Les musées n’évoluent plus dans un cadre strictement national. Les publics sont plus internationalisés, les œuvres circulent, les relations transnationales entre musées se multiplient et le développement d’un musée ne se conçoit plus uniquement sur le sol national, comme le montre l’exemple significatif de l’ouverture prochaine du Louvre à Abu Dhabi. Cet environnement élargi oblige les musées à s’adapter à l’ensemble des règles européennes et internationales qui s’imposent à eux. En retour, le droit doit lui aussi s’adapter à ce nouveau champ d’action de l’activité muséale.

Programme

8h30 - Accueil des participants

8h45 - Allocutions d’ouverture

• Delphine LEVY, Directrice générale de Paris Musées
• Christophe LERIBAULT, Directeur du Petit Palais, Conservateur Général du Patrimoine
• Pascal BEAUVAIS, Co-Directeur de l’UFR de Droit et de Sciences Politiques de Nanterre,

Co-Directeur du Centre de droit pénal et de criminologie

• Jean-Christophe BARBATO, Professeur, Université de Nantes
• Clémentine BORIES, Maître de conférences HDR, Université Paris Ouest Nanterre La Défense

9h10 - Rapport introductif

Jacques SALLOIS, Président de la Commission de Récolement des Dépôts d’Oeuvres d’Art (CRDOA) et de la Commission Scientifique Nationale des Collections (CSNC)

9h30 - Matinée – Les évolutions de l’institution

L’insertion des musées dans un contexte européen et international

Présidence : Nao HAYASHI, UNESCO, Coordinatrice du Programme Musées

• Vers un statut européen et international des musées ? Clémentine BORIES, Maître de conférences HDR, Université Paris Ouest Nanterre La Défense
• L’extra territorialisation des musées Annie HERITIER, Maître de conférences HDR, Université Lumière Lyon II
• L’organisation internationale de la protection des musées Samia SLIMANI, Chef du Service juridique, International Council Of Museums (ICOM) et Jean-Jacques NEUER, Membre du Panel juridique international de l’ICOM

Pause café

11h - La coopération européenne et internationale entre musées

Table ronde avec :

• Claudia FERRAZZI, Secrétaire générale de la Villa Médicis, Rome
• Joanna MACKLE, Deputy Director of the Public Engagement, British Museum
• Ekaterina MAKAROVA, Senior legal adviser, Musée de l’Ermitage
• Alberto VIAL, Conseiller diplomatique du Président Directeur, Musée du Louvre

11h50 - L’application des règles européennes au fonctionnement des musées

Présidence : Valérie GAME, Sous-directrice en charge des Affaires juridiques, Musée du Louvre

• Les musées et la politique culturelle de l’Union Myriam BENLOLO-CARABOT, Professeure, Université Paris Ouest Nanterre La Défense
• Les musées et les règles du marché commun Jean-Christophe BARBATO, Professeur, Université de Nantes
• La propriété intellectuelle des musées et le droit de l’Union européenne Carine BERNAULT, Professeure, Université de Nantes

Pause déjeuner

14h30 - après-midi – Les mouvements des collections

La mobilité des collections muséales

Présidence : Claire Chastanier, Adjointe au Sous-Directeur des collections, Service des Musées de France

• La mobilité internationale des collections : achats, prêts d’œuvres à l’international Jean-Marc THOUVENIN, Professeur, Université Paris Ouest Nanterre La Défense, directeur du CEDIN
• Les politiques muséales en matière d’échanges scientifiques : des antiques du musée du Louvre conservés dans les musées étrangers Sophie MARMOIS, Chef du Service du Récolement, Musée du Louvre
• La politique de l’Union européenne en faveur de la mobilité des collections muséales Céline ROMAINVILLE, Chargée de recherches au FNRS (Belgique), Université catholique de Louvain
• Les garanties publiques des risques de dommages et de vol : perspectives comparées Mylène LE ROUX, Maître de conférences HDR, Université de Nantes

Pause café

16h20 - La restitution des œuvres et la lutte contre le trafic

Présidence : Elisabeth FORTIS, Professeure, Université Paris Ouest Nanterre La Défense, membre de la Société pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel

• Les musées et la restitution d’œuvres d’art volées ou illicitement exportées : problématiques juridiques d’actualité Wojciech KOWALSKI, Professeur, Université de Silésie
• La restitution des restes humains : une question de statut ? Emmanuel KASARHEROU, Directeur adjoint de la Conservation du Musée du Quai Branly
• Les musées et le système européen de protection contre le trafic des oeuvres d’art Manlio FRIGO, Professeur, Université Bocconi de Milan, Cultural Heritage Committe – International Law Association
• L’action d’Interpol en matière de trafic d’œuvres d’art Mireille BALLESTRAZZI, Présidente d’Interpol

Conclusions générales

• Jean-Denis MOUTON, Professeur, Université de Lorraine
• Marie-Christine Labourdette, Directrice des Musées de France 

Inscription à l'adresse suivante : Centre de droit international de Nanterre (CEDIN) cedin@u-paris10.fr

Comité scientifique

• Jean-Christophe BARBATO, Professeur, Université de Nantes
• Clémentine BORIES, Maître de Conférences Habilitée à Diriger des Recherches, Université ParisOuest Nanterre La Défense