Argumentaire

La coutume comme les recueils de décisions judiciaires font l’objet de nombreux travaux d’histoire du droit. Le lien entretenu, dès le XIII^e siècle, entre ces deux sources fondamentales du droit d’Ancien Régime reste en revanche à préciser. Tel est l'objectif de ce colloque que de l'interroger,  en s'intéressant notamment à la question de la nature et du statut de ce que l’on a souvent encore pour habitude d’appeler les « coutumiers », comme au travail et aux enjeux qui sont ceux des arrestographes d’Ancien Régime.

Programme

Jeudi 09 juin 2016

9h15 Allocutions d’ouverture du colloque

• Madame Corinne Mascala, Présidente de l’Université Toulouse Capitole
• Monsieur Hugues Kenfack, Doyen de la Faculté de droit de Toulouse
• Monsieur Jacques Krynen, Directeur du Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques
• Géraldine Cazals et Florent Garnier, organisateurs du colloque

Session 1. Séance introductive

Président de séance : Jean Bart

• 9h30 Jacques Krynen, Professeur à l’Université de Toulouse Capitole, Bilan historiographique: travaux (français) sur la coutume depuis 15 ans. Que savons-nous de neuf sur le phénomène coutumier ?
• 10h Jean-Louis Halpérin, Professeur à l’École normale supérieure, membre de l’Institut universitaire de France, La construction contemporaine de la coutume en Nouvelle-Calédonie dans l'attente de décisionnaires
• 10h30 Pause

Session 2. Des coutumiers médiévaux

Président de séance : Jean-Louis Halpérin

• 11h Albert Rigaudière, Professeur émérite à l’Université de Paris II-Panthéon Assas, Membre de l’Institut, Les 'Paix' d’Aurillac: un pacte sur la coutume rédigé à trois mains (1277-1347)
• 11h30 Florent Garnier, Professeur à l’Université de Toulouse Capitole, Les coutumes à Toulouse au XIIIe siècle : une écriture sous influence
• 12h Nicolas Leroy, Professeur à l’Université de Nîmes, Statuts et justice. Une approche du problème de l'application pratique des normes municipales

12h30 Déjeuner

Session 3. Des recueils de la Renaissance à la jurisprudence d'Ancien Régime 

Président de séance : Albert Rigaudière

• 14h30 Xavier Godin, Professeur à l’Université de Nantes, Noël du Fail, intermédiaire entre la jurisprudence des arrêts et la réformation de la coutume
• 15h Xavier Prévost, Professeur à l’Université de Bordeaux, La jurisprudence des arrêts dans les Institutes coutumières d’Antoine Loisel (1536-1617), avocat au parlement de Paris

15h30 Pause

• 16h Géraldine Cazals, Professeur à l’Université de Rouen, Des coutumes chez Claude Expilly (1561-1636)
• 16h30 Jacqueline Vendrand-Voyer, Professeur émérite à l’Université d’Auvergne, Les décisionnaires et "l’esprit de la coutume" (Auvergne XVIe-XVIIIe)

Vendredi 10 juin 2016

Session 4. De la jurisprudence de la fin de l'Ancien Régime

Président de séance : Jacqueline Vendrand-Voyer

• 9h30 Béatrice Fourniel, Maître de conférences à l’Institut national universitaire Champollion, L’utilisation de la coutume en Haute-Auvergne à travers un recueil de jurisprudence aurillacois (1692-1730)
• 10h Jean-Philippe Agresti, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille, L’invocation des coutumes dans les œuvres des jurisconsultes provençaux (XVIIe et XVIIIe siècles)
• 10h30 Pause
• 11h Christine Mengès, Professeur à l’Université de Toulouse Capitole, Le regard porté sur la coutume par les recueils de jurisprudence du second XVIIIe siècle
• 11h30 David Deroussin, Professeur à l’Université Jean-Moulin Lyon 3 Une approche du droit coutumier : Pothier et la coutume d’Orléans (ou quand la coutume n'est pas le droit coutumier...)

12h Déjeuner

Session 5. De la jurisprudence de la fin de l'Ancien Régime

Président de séance : Jacques Krynen

• 14h Jean Bart, Professeur émérite à l’Université de Dijon Les décisionnaires et les silences de la coutume
• 14h30 Conclusions-Table ronde. Avec la participation de Marie Bassano, Professeur à l’Université de Toulouse Capitole, Géraldine Cazals, Professeur à l’Université de Rouen et Jean-Christophe Gaven, Professeur à l’Université Toulouse Capitole