Le projet Norma visait à repenser les normes dans leur production, leur signification et leur utilisation, en partant de l’hypothèse que la conscience et l’expérience de la pluralité dans un monde globalisé ne peuvent laisser intactes nos conceptions de la normativité. Depuis septembre 2013, six chercheurs ou groupe de chercheurs ont porté ce programme. Ils présentent leurs travaux dans le cadre du colloque final de Norma, « renouveler l’étude des normes ». Leurs recherches révèlent l’émergence de nouvelles normes (telles en particulier les normes relatives à la question « Rom ») et de nouvelles formes de normativité (par exemple, en matière de conflits d’intérêts). Elles témoignent aussi de la nécessité de renouveler la recherche en ce domaine.

Argumentaire

Le projet Norma du programme Paris Nouveaux Mondes de la ComUE heSam Université visait à repenser les normes dans leur production, leur signification et leur utilisation, en partant de l’hypothèse que la conscience et l’expérience de la pluralité dans un monde globalisé ne peuvent laisser intactes nos conceptions de la normativité.

Depuis septembre 2013, six chercheurs ou groupe de chercheurs ont porté ce programme. Ils présentent leurs travaux le 17 février 2016 dans le cadre du colloque final de Norma, «renouveler l’étude des normes».

Leurs recherches révèlent l’émergence de nouvelles normes (telles en particulier les normes relatives à la question « Rom ») et de nouvelles formes de normativité (par exemple, en matière de conflits d’intérêts). Elles témoignent aussi de la nécessité de renouveler la recherche en ce domaine. Si le chercheur doit relever de nouveaux défis (comme le montrent les études sur les Lois de l’Ancien Régime), cela est lié aux mutations affectant la production des normes (les recherches sur l’interactionnisme judiciaire et celles portant sur les normes disciplinaires appliquées aux Magistrats le confirment) ou les normes elles-mêmes (comme en témoignent les études menées sur la laïcité au niveau local). Ces travaux juridiques, philosophiques, historiques et sociologiques ont été soutenus par des séminaires épistémologiques et méthodologiques et ouvrent la voie à de nouveaux champs d’investigation intéressant l’ensemble des chercheurs en sciences humaines.

Programme

Sous la présidence de Dominique Rousseau, professeur de droit public, École de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Directeur de l’ISJPS et Coordinateur du programme Norma

9h30 Café d’accueil, Appartement décanal

• 10h Présentation de la journée, Dominique Rousseau

10h15 La genèse du projet Norma 

Nouveaux modes de fabrication des normes

• 10h30 Les réclamations individuelles à l’encontre des magistrats , Olga Mamoudy (sous réserve), maître de conférences en droit public, Université Paris Sud XI – Faculté Jean Monnet
• 10h50 Interactionnisme juridique et judiciaire dans l’émergence de la norme, Laura Champain, Doctorante École de droit de la Sorbonne, Chargée d’étude Norma et Liza Veyre, Doctorante École de droit de la Sorbonne, Chargée de mission Norma

11h10 Dialogue avec la salle et pause 

Nouvelles normes et nouvelles normativités

• 11h30 Conflits d’intérêts, sciences, techniques et recherche, Joël Moret Bailly, professeur de droit privé, Université Jean Monnet de Saint-Etienne 
• 11h50 L’institutionnalisation de la question « Rom » dans l’Union européenne, Lucie Sponchiado, docteur en droit public, Chargée de recherches postdoctorales pour le programme Norma
• 12h10 Les normes locales et la gestion de la diversité culturelle et religieuse, Philippe Portier, directeur d’études, École Pratique des Hautes Études

12h30 Dialogue avec la salle 

13h Buffet déjeuner, Appartement décanal

Nouvelles méthodes pour l’étude des normes

• 14h30 Connaître la loi sous l’Ancien Régime, Pierre Bonin, professeur d’histoire du droit, École de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
• 14h50 Présentation des séminaires méthodologiques : vers une cartographie des Normes, Jean-François Omhover, maître de conférences HDR informatique, Arts et métiers ParisTech
• 15h10 Présentation des séminaires épistémologiques : vers une recherche normative transdisciplinaire, Emmanuel Picavet, professeur de philosophie, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
• 15h40 La fabrication de la loi, Lucie Sponchiado, docteur en droit public, Chargée de recherches postdoctorales pour le programme Norma

16h00 Dialogue avec la salle ou pause

• 16h30 Propos conclusifs, Dominique Rousseau