentrionales ».

Pause

 11 heures 30 : reprise des communications

• Julien Marion, sous-préfet, secrétaire général de la Préfecture de la Côte d'Or : « L'administration de l'Etat en 2012 à partir de la Préfecture de la Côte d'Or ».
• Débats

12 heures 30 : déjeuner

Après-midi

 Salle de la chambre de la Tournelle du Parlement de Bourgogne, Cour d'appel de Dijon

14 heures 30 : communications

• -Jean-Marie Beney, procureur général près la cour d’appel de Dijon, professeur associé à l’Université de Versailles-Saint-Quentin : « La cour d’appel de Dijon au XXIe siècle ».
• Pierre Bodineau, professeur à la faculté de droit de Dijon, Université de Bourgogne, Centre Georges Chevrier : « Dijon et les juristes ».
• Adrienne Bogaardt, Tribunal de Maastricht (rechtbank Maastricht) : « La loi du 27 nivôse an II et la jurisprudence du tribunal de Meuse-inférieure sur les dispositions à titre universel ».

Pause

16 heures : reprise des communications

•  Renée Martinage, présidente honoraire de la société, professeur émérite à l’Université de Lille 2 : « L’entérinement des lettres de rémission par le conseil souverain / parlement de Flandre XVII-XVIIIe siècles.
•  Appolinaire Essouma Ewona, doctorant, centre d’histoire judiciaire, Université de Lille 2 : « Esprit et technique de la preuve entre tradition et modernité, l’exemple du Cameroun ».

17 heures : visite du Parlement de Bourgogne.

• 18 heures : présentation de manuscrits
• 20 heures : dîner et caveaux bourguignons

Samedi 19 mai 2012

Académie des sciences, arts et belles lettres de Dijon, 5 bis rue de l'école de droit, Dijon

Matinée

 9 heures 30: Communications

• Philippe Godding, professeur émérite à l’Université de Louvain, de l’Académie royale de Belgique : « Philippe le Bon, les duchés de Brabant, de Limbourg et les pays d’Outre-Meuse».
•  Jacques Lorgnier, Chargé de recherches, CNRS, Centre d’Histoire judiciaire, Université de Lille 2 : « Recours aux sentences étendues dans la défense des particularismes (exemple de la troisième chambre de la cour souveraine de Pays-Bas conquis siégeant à Tournai) ».
• Julien Maquet, maître de conférences à l’Université de Liège : « La Justice et le droit, instruments politiques entre les mains de quelques princes lotharingiens (X-XII siècles) ».

Pause

11 heures : reprise des communications

• Caroline Decoster, maître de conférences à la faculté de droit de l’Université de Franche Comté : « La convocation d’assemblées dans le Languedoc : instrument d’affirmation du pouvoir capétien. Les conseils de Sénéchaussées de saint Louis et les assemblées fiscales d’Alphonse de Poitiers.
•  Solange Segala – de Carbonnières, maître de conférences à la faculté de droit de l’Université de Valenciennes : « Un exemple de résistance au désarmement individuel imposé par l’Etat français : la Corse au XIXe siècle, entre législation d’exception et interprétations jurisprudentielles contradictoire ».

12 heures 30 : Déjeuner

Après-midi

14 heures : reprise des communications

•  Stanislas Horvat, Académie militaire de Belgique : « Les revendications linguistiques flamandes à l’Armée belge en 1914-1918 ».
•  Yann-Arzel Durelle-Marc, maître de conférences à la faculté de droit de l’Université de Franche Comté : « La traduction des décrets de l’Assemblée nationale constituante dans les langues des citoyens : de la loi polyglotte à la souveraineté des Français (1790-1792) ».
• Sebastien Evrard, maître de conférences à la faculté de droit de l’Université de Nancy 2 : « L’intendant, les Etats de Bourgogne et la construction de la norme juridique ». Pause 16 heures : reprise des communications Hugues Richard, professeur à l’Université de Bourgogne : « Etats provinciaux et Etats généraux du Royaume dans les cahiers de doléances bourguignons de 1789 ».
•  Jean-Marie Cauchies, président honoraire de la société, Académie royale de Belgique, professeur aux Facultés universitaires Saint Louis, Bruxelles