Cette rencontre cherche à réunir historiens et historiens du droit, médiévistes et modernistes, afin de s’interroger sur la présence de la justice – ecclésiastique, seigneuriale, royale – auprès des justiciables et sur la manière dont ces derniers la mobilisent. Instrument de l’affirmation du monopole de la violence, justice de proximité : comment les institutions judiciaires se donnent-elles à voir ? Comment les justiciables les perçoivent-elles ?

Programme

Mardi 12 février 2013

Amiens, Logis du Roy

• Ouverture du colloque : Philippe Nivet
• Introduction : Marie Houllemare et Diane Roussel

9 h : Les lieux de la justice locale : proximités et distances spatiales

Présidence de séance : Michel Nassiet (Université d’Angers)

• Véronique Beaulande-Barraud (MCF Histoire médiévale, Université de Reims Champagne-Ardenne, CERHIC), L’official et ses justiciables : l’accès à la justice de l’évêque dans le diocèse de Châlons au XVe siècle
• Luca Giana (Assistant de recherche, Università del Piemonte Orientale, Alessandria), Topographies of rights. An interpretation about relationship between justice institutions and territory in the Republic of Genoa.
• Christophe Blanquie (EHESS, GRHIL), Le serment ou la soumission. Juges et avocat, Pamier 1775 ; cérémonie du serment des avocats.
• Vincent Meyzie (Université de Paris Ouest-Nanterre, CHISCO), Les édifices des juridictions de rang médian au XVIIIe siècle : la matérialisation contrariée du pouvoir monarchique dans la ville.

14 h : Les juridictions locales, entre centre et périphéries

Présidence de séance : Scarlett Beauvalet (Université de Picardie)

• Caroline Maillet-Rao (University of Alberta, Campus Saint-Jean) : La réforme de l’exercice de la justice au premier XVIIème siècle sous le garde des sceaux Michel de Marillac (1626-1630) : justice et absolutisme
• Romain Grancher (Doctorant histoire moderne, allocataire Université de Rouen GRHIS), Les sièges d’amirauté sous l’Ancien Régime : instruments de soumission des rivages ou juridictions de proximité ? Le cas du monde de la pêche dieppois au XVIIIe siècle
• Michel Nassiet (professeur d’histoire moderne, Université d’Angers, IUF), Proximité et distance dans la procédure de pardon sous l’Ancien Régime
• Marie Houllemare (MCF Histoire moderne, Université de Picardie Jules Verne, CHSSC), Le bailliage d’Amiens et le Parlement de Paris (XVIIe-XVIIIe siècles).
• David Feutry (Docteur de l’Ecole des Chartes, ATER Université de Franche-Comté), Le parlement de Paris et la réforme des justices seigneuriales au XVIIIe siècle.
• Solange Segala de Carbonnières (MCF histoire du droit, Université de Valenciennes), La justice en Corse, de la domination génoise à l’intégration française : continuités et paradoxes.

Mercredi 13 février 2013

Amiens, Logis du Roy

9 h : Les justiciables face aux juridictions locales

Présidence de séance : Olivier Descamps (Université Paris II-CNRS)

Florent Mariage (Doctorant Université Lille III et Université catholique de Louvain, Chercheur attaché aux Archives d’Etat à Tournai), « Encore vous demandons par votre dit serment (…) ». Les franches vérités en Tournaisis (XIVe-XVIe siècles).

• Loïc Cazaux (Doctorant Université Paris I, ATER Lyon III), Réguler la violence armée à l’échelle locale : coopérations et concurrences entre les justices ordinaires et la prévôté des maréchaux sous le règne de Louis XI
• Alexandre Deroche (Professeur histoire du droit, Université de Grenoble), les juridictions locales et les justiciables dans les apanages des fils et frères cadets des rois à l’époque moderne.
• Pierre Legal (MCF Histoire du droit, Université de Nantes), Les maîtrises particulières des Eaux et Forêts : Pressions procédurales et réactions des justiciables en matière forestière (1693-1790)
• Hervé Piant (Docteur en histoire moderne), L'encadrement judiciaire des populations locales et concurrence des juges sous l'Ancien Régime : l'exemple du Valcolorois.

14 h : Les justiciables face aux juridictions locales

Présidence de séance : Françoise Hildesheimer (Archives Nationales)

• Claire Courtecuisse (MCF histoire du droit, Université de Grenoble), La juridiction de police de Grenoble au XVIIIe siècle : Une appropriation souhaitée ou supportée par le « menu peuple » de la Cité ?
• Christophe Regina (Docteur en histoire moderne, Université d’Aix-Marseille, UMR Telemme-CNRS), Dénoncer les symboles de l’infamie judicaire à Marseille au XVIIIe siècle.
• Christelle de Monserrate et Maria Luísa Gama (Doctorantes, Université d’Evora, CIDEHUS), Les juges, l’Intendant de Police et “le crime”: rendre justice à Lisbonne dans la seconde moitié du XVIIIe siècle
• Sophie Sédillot (Université Picardie Jules Verne) : La question judiciaire et les justiciables dans les cahiers de doléance de 1789.

• Conclusions : Olivier Descamps (CEHJ-IDH (UMR 7184), Université Panthéon-Assas)