L'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne (CNRS / université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) organise, les 29 et 30 juin 2016, un colloque sur « Le droit à la non-discrimination et les collectivités territoriales ».

Présentation

L'Institut des Sciences juridique et philosophique de la Sorbonne (CNRS / Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) organise, les 29 et 30 juin 2016, un colloque sur « Le droit à la non-discrimination et les collectivités territoriales ».

Les échanges du mercredi 29 se tiendront à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, au Centre Malher (9 rue Malher, 75004 Paris).

La table ronde du jeudi 30, consacrée à « L’égalité femmes-hommes dans la vie locale », aura lieu au Conseil économique, social et environnemental (9 place d’Iéna, 75016 Paris).

Inscription

Ce colloque est ouvert à tous : chercheurs, étudiants, élus locaux, membres de la société civile ou des institutions nationales, cadres des collectivités territoriales…

L’inscription est gratuite. Merci de vous inscrire avant le 27 juin auprès de Catherine Le Bris, chercheuse au CNRS, à l’adresse suivante : catherine.le-bris@univ-paris1.fr

Financeur

Ce colloque, qui a pour cadre le projet GLOCAL, est financé par l'Agence Nationale de la Recherche (ANR).

Programme 

Mercredi 29 juin

Amphithéâtre Dupuis, Centre Malher (9 rue Malher, 75004 Paris)

10h : Accueil des participants

Droit à la non-discrimination et collectivités territoriales : le contexte normatif

Sous la présidence d’Emmanuel Decaux

Professeur à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas (droit)

• 10h30 : Le droit à la non-discrimination et les collectivités territoriales : rapport introductif, Catherine Le Bris, Chargée de recherche au CNRS, ISJPS(droit)
• 10h50 : Le droit à la non-discrimination et l’intérêt public local, Tiphaine Rombauts-Chabrol, Maître de conférences à l’Université de Perpignan Via Domitia(droit)
• 11h10 : Le financement de la lutte contre les discriminations au niveau local, Matthieu Houser, Maître de conférences à l’Université de Franche-Comté (droit)
• 11h30 : Le label « diversité » dans les collectivités territoriales, Renaud Epstein, Maître de conférences à l’Université de Nantes (science politique)

11h50 : Echanges avec la salle

12h30-14h30 : Déjeuner

Droit à la non-discrimination à raison des caractéristiques personnelles (réelles ou supposées) de l’individu et collectivités territoriales

Sous la présidence de François Héran, Directeur de recherche à l’INED, Responsable du Département SHS de l’ANR (démographie, sociologie)

• 14h45 : Le droit à la non-discrimination à raison de l’origine et les collectivités territoriales : quelques réflexions sur les acteurs de terrain Gilles Frigoli, Maître de conférences à l’Université de Nice Sophia Antipolis (sociologie)
• 15h05 : Le droit à la non-discrimination à raison de l’origine et la fonction publique territoriale, Jacques Fialaire, Professeur à l’Université de Nantes , Directeur du GRALE (droit)
• 15h25 : Le droit à la non-discrimination à raison de la religion et les collectivités territoriales, Christine Pauti, Maître de conférences à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, ISJPS(droit)
• 15h45 : Le droit à la non-discrimination à raison du handicap et les collectivités territoriales, Sophie Monnier, Maître de conférences à l’Université de Bourgogne (droit)
• 16h05 Les pactes territoriaux Handipacte, Anouk Flamant, Post-doctorante au Laboratoire Triangle (science politique)

16h25 : Echanges

16h45 : Pause

Droit à la non-discrimination à raison de la situation (sociale ou territoriale) de l’individu et collectivités locales

Sous la présidence de Gérard Marcou, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Directeur du GRALE

• 17h10 : Les discriminations liées au lieu de résidence et l’accès à l’emploi, Yannick L’Horty, Professeur à l’Université Paris-Est (économie)
• 17h30 : Les discriminations positives territoriales et les politiques de la ville, Thomas Kirszbaum, Chercheur associé à l’Institut des Sciences sociales du Politique (sociologie)
• 17h50 : La lutte contre les discriminations à raison de la précarité sociale au sein des collectivités territoriales, Virginie Donier, Professeure à l’Université de Toulon, Membre du Conseil Scientifique du GRALE (droit)

Jeudi 30 juin

Conseil économique, social et environnemental, 9 Place d’Iéna, 75016 Paris

10h : Accueil des participants

Table ronde : L’égalité femmes-hommes dans la vie locale

Sous la présidence de Dominique Rousseau, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

• 10h15 : Introduction par Dominique Rousseau (droit)
• 10h30 : Présentation du contexte : l’égalité entre les sexes et les collectivités locales, Gwenaëlle Perrier, Maîtresse de conférences à l’Université Paris 13 (science politique)
• 10h50 : Etude de la Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale, Catherine Le Bris, Chargée de recherche au CNRS, ISJPS(droit),
• Pierre-Edouard Weill, Maître de conférences à l’Université de Brest (sociologie)

11h20-Débat entre acteurs et chercheurs : 

• Gunilla Westerberg Dupuy, Adjointe au Maire de Suresnes, Membre du Bureau de l’AFCCRE 
• MarikFetouh, Adjoint au Maire de Bordeaux
• Nathalie Bajos, Directrice du département de la promotion de l’égalité et de l’accès aux droits au Défenseur des droits
• Clémence Pajot ou Paul Daulny, Membre du Centre Hubertine Auclert