La victime est omniprésente et ambiguë : il arrive, en effet, que le coupable soit la première victime des actes qu’il reproduit mimétiquement ; qu’un coupable devienne victime de l’institution judiciaire ou pénitentiaire ; qu’un coupable soit lui-même la victime d’un coupable plus grand ou plus fort. Si bien que la question fondamentale que pose le statut de la victime n’est pas tant celle de sa place que celle de son contenu. Un contenu jusque-là qualifié psychologiquement, jadis théologiquement ou philosophiquement, et qui mérite, tant sa réalité s’impose à nous, d’être mieux qualifié juridiquement. Scruter la notion de victime dans son essence et à raison de la place centrale qu’elle occupe aujourd’hui et depuis les années 1980 est insuffisant à en déterminer le contenu juridique : il faut y adjoindre l’examen de son ambiguïté et de sa force rhétorique intrinsèques. Essence, centralité et puissance, telles sont les trois dimensions de la victime dont l’étude devrait permettre de préciser la nature, le régime et les effets juridiques.

Argumentaire

La victime est omniprésente et ambiguë : il arrive, en effet, que le coupable soit la première victime des actes qu’il reproduit mimétiquement ; qu’un coupable devienne victime de l’institution judiciaire ou pénitentiaire ; qu’un coupable soit lui-même la victime d’un coupable plus grand ou plus fort. Si bien que la question fondamentale que pose le statut de la victime n’est pas tant celle de sa place que celle de son contenu. Un contenu jusque-là qualifié psychologiquement, jadis théologiquement ou philosophiquement, et qui mérite, tant sa réalité s’impose à nous, d’être mieux qualifié juridiquement. Scruter la notion de victime dans son essence et à raison de la place centrale qu’elle occupe aujourd’hui et depuis les années 1980 est insuffisant à en déterminer le contenu juridique : il faut y adjoindre l’examen de son ambiguïté et de sa force rhétorique intrinsèques. Essence, centralité et puissance, telles sont les trois dimensions de la victime dont l’étude devrait permettre de préciser la nature, le régime et les effets juridiques.

Programme

Jeudi 11 avril

Cour d'appel de Besançon - Grand Chambre

13h30 : Accueil des participants

13h45 : Allocutions diverses et présentation du colloque

Première demi-journée

sous la présidence de (à confirmer)

I. La victime en exercice

1. La victime dans la société contemporaine

• 14h00 : Denis Salas, Magistrat et Secrétaire général de l’AFHJ : « Une justice pour la victime aujourd’hui »
• 14h20-15h40 : Table ronde : « La victime aujourd’hui et en milieux professionnels », présidée et animée par Denis Salas

15h40-16h30 : Discussion et pause

2. La victime dans le droit contemporain privé et pénal

• 16h30 : Marie-France Steinlé-Feuerbach, Professeur de droit privé, Université de Haute-Alsace : « Vers une objectivation de la responsabilité civile dans l'intérêt des victimes »
• 16h50 : Philippe Roussel Galle, Professeur de droit privé, Université de Paris V : « La médecine de l'entreprise en difficulté »
• 17h10 : Fabienne Terryn, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, CRJFC, Université de Franche-Comté : « Les catégories de la victime en droit criminel »
• 17h40 : Rémy Prouvèze, Maître de conférences en droit public, CRJFC, Université de Franche-Comté : « L'avènement juridique de la victime en droit pénal international »

18h00 : Discussion – Fin de la première demi-journée

Vendredi 12 avril

Faculté de droit (UFR SJEPG) - Amphi Cournot

9h : accueil des participants

Première demi-journée

sous la présidence de Michel van de Kerchove

3. La victime dans le droit public contemporain

• 9h30 : Anne-Laure Girard, Maître de conférences en droit public, Université de Poitiers : « L'efflorescence de la notion de victime dans l'oeuvre du Conseil d'Etat et de la doctrine administrative »
• 9h50 : Emmanuel Cartier, Professeur de droit public, Université de Lille II : « Dialogue de la victime en droit constitutionnel, avant et après la QPC »
• 10h10 : Coralie Mayeur-Carpentier, Maître de conférences en droit public, CRJFC, Université de Franche-Comté : « La reconnaissance de la victime par l’Union européenne »

10h30 : pause

II. La victime en puissance

• 11h00 : Charles Fortier, Professeur de droit public, Directeur du CRJFC, Université de Franche-Comté : « Les lois mémorielles : compensation symbolique et victimisation institutionnelle »
• 11h20 : Yann-Arzel Durelle-Marc, Maître de conférences en histoire du droit et des institutions, Université de Paris XIII : « Victime active-victime passive : du héros antique au soldat inconnu »

11h40 : discussion puis déjeuner

Deuxième demi-journée

sous la présidence de Marco Ventura

14h00-15h30 : Table ronde sous la présidence de Marco Ventura, Professeur de droit, Università degli Studi di Siena et KU Leuven : « La victime absente de l’histoire ? »

avec :

• Caroline Decoster (Maître de conférences en histoire du droit et des institutions, CRJFC, Université de Franche-Comté)
• Michelle Bubenicek (Professeur d’histoire, LSH, Université de Franche-Comté)
• Marie-Clotilde Lault (Maître de conférences en histoire du droit et des institutions, Centre Georges Chevrier, Université de Bourgogne)
• Raphaël Eckert (Professeur d’histoire du droit et des institutions, Université de Strasbourg)
• Nicolas Warembourg (Professeur d’histoire du droit et des institutions, Université de Lille II)

15h30-15h50 : pause

III. La victime en son essence

• 15h50 : Boris Bernabé, Professeur d'histoire du droit, Université de Franche-Comté : "L'homo sacer et la victime-vicaire"
• 16h10 : Michel van de Kerchove, Professeur de droit, Facultés universitaires Saint-Louis, Bruxelles : "La justice restauratrice au coeur du conflit des paradigmes de la peine"

16h30 : Discussion

• 17h00 : propos conclusifs : Pierre Truche, Premier Président honoraire de la Cour de cassation

17h30 : Clôture du colloque