Après avoir étudié un thème de droit public lors de sa journée d'études consacrée à l'État et à la mer, le LexFEIM souhaite maintenant aborder une thématique transversale de droit privé, celle du commerce maritime. Le regard de l'historien révèle en effet que les échanges commerciaux par-delà les mers et les océans ont grandement contribué à façonner la civilisation moderne et son économie, pour aboutir à ce qu'il est désormais convenu d'appeler la « mondialisation ». Cette évolution est passée par une adaptation nécessaire du droit à ce type de commerce, très particulier au regard de sa nature même. Le regard du juriste positiviste confirme cette première impression. C'est dire que le commerce maritime soulève de nombreuses questions très actuelles, que ce soit au niveau du transport des marchandises, des échanges commerciaux ou des assurances. Cette seconde journée d'études sera l'occasion d'approfondir ce phénomène sous un angle à la fois historique et juridique.

Argumentaire

Après avoir étudié un thème de droit public lors de sa journée d'études consacrée à l'État et à la mer, le LexFEIM souhaite maintenant aborder une thématique transversale de droit privé, celle du commerce maritime. Le regard de l'historien révèle en effet que les échanges commerciaux par-delà les mers et les océans ont grandement contribué à façonner la civilisation moderne et son économie, pour aboutir à ce qu'il est désormais convenu d'appeler la « mondialisation ». Cette évolution est passée par une adaptation nécessaire du droit à ce type de commerce, très particulier au regard de sa nature même. Le regard du juriste positiviste confirme cette première impression. C'est dire que le commerce maritime soulève de nombreuses questions très actuelles, que ce soit au niveau du transport des marchandises, des échanges commerciaux ou des assurances. Cette seconde journée d'études sera l'occasion d'approfondir ce phénomène sous un angle à la fois historique et juridique. 

Programme

9h00 - Accueil des participants

Aspects historiques

9h30-12h30

Présidence de Cédric Glineur, Professeur à l’Université du Havre 

• Dominique Gaurier, MCF-HDR, Université de Nantes : « La lex Rhodia de jactu »
• Sophie Poirey, MCF, Université de Caen : « Le commerce maritime dans la coutume de Normandie »
• Michel Bottin, PU, Université de Nice : « Grotius et la liberté du commerce maritime »

11h00 – Discussions & pause

Victor Simon, Doctorant, Université de Paris II : « Les compagnies privilégiées pour le commerce maritime avec l'Empire ottoman  »

Alix Rodet-Profit, Doctorante, Université de Paris II : «L’assurance maritime au Havre au milieu du XVIII^e siècle : des usages spécifiques ? »

12h30 – Discussions & déjeuner

Aspects actuels

14h30-17h30

Présidence de Martine Guénolé, Directrice du Master 2 « Droit de la mer et des activités portuaires », Université du Havre

• Cécile Legros, PU, Université de Rouen : « Les Règles de Rotterdam : un nouveau cadre juridique pour le commerce maritime ? »
• Claire Humann, MCF, Université du Havre : « De la prise en charge des marchandises conteneurisées par le transporteur maritime »

15h30 – Discussions & pause

Jean-Michel Jude, MCF, Université du Havre : « Concurrence et droit portuaire »

Amandine Cayol, MCF, Université de Caen : « Les conséquences écologiques du commerce maritime : la pollution océanique »

17h00 — Discussions et clôture des travaux